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Déliberation - 17022009 06
Document publié le Mercredi 11 février 2009 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 17022009 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°17/02/2009/06
L’an deux mille neuf, le 17 février à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux anciennes écuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 11 février 2009.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 17 FEVRIER 2009: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Rodrigue DESMET - Isabelle MARIAGE - Jeannique VANDEWIELE André VARLET - Chantal VANOVERMEIR - Antonio DA SILVA - Catherine SUBTS - Jean-Louis BEAUVENTRE - Michel PETILLON - Annick CASTELEIN - Réjane CASTEL - Patrick BOSSUT - Rose-Marie BUCHET - Laurent WINDELS - Thierry BUCQUOYE - Chantal NYS – Bruno ACKOU - Sophie LAFRENOY - Claudine ZAHM - Geneviève LEROUGE - Dany DELBECQUE - Claudie RIUS - Sylvain LAMBLIN - Nathalie CARDON - Hervé DELVAS - Valérie STIEREMANS - Thibault TELLIER - Catheleen COPPIN- QUIVRON - Eric ZAJDA - Peggy LAMBLIN - Guy PLOUVIER
PROCURATION :
Jean-Jacques FERON, procuration Sophie LAFRENOY
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR 2009
---------------------
M. le Maire propose de procéder à une 1ère ventilation des crédits prévus au Budget Primitif 2009 au titre des subventions de fonctionnement et des subventions exceptionnelles.
Le tableau récapitulatif annexé reprend :
des subventions de fonctionnement pour un total de 229 925,00 € (compte 6574) ;
des subventions exceptionnelles pour un total de 1 600,00 € (compte 6745). Pour mémoire, il est rappelé que lors de sa séance du 17 décembre 2008, le conseil municipal a voté divers acomptes provisionnels au titre du budget 2009 suivant tableau ci-après :
Associations
Acomptes sur
subventions de
fonctionnement
2009
Ecole et Famille de Roncq Blanc-Four 49 113,00 €
Ecole et Famille St François 68 291,00 €
U.L.J.A.P. RONCQ 10 000,00 €
TOTAL 127 404,00 €
Le versement au profit de l’U.L.J.A.P. RONCQ tiendra compte de l’acompte ainsi attribué.
Avant le vote, les élus impliqués dans l’une ou l’autre de ces associations ont été invités à quitter momentanément la séance. Sont sortis : Mmes SUBTS, LAFRENOY, BUCHET, LEROUGE, NYS, RIUS, STIEREMANS et LAMBLIN. MM. BEANVENTRE, DA SILVA, DELBECQUE, LAMBLIN, WINDELS, ZAJDA ET PLOUVIER.
La commission municipale plénière a examiné cette question lors de sa séance en date du 10 février 2009.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX