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Document publié le Lundi 19 juillet 2021 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 19 juillet 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques,
1/3
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 juillet 2021
L’an deux mil vingt et un, le dix-neuf juillet à dix-neuf heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves ROUX, Maire.
Présents : Jean-Yves ROUX, Gérard REGEAMORTEL, Marcel CONSTANTIN, Béatrice FEUILLOIS, Candice GRECO, Natacha JUNG-LEGER, Sébastien PEROUSE
Excusés : Michel MEUNIER donne pouvoir à Gérard REGEAMORTEL Jean-Philippe GUILLAUD donne pouvoir à Marcel CONSTANTIN
Andrée GUILLAUD donne pouvoir à Béatrice FEUILLOIS
Absent : Christian BARBERET
Date de convocation : 09 juillet 2021
Secrétaire de séance : Gérard REGEAMORTEL
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal si des observations sont à formuler sur le compte rendu du 08 juin 2021.
Marcel CONSTANTIN souhaiterait que le compte rendu du 08 juin 2021 soit modifié et amélioré. L’ensemble des conseillers est d’accord.
Le compte rendu sera validé sous réserve des modifications apportées par Marcel CONSTANTIN.
1. Convention de déneigement « saison prochaine »
Monsieur le Maire rappelle qu’il a dénoncé la convention de déneigement qui avait été signée en 2008 avec l’entreprise GSP Services représentée par Sébastien PEROUSE.
Un devis réactualisé a été demandé à Sébastien PEROUSE (GSP Services), pour une prestation complète avec tout le matériel et la fourniture du sel de déneigement.
Sébastien PEROUSE (GSP Services) a fait une proposition au prix de :
- 3200 euros HT (astreinte)
- 65 euros HT de l’heure (déneigement)
- 120 euros HT la tonne (forfait salage)
- Contrat de 6 ans avec tacite reconduction annuelle
En parallèle, d’autres devis ont été demandés.
L’entreprise Gaëtan PATRICOT a fait une proposition au prix de :
- 1500 euros HT (astreinte)
- 80 euros HT de l’heure (déneigement)
- 150 euros la tonne (salage environ 600 kg par passage)
- Contrat de 1 an
Une troisième entreprise a été consultée mais a répondu hors délai.
Sébastien PEROUSE (GSP Services) ne prend pas part au vote. 2/3
Monsieur le Maire ouvre le débat, après discussion des membres du Conseil Municipal, Monsieur le Maire propose de passer au vote ;
Le Conseil Municipal décide avec 7 voix pour et 2 abstentions de retenir l’entreprise Gaëtan PATRICOT, pour le déneigement communal de la saison 2021/2022, pour une durée de 1 an.
Proposition rachat de la lame de déneigement
Sébastien PEROUSE (GSP Services) propose de racheter la lame de déneigement pour la somme de 600 euros TTC.
Le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité de vendre la lame de déneigement à Sébastien PEROUSE (GSP Services) pour la somme de 600 euros TTC.
2. Déplacement point d’apport volontaire (centre du village)
Le SICTOM propose de rajouter un container à carton au point d’apport volontaire au centre du village.
Monsieur le Maire propose d’en profiter pour déplacer le point d’apport volontaire de l’Eglise au Marais, car il n’est pas très fonctionnel sur le lieu actuel.
Sébastien PEROUSE signale que plusieurs dépôts sauvages (tuyas, tonte…) ont eu lieu ces derniers temps sur la commune et sur Vignieu également. Sébastien PEROUSE interpelle Monsieur le Maire, la prochaine fois qu’il y aura des déchets sur la commune, il faudra faire appel à une autre entreprise.
Le Conseil Municipal, accepte avec 9 voix pour et 1 abstention de déplacer le point d’apport volontaire de l’Eglise au Marais sur la gauche avant le parking des étangs.
Marcel CONSTANTIN précise que ce changement de lieu va augmenter le flux de véhicules sur la rue des Etangs.
Le SICTOM sera contacté pour procéder au changement.
3. Subvention remplacement volets bâtiment ancienne école
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que l’entreprise KALIFEN Menuiserie a annulé son devis pour raison de sécurité.
Pour rappel, ces travaux seront réalisés pour permettre :
• L’amélioration thermique des 2 logements situés dans le bâtiment de l’ancienne école.
Deux entreprises ont été à nouveau consultées pour la fourniture et la pose des volets.
- Entreprise Bonnaz : pour un montant de 14 600 euros HT
- Entreprise Menuiserie Générale : pour un montant de 16949 euros HT
Monsieur le Maire propose de retenir afin de solliciter les subventions, l’Entreprise Bonnaz pour un montant HT de 14 600 euros, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité. 3/3
Le plan de financement serait le suivant :
Subvention de la région
(50% du montant du devis complet)
7300,00 €
Subvention du département
(30 % de 7040,00 € HT)
2112,00 €
Total des subventions 9 412,00 €
Autofinancement 5188,00 €
Total HT 14 600,00 €
Après délibération, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le projet ainsi que son plan de financement et demande à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du Conseil Général de l'Isère et de la Région.
4. Renouvellement contrat photocopieur
Le contrat de location du photocopieur de la mairie se termine en août 2021.
Deux devis sont présentés :
- Point Bureautique ;
- Konica Minolta.
L’entreprise Point Bureautique donnant pleinement satisfaction et depuis de nombreuses années ; Monsieur le Maire propose de renouveler le contrat avec Point Bureautique, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
Un nouveau photocopieur sera installé en mairie et l’ancien sera basculé à l’école.
5. Questions diverses
Cours de Yoga
Claudia BINGEL-CANNELL enseignante de yoga pour une association à Saint Sorlin de Morestel, propose d’ouvrir un cours à Vasselin à la rentrée.
Les élus sont d’accords sur le principe, une réflexion sera menée afin de proposer une salle adéquate. Une participation symbolique pourra être demandée pour couvrir les frais occasionnés.
CCAS – Repas des aînés
Les membres du CCAS se sont réunis, ils ont convenu d’organiser à nouveau un repas des aînés. Il aura lieu le samedi 18 septembre à midi au restaurant La Taverne Rustique à Saint-Chef.
Les invitations seront envoyées prochainement aux personnes de 75 ans et plus.
Impasse des Hortensias
• Problème eaux pluviales
L’entreprise Beaud TP s’est déplacée pour étudier les possibilités, un devis « décaissement et rajout de graviers pour drainer » est proposé pour la somme de 850,00 euros HT.
Sébastien PEROUSE propose de faire participer le propriétaire de la maison concernée à hauteur de 50% du devis soit la somme de 425,00 euros HT.
Après les explications de Monsieur Le Maire, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de faire ses travaux sous réserve que les propriétaires concernés participent financièrement.
• Problème des poubelles mal stationnées 4/3
La mairie réfléchie pour trouver une solution pérenne pour la satisfaction des usagers et la sécurité des employés du SITCOM.
Marcel CONSTANTIN prend la parole, il souhaiterait faire un bilan de cette première année de mandat. Faire une évaluation des objectifs fixés lors de la profession de foi.
Une réunion sera fixée début septembre.
De son côté Béatrice FEUILLOIS a travaillé sur des propositions d’animation du village.
Fin de la séance à 20h35.