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Déliberation - crcm 2009 04 02
Document publié le Dimanche 4 janvier 2009 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 2009 04 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Affiché en mairie le 3 avril 2009
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE RENDU
SÉANCE DU 2 AVRIL 2009
-----------
L'AN DEUX MILLE NEUF, le 2 avril À VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par M. le maire le 26 mars 2009, s'est assemblé sous la présidence de M me Marie-José Ruel. Étaient présents : M. GALLISSOT, maire (sauf délibération n°1), M me RUEL, M lles DIOT, TORRAILLE, M. RANC, adjoints, M me GÉRARD, BOUVIER, CORNEVIN, maires-délégués, DEHAN, DELIN, PELLETIER, LE BOURVA, MARTY, LOGEROT, DE SA, GRATAROLI, WEHRUNG, GOUSSET, conseillers municipaux. Excusé : M. FLORIOT, conseiller municipal (procuration à M. Cornevin.)
M. le maire, ouvre la séance à 20 heures. Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées. Conformément à l’article L. 2121-14 du Code général des collectivités territoriales élection d’un président pour la séance. M me RUEL ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2008 ;
Affectation des résultats au 31 décembre 2008 ;
Taux des quatre taxes ;
Budgets 2009 ;
Questions diverses.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 26 février 2009.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2008. Adopté par 17 voix POUR et une ABSTENTION.
N°2 Affectation des résultats au 31 décembre 2008.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°3 Taux des quatre taxes.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°4 Budgets Primitifs 2009.
Adopté par 1 voix POUR et 18 ABSTENTIONS.
N°5 Création d’un emploi d’adjoint technique de 2 e classe à temps complet. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°6 Soutien pour la défense des forêts communales.
Adopté par 18 voix POUR et une ABSTENTION.
N°7 Approbation d’une vente groupée de bois façonnés.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°8 Approbation de la convention de fourrière animale proposée par la Société protectrice des animaux. Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ETANT ÉPUISÉ, M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 2 AVRIL 2009 À 22 HEURES.
Le maire,