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Compte-Rendu - crcm 2008 07 07
Document publié le Vendredi 4 janvier 2008 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2008 07 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Affiché en mairie le 10 juillet 2008
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 7 JUILLET 2008
-----------
L'AN DEUX MILLE HUIT, LE 7 juillet A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 25 juin 2008, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot. Étaient présents : M. GALLISSOT, maire, Mme RUEL, Mlles DIOT, TORRAILLE, M. RANC, adjoints, MM BOUVIER, CORNEVIN, Mme GÉRARD, maires-délégués, DEHAN, GOUSSET, PELLETIER, LE BOURVA, MARTY, LOGEROT, DE SA, GRATAROLI, WEHRUNG, FLORIOT. conseillers municipaux.
Excusé : M. DELIN, conseiller municipal.
M. le maire, ouvre la séance à 20 heures. Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle TORRAILLE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Liste préparatoire du jury d’assises 2007 - Tirage au sort -
Noms
Martine Gallier
Michel Teinturier
Danielle Mimolle (Cornevin)
Jérôme Vaulot
Yolene Boitard (Boisset)
Stéphanie Turot
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 30 avril 2008.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°1 Approbation de deux indemnités d’assurances.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°2 Approbation de la destination des coupes en forêt communale de Rolampont. Massif de Rolampont. Adopté à l’UNANIMITÉ
N°3 Approbation de la destination des coupes en forêt communale de Rolampont. Massifs de Lannes-Tronchoy et de Charmoilles-Tronchoy.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°4 Approbation de la vente de bois façonné.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°5 Admissions en non valeur.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°6 Approbation de la cession d’un terrain au bénéfice du Syndicat départemental pour l’élimination des déchets ménagers (SDEDM.)
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°7 Approbation des nouveaux statuts du SDEDM.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°8 Rétrocession d’un terrain à la commune par l’Opac 52. Fixation de la valeur réelle du terrain. Adopté à l’UNANIMITÉ
N°9 Approbation de la modification de la délibération n°2008-08 du 3 avril 2008, portant création de 7 commissions municipales et désignation de leurs membres, en ce qui concerne la commission d’appel d’offre. Adopté par 10 voix POUR, 6 CONTRE & 2 ABSTENTIONS.
…/… N°10 Liste de présentation pour la constitution de la Commission communale des impôts directs. Adopté à l’UNANIMITÉ
N°11 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade des agents communaux. Adopté à l’UNANIMITÉ
N°12 Approbation d’une concession pour l’occupation d’une baraque de chasse en forêt communale de Rolampont. Adopté à l’UNANIMITÉ
N° 13 Subvention au bénéfice de l’association Foyer rural de Rolampont (Chantier de jeunes.) Adopté à l’UNANIMITÉ
N°14 Approbation du renouvellement de la convention d’occupation de la parcelle de terrain à Tronchoy au bénéfice d’Orange-France.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°15 Motion à l’attention de M. le président du Conseil général pour la prolongation à titre dérogatoire du subventionnement pour l’année 2008-2009 du transport scolaire (retour à midi.)
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°16 Servitudes dans le cadre de l’aménagement de l’ancienne école de Lannes. Habilitation du maire. Adopté à l’UNANIMITÉ
L’ORDRE DU JOUR ETANT ÉPUISÉ, M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 7 JUILLET 2008 A 23 HEURES.
Le maire,