Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2023.001 COMMISSION RESSOURCES – MODIFICATIO
Déliberation - DEL2023.040 MODIFICATION DE LA COMPOSITION COM
Déliberation - DEL 23 161 Modification de la composition de la co
Déliberation - 12 Modification de la composition des commissions
Convocation - 2022 25 modification composition commission commun
Convocation - 2025 19 01 AG Modification de la composition de
Déliberation - 2023 0045 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COM
Convocation - 2024 42 Modification de composition de la commis
Déliberation - DEL 2023.005 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTI
Déliberation - DEL 23 170 Modification de la composition des comm
Déliberation - DEL 2023.002 Commission Urbanisme Travaux – Modification de la Composition
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023.002 Commission Urbanisme Travaux – Modification de la Composition)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE
SEINE
ET
MARNE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
9 FEVRIER
2023
En
exercice
Présents
Votants
33
23
33
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
février
à
vingt
heures
et trente
minutes,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Montévrain,
dûment
convoqué
le trois
février,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
sein
de
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
ROBACHE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Robache,
Maire
M.
Dujarrier,
Mme
Couret,
Mme
Huby,
M.
Weber,
Mme
Laborie,
M.
Badureau,
Mme
Sarr,
M.
Meignen,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Belliard,
M.
Djigo,
Mme
Gouigah,
M.
Lohezic,
M.
Assaad,
Mme
Aupetit,
M.
Schmidt,
Mme
Chainon,
M.
Duplan,
M.
Libbrecht,
Mme
Chuet,
M.
Monscourt,
Mme
Blaise,
M.
Bes,
Conseillers
municipaux.
Ont
donné
procuration
:
M.
Serres
pouvoir
à
M.
Dujarrier
Mme
Millet
pouvoir
à
Mme
Huby
Mme
Mekidiche
pouvoir
à
Mme
Couret
M.
Delattre
pouvoir
à
M.
Robache
Mme
Hakoun
pouvoir
à
Mme
Laborie
M.
Latraye
pouvoir
à
Mme
Chuet
Mme
Conan
pouvoir
à
M.
Weber
M.
Pajot
pouvoir
à
Mme
Blaise
Mme
Chaillou
pouvoir
à
Mme
Gouigah
M.
Rizzo
pouvoir
à
M.
Badureau
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil.
Philippe
MONSCOURT
2
été
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
a
acceptée.
DELIBERATION
N°2023.002
- COMMISSION
URBANISME-TRAVAUX
—
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.2121-21
et
L.2121-22, VU
le règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
;
VU
la
délibération
n°2020.081
en
date
du
17
décembre
2020
relative
à
la
composition
de
la
commission
Urbanisme-Travaux
;
CONSIDERANT
que
la
nomination
des
membres
des
commissions
doit
intervenir
selon
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
afin
de
respecter
l'expression
pluraliste
des
élus
communaux
;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
remplacer
Monsieur
Olivier
PAJOT,
au
sein
de
la
commission
Urbanisme-Travaux
;
Délibération
n°2023.002
- Conseil
municipal
du
9 février
2023
Nomenclature
5.3.4
Accusé de réception en préfecture 077-217703073-20230215-2023-002-DE Date de télétransmission : 15/02/2023 Date de réception préfecture : 15/02/2023 CONSIDERANT
la
candidature
de
Monsieur
Philippe
BES
;
ENTENDU
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré
A
L’UNANIMITE
DESIGNE
Monsieur
Philippe
BES
en
remplacement
de
Monsieur
Olivier
PAJOT
au
sein
de
la
commission
Urbanisme-Travaux.
PRECISE
que
la
commission
Urbanisme-Travaux
se
compose
dorénavant
comme
suit :
-
Serge
DUJARRIER,
Dominique
MEIGNEN,
Sébastien
DUPLAN,
Jérémy
LATRAYE,
Sébastien
LIBBRECHIT,
Fatna
MEKIDICHE,
Tarik
ASSAAD,
Philippe
BES.
Fait
à
Montévrain,
le 9 février
2023
Le
Secrétaire
de
séance
p je
Philippe
MONSCOURT
Acte
rendu
exécutoire
(article
L2131-1
du
CGCT)
Pour
extrait conforme
au
Registre
des
délibérations
Certifié
exécutoire
suite
à la transmission
en
Préfecture
de
MELUN,
le et
à sa
publication
le
Montévrain,
le
Délibération
n°2023.002
- Conseil
municipal
du
9 février 2023
Nomenclature
5.3.4
Accusé de réception en préfecture 077-217703073-20230215-2023-002-DE Date de télétransmission : 15/02/2023 Date de réception préfecture : 15/02/2023
15.02.2023
10.02.2023
15.02.2023