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Compte-Rendu - crcm 2008 12 03
Document publié le Vendredi 4 janvier 2008 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2008 12 03)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Affiché le 4 décembre 2008
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 3 DÉCEMBRE 2008
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L'AN DEUX MILLE HUIT, LE 3 décembre A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 25 novembre 2008, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot. Étaient présents : M. GALLISSOT, maire, M me RUEL, M lles DIOT, TORRAILLE, M. RANC, adjoints, M me GÉRARD, maire-délégué, DEHAN, DELIN, PELLETIER, LE BOURVA, MARTY, LOGEROT, DE SA, GRATAROLI, WEHRUNG, FLORIOT. conseillers municipaux.
Excusés : MM BOUVIER, CORNEVIN (procuration à M. Wehrung), maires-délégués ; M. GOUSSET, conseiller municipal.
M. le maire, ouvre la séance à 20 heures 30. Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle TORRAILLE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 1er octobre 2008.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Approbation des nouveaux produits de convergence de l’assurance communale. Fusion Azur-MMA. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2 Approbation de l’avenant n°2 au marché de restructuration des réseaux d’assainissement 2 e phase. Adopté par 14 voix POUR, 1 CONTRE, 2 ABSTENTION.
N°3 Approbation des indemnités de conseil de M. le trésorier municipal. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°4 Approbation du tarifs de location des lave-vaisselle et de la vaisselle des salles des fêtes de la commune. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Approbation de la modification des statuts du Syndicat intercommunal de transports scolaires de Rolampont. Adopté par 15 voix POUR et 2 ABSTENTIONS.
N°6 Désignation d’un correspondant Défense. M. Jacques Ranc.
Adopté par 16 voix POUR et 1 ABSTENTION.
N°7 Recensement de la population 2009. Création de 4 emplois d’agents recenseurs & désignation du coordonnateur communal.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°8 Demande de participation à travaux de M. Francis Douche de Lannes. Rejetée par 14 voix CONTRE et 3 POUR.
L’ORDRE DU JOUR ETANT ÉPUISÉ, M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 2 OCTOBRE 2008 A ZÉRO HEURES 30 MINUTES.
Le maire,
Michel Gallissot