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Compte-Rendu - CR SUCCINCT
Compte-Rendu - cr succinct cm 06.12.2016
Document publié le Mardi 6 décembre 2016 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr succinct cm 06.12.2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE COMPTE RENDU SUCCINCT DE Conseil Municipal SAINT MARCEL-Iès-ANNONAY du 6 Décembre 2016 à 19 heures Président de séance : Monsieur Alain ARCHIER, Maire Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15 Présent(s): ARCHIER Alain, ROUX Michel, THOMAS Irène, GIRARD Patrice, GOURDON Chrystelie, GUYOT Laurent, MARSEGUERRA Marcel, MAYOUD Martine. Excusé(s) : POULENARD Guy, PEYRARD Georges, RAMEAU Maryse, REVOIL Lyliane. Absent(s) : BLACHE Jean-Paul, BRUNON Doriane, DUMAS Christine Monsieur Alain ARCHIER, Maire ouvre la séance ordinaire publique à 19 heures. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le dernier procès-verbal. Nombre de votants : 8 | POUR : 8 | CONTRE : 0 l'ABSTENTION :0 | NPPAV :0 Sont élus conseillers communautaires au sein du Conseil Communautaire d’ Annonay Rhône Agglo suite à la fusion entre Annonay Agglo et Vivarhône et l’extension aux communes d’Ardoix et de Quintenas : - Monsieur Patrice GIRARD), - Mme Irène THOMAS. Nombre de votants : 8 {POUR : 8 | CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV:0 | Délibération Une convention de partenariat est signée avec Ardèche Images dans le cadre de la projection du film « Retour à Béthanie ». Nombre de votants : 8 [POUR : 8 | CONTRE : 0 J'ABSTENTION :0 |NPPAV:0 | 172
L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n’étant soumise au débat, Monsieur le Maire lève la
séance à 19 heures 30.
Vu par nous, pour être mis à l’affichage en mairie, le ...=.8.D6C..2016 |... , conformément aux dispositions
de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Alain AR IER
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