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Document publié le Mercredi 23 septembre 2009 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 29092009 36)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°29/09/2009/36
L’an deux mille neuf, le 29 septembre à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux anciennes écuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 23 septembre 2009.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 29 SEPTEMBRE 2009: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Rodrigue DESMET - Jeannique VANDEWIELE - André VARLET - Chantal VANOVERMEIR - Antonio DA SILVA - Catherine SUBTS - Jean-Louis BEAUVENTRE - Michel PETILLON - Annick CASTELEIN - Réjane CASTEL - Patrick BOSSUT - Rose-Marie BUCHET - Chantal NYS - Bruno ACKOU - Sophie LAFRENOY - Laurent WINDELS - Claudine ZAHM - Jean-Jacques FERON - Geneviève LEROUGE - Dany DELBECQUE - Claudie RIUS - Sylvain LAMBLIN - Nathalie CARDON - Hervé DELVAS - Valérie STIEREMANS - Thibault TELLIER - Catheleen COPPIN-QUIVRON - Eric ZAJDA - Peggy LAMBLIN - Guy PLOUVIER
PROCURATION :
MARIAGE Isabelle, procuration Rodrigue DESMET
BUCQUOYE Thierry, procuration André VARLET
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS POUR 2009 -
---------------------
Monsieur le Maire rappelle qu’une 1ère ventilation des crédits prévus au Budget Primitif 2009 au titre des subventions de fonctionnement a été faite le 17 février 2009. Il propose une attribution complémentaire d’un montant de 5 000 € pour le BICROSS CLUB DE RONCQ, au titre de l’enveloppe Excellence.
La dépense sera imputée au compte 6574 de la sous fonction 40 du Budget 2009
Par ailleurs, il informe l’assemblée d’une demande de subvention exceptionnelle de la part de l’HARMONIE DU BLANC FOUR pour le renouvellement de la tenue vestimentaire de ses membres.
Monsieur le Maire propose d’y participer à hauteur de 4 500 €.
La dépense correspondante sera imputée au compte 6745 de la sous fonction 30 du Budget 2009.
La commission municipale plénière a examiné cette question lors de sa séance en date du 22 septembre 2009.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX