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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Sept-Sorts.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal n° 2023.05 Conseil municipal du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS VERBAL N° 2023-05 DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
du 09 JUIN 2023
Commune de SEPT-SORTS
77260
L'an deux mil vingt-trois, le neuf juin à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur ARNOULT François, Maire.
PRÉSENTS : M François ARNOULT, Mme Laura CLAUSEL, M. Jean-Michel HOUDRY, Mme Camille JEAN-LOUIS, Mme Sophie KLEIN, M. Alain LECOMTE, Mme Denise LINIK et M. Pascal MERLIN.
ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : Mme Françoise BÔSCH, M. William GANNEAU, Mme Sandrine RAUDE-LEROY et Mme Maryse WAUTHIER
POUVOIR(S) : Mme Françoise BÔSCH donne pouvoir à Alain LECOMTE M. William GANNEAU donne pouvoir à Sophie KLEIN
Mme Sandrine RAUDE-LEROY donne pouvoir à Jean-Michel HOUDRY Mme Maryse WAUTHIER donne pouvoir à François ARNOULT
Secrétaire de séance : M. Jean-Michel HOUDRY
1. Procès-verbal de séance du dernier conseil
Lecture et approbation du procès-verbal n° 2023.04 de la séance du conseil municipal du
23 mai dernier.
2. Elections des 3 délégués et des 3 suppléants pour les sénatoriales
Au vu de l'élection des sénateurs le dimanche 24 septembre prochain, le conseil municipal doit
élire 3 délégués et 3 suppléants.
En application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par Monsieur le Maire et comprend les 2 conseillers municipaux les plus âgés et les 2 conseillers municipaux
les plus jeunes à savoir :
- LECOMTE Alain
- LINIK Denise
- JEAN-LOUIS Camille
- CLAUSEL Laura Dans un premier temps, le conseil municipal a procédé à l'élection des trois délégués :
Nombre de conseillers présents et représentés 12
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris o part au vote
Nombre de votants 12
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages déclarés blancs 0
Nombre de suffrages exprimés 12
Proclamation de l'élection des déléqués avec 12 votes chacun :
- Monsieur François ARNOULT
- Monsieur Alain LEÉCOMTE
- Monsieur Jean-Michel HOUDRY
Dans un second temps, le conseil municipal a procédé à l'élection des trois suppléants :
Nombre de conseillers présents et représentés 12
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris 0 part au vote
Nombre de votants 12
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages déclarés blancs 0
Nombre de suffrages exprimés 12
Proclamation de l'élection des déléqués avec 12 votes chacun :
- Madame Maryse WAUTHIER
- Monsieur Pascal MERLIN
- Madame Laura CLAUSEL
Vu pour être affiché le AL /09/ 2023 conformément aux prescriptions de l'article L.121-17 du Code des Communes.
A Sept-Sorts, le AQ/09/ 2023
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
François ARNOUL L. Jean-Michel HOUD
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