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Déliberation - 27092011 50
Document publié le Mercredi 21 septembre 2011 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 27092011 50)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
1
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°27/09/2011/50
L’an deux mille onze, le 27 septembre à 18h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la
présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 21 septembre 2011.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 27 septembre 2011: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX – Isabelle MARIAGE – Rodrigue DESMET – Jeannique VANDEWIELE – André VARLET – Antonio DA SILVA – Catherine SUBTS – Jean-Louis BEAUVENTRE - Annick CASTELEIN – Michel PETILLON – Réjane CASTEL – Patrick BOSSUT – Thierry BUCQUOYE – Bruno ACKOU – Sophie LAFRENOY – Laurent WINDELS – Claudine ZAHM – Jean-Jacques FERON – Geneviève LEROUGE – Dany DELBECQUE – Sylvain LAMBLIN – Nathalie CARDON – Pierre GUILLEMAUD – Thibault TELLIER – Eric ZAJDA – Peggy LAMBLIN – Guy PLOUVIER
PROCURATION :
Chantal VANOVERMEIR, procuration à Sophie LAFRENOY
Rose-Marie BUCHET, procuration à Laurent WINDELS
Chantal NYS, procuration à André VARLET
Claudie RIUS, procuration à Nathalie CARDON
Hervé DELVAS, procuration à Bruno ACKOU
Catheleen COPPIN-QUIVRON, procuration à Thibault TELLIER
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS –
- SUBVENTIONNEMENT 2011 -
- 4èmes VERSEMENTS ET ACOMPTES -
---------------------------------------------------
Dans nos séances en date des 19 avril, 24 mai et 28 juin derniers, notre conseil municipal s’est prononcé sur l’attribution de diverses subventions aux associations.
Nous vous invitons aujourd’hui à vous prononcer une nouvelle fois relativement à l’octroi de subventionnement 2011 en direction de deux associations, suivant tableau repris ci-dessous : 2
associations Demande 2011 Attribution négociée sur projet
Théâtre Mandragore 400 € 400 € Roncq Culture 450 € 450 € TOTAL 850 € 850 €
Bien entendu, les crédits ouverts aux budgets primitif et supplémentaire 2011 permettent de faire face à ce quatrième engagement municipal.
Avant le vote, les élus en responsabilité au sein de ces deux associations (Conseil d’Administration) sont invités à quitter momentanément la séance. Est sorti Monsieur Guy PLOUVIER.
La commission plénière a examiné cette question lors de sa séance en date du 20 septembre 2011.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX