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Procès Verbal - ezxclqbuvlf1h
Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Procès Verbal - ezxclqbuvlf1h)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1/3
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Installation du Conseil Municipal
Élection du Maire et des Adjoints
L’an deux mille vingt, le vingt-sept mai à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de VASSELIN proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle du foyer sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire, conformément aux articles L. 2121.10 et L.2122.15 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents, Mesdames et Messieurs, les conseillers municipaux :
GUILLAUD Jean-Philippe BARBERET Christian
GUILLAUD Andrée REGEAMORTEL Gérard
CONSTANTIN Marcel ROUX Jean-Yves
FEUILLOIS Béatrice PEROUSE Sébastien
JUNG-LEGER Natacha MEUNIER Michel
Était excusée :
GRECO Candice donne pouvoir à REGEAMORTEL Gérard
La séance a été ouverte sous la Présidence de Monsieur Marcel FEUILLET, Maire qui, après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs :
GUILLAUD Jean-Philippe JUNG-LEGER Natacha MEUNIER Michel
GUILLAUD Andrée BARBERET Christian
CONSTANTIN Marcel REGEAMORTEL Gérard
FEUILLOIS Béatrice ROUX Jean-Yves
GRECO Candice PEROUSE Sébastien
Dans leur fonction de conseillers municipaux.
Monsieur Gérard REGEAMORTEL le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Sébastien PEROUSE.
Les Assesseurs sont : Andrée GUILLAUD et Béatrice FEUILLOIS.
1. Election du Maire
Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122.5, L 2122.6, L.2122.7, L 2122.8 et L.O.2122.4- 1 du Code général des collectivités territoriales a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L. 2122.7 du Code Général des Collectivités Territoriales. 2/3
Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est rendu dans l’isoloir et a remis ensuite dans l’urne son bulletin de vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau L66 du CE : 0 Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 8
Majorité absolue : 6
A obtenu : Jean-Yves ROUX 8 voix
Jean-Yves ROUX ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2. Désignation du nombre d’adjoint
Monsieur le Maire indique que la commune de Vasselin doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum de trois. La commune disposait à ce jour de deux adjoints.
Sébastien PEROUSE propose de nommer 3 adjoints.
Monsieur le Maire, propose de voter pour l’élection de 2 adjoints, après en avoir délibéré, 9 voix pour et 2 voix contre.
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal décide de fixer à 2 le nombre des adjoints au Maire de la commune de Vasselin.
3. Election du 1er adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. Jean-Yves ROUX élu Maire, à l’élection du premier Adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau L66 du CE : 0 Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 9
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Gérard REGEAMORTEL 9 voix
Gérard REGEAMORTEL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 1er Adjoint et a été immédiatement installé.
4. Election du 2ème adjoint
IL a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second Adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau L66 du CE : 0 3/3
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Michel MEUNIER 8 voix
Sébastien PEROUSE 3 voix
Michel MEUNIER ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 2ème Adjoint et a été immédiatement installé.
Fin de la séance à 20h30.