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Ordre du Jour - ordre du jour CM 101121
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 15dec2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 15dec2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Logement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Ville
de
NIEDERBRONN
les
BAINS
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai l'honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le
Lundi
15
Décembre
2025
à
20
heures
(Vingt
heures)
à
l’Hôtel
de
Ville
et
vous
prie
de
bien
vouloir
y assister.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
03
Novembre
2025.
2.
Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le
Maire
en
matière
de
marchés
publics.
3.
Gestion
Forestière.
3/1. 3/2. 3/3.
Adoption
du
programme
EPC/TER
2026.
Ventes
de
bois
hors
ventes
publiques
— Actualisation
tarifaire
2026.
Aménagement
forestier
2013-2032
- Approbation
de
l'état
d'assiette
2027.
4.
Affaires
financières
et
immobilières
diverses :
4/1. 4/2. 4/3. 4/4. 4/5. 4/6. a/7 4/9
Notification
d’une
subvention
- Décision
Budgétaire
Modificative
n°7
au
Budget
Principal.
Ajustement
des
crédits
prévus
au
chapitre
27
- Décision
Budgétaire
Modificative
n°8
au
Budget
Principal.
Travaux
en
régie
- Décision
Budgétaire
Modificative
n°9
au
Budget
Principal.
Château
de
la Wasenbourg
- Décision
Budgétaire
Modificative
n°10
au
Budget
Principal.
Autorisation
pour
l'engagement
de
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2026.
Demandes
de
subventions
- DETR
et
DSIL
2026.
. Autorisation
d’achat
d’un
drapeau
destiné
aux
Sapeurs-Pompiers.
4/8.
Instauration
de
provisions
sur
charges
locatives.
. Attribution
d'avantages
en
nature
aux
associations
communales
4/10.
Réseau
d’Animation
Intercommunale
- Convention
de
location
de
locaux
Rue
de
la Tuilerie.
4/11.
Chantier
d'insertion
entretien
des
espaces
naturels
- Convention
avec
l'association
APOIN
pour
2026.
5.
Affaires
de
personnel :
5/1. 5/2. 5/3. 5/4. 5/5.
Le
05
Décembre
2025
Tableau
des
effectifs
en
personnels
titulaires
et
non
titulaires
au
1°
janvier
2026.
Adhésion
à
la
convention
de
participation
risque
santé
du
CDG67
pour
la
période
2026-2031.
Contrat
d'assurance
statutaire
—
Evolution
des
conditions
tarifaires.
Suppression
d’un
poste
de
technicien.
Convention
de
mise
à disposition
d'agents
de
la commune
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Le
Mfire,