Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 09 01 2008
Compte-Rendu - CR CM 28 09 2021
Compte-Rendu - cr cm 11 03 2021
Compte-Rendu - cr cm 22 09 2016
Compte-Rendu - cr cm 12 07 2021
Compte-Rendu - cr cm 09 11 2010 0
Compte-Rendu - cr cm 17 09 2015 0
Compte-Rendu - cr cm 16 09 2008
Compte-Rendu - cr cm 09 11 2017
Compte-Rendu - cr cm 30 08 2021
Compte-Rendu - cr cm 28 09 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 28 09 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Sécurité routière,
A)
PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
)
Du
Mardi
28 septembre
2021
Présents
: M. Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Carine
DUNAND,
Jean-Paul
JACCAZ,
Philippe
LEGOUX,
Sophie
JUELLE,
Priscilla ARVIN-BEROD,
COOKE
Solange,
PRADEL
Franck,
GRASSINI
Stéphanie,
ELIE
Nicolas
(arrivé en
retard
à 18h57),
QUINET
Alain,
GACHET-PONNAZ
Ghislaine
et GRAFF
Stéphane.
ABSENTS:
Stéphanie
Pernod
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Les
conseillés
présent
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
il a été
procédé
à la nomination
d’un
secrétaire de séance
pris au sein du conseil
et, ce, conformément
à l’article L-2121.15
du Code
Général
des
collectivités territoriales,
Monsieur
LEGOUX
Philippe
a été désigné
pour remplir ces fonctions qu'il accepte.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
DU
12 JUILLET
2021
Chaque
membre
de
l'assemblée
ayant eu, en temps
utile, communication
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
12 JUILLET
2021,
les élus présents
sont appelés
à faire part de
leurs
remarques
ou
éventuelles
volontés
de faire porter des
rectifications
à ce document.
À défaut d'observations,
le procès-verbal
du
12 JUILLET
2021
est adopté
à l'unanimité
des
présents
et représentés.
EXAMEN
DES
QUESTIONS
INSCRITES
A L'ORDRE
DU
JOUR
DE
LA SEANCE
DU
28 SEPTEMBRE
2021
QUESTIONS
SOUMISES
A DECISION
DU
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
Sur
convocation
du
21
SEPTEMBRE
2021
Monsieur
le
Maire
demande
l'accord
du
Conseil
Municipal
pour
présenter
deux
délibérations
qui
n'étaient
pas
inscrites
à
l'ordre
du
jour,
l'une
concernant
des
demandes
de
subventions
auprès
du
Conseil
Départemental
et l'autre une
modification
de servitude au Jorrat.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord.
Modification
de
servitude
au
Jorrax
parcelle
A3322
Copropriété
les
Flocons
Monsieur
le Maire
explique
que
la copropriété
des
Flocons
(parcelle À n°332)
est grevée
d'une
servitude
tous
usages
au profit de l'ancienne
parcelle À n°3323,
qui avait été achetée
par la mairie
puis redécoupée
pour faire le lotissement
Prazine
II. L'accès
routier
à ces
parcelles
se faisant finalement
par
la route
de
la Prazine,
il n'est
plus
envisagé
qu'un
cheminement
piétonnier,
pour faire la jonction
jusqu'à
la route du Jorrat,
sur le tracé de
la
servitude
concernée
par la Copropriété
des
Flocons.
Cette
dernière
a donc
sollicité la mairie
pour engager
les
procédures
afin
de
modifier
cette
servitude
et qu'elle
ne
soit
plus
maintenu
que
pour
la largeur
d'un
chemin
piétonnier. Monsieur le Maire propose d'approuver ce principe et d'engager les démarches
nécessaire,
précisant qu'il faudra
aussi
solliciter les personnes
ayant
acheté
des
terrains
à la Prazine
Il pour qu'elles
renoncent
elles-mêmes
à
cette
servitude
puisqu'elles
ont
acquis
une
portion
de
l'ancienne
parcelle
À n°3323.
Mais
cela
ne
devrait
pas
poser
puisque
nul n'a d'intérêt à construire
une
nouvelle
route d'accès
sur la copropriété
des
Flocons,
Le
projet
de
sentier entre
le Jorrat et la Prazine
serait
une
bonne
avancée
en
matière
de
mobilité
douce.
De
plus,
M. Pierre BESSY
précise qu'il y a un autre projet de sentier dans
le même
secteur puisque
la commission
Tourisme
est allé aujourd'hui
même
sur
le terrain
pour
étudier
l'ouverture
d'un
sentier
au
dessus
de
la station
d'épuration,
Cela
permettrait,
en
dehors
de
l'hiver,
d'avoir
un
parcours
piéton
entre
le Jorrat
et le pont
de
la
Rosière,
et donc
un
accès
plus
aisé jusqu'au
village.
Un
passage
piéton
serait créé
sur la RD1212
au
niveau
du
point
de
collecte
des
ordures
ménagères,
qui
vient
d'être
réalisé
par
la Communauté
de
Communes
Pays
du
Mont-Blanc
{une sollicitation
est envoyée
au Conseil
Départemental).
Approuvé
à l'unanimité.
Demande
de subvention
au
Conseil
Départemental
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'autorisation
du
Conseil
Municipal
pour
demander
des
subventions
pour
trois
opérations menées
cette année
par la commune,
notamment
l'achat des terrains pour le plan d'eau ou la création
des
toilettes à nettoyage
automatique
des
Belles.
La mairie
devrait percevoir environ
60 000€ de subvention.
Approuvé
à l'unanimité
Chapitre
URBANISME
— FONCIER
Convention
occupation
domaine
public - food
truck
Monsieur
le Maire
rappelle
qu'un
appel
à candidature
a été fait suite
à la fin de
la convention
établie
il y a trois
ans
avec
le food
truck
Plan
B en
place
au
pied
des
pistes.
Trois
candidats
ont
présentés
leur projet
et un
seul
sera
retenu.
Outre
Plan
B,
la société
Pizz
de
Ski
et M.
Carvalho
se
sont
portés
candidats.
Le choix
des
élus
se tourne
vers
l'offre de
Plan
B.
Le service
de
pizzas,
même
s'il est complêté
par
du traiteur
savoyard,
semble
mal
adapté
au
service
rapide
nécessaire
sur le front de
neige,
où
il faut assurer
un
débit très
important
à l'heure
du
déjeuner.
La troisième
offre
montre
une
proposition
financière
faible
et un
équipement
et
des
plages
d'ouverture
inadaptés
aux
besoins
du
site.
Approuvé
à l'unanimité Convention
de travaux
et de
passage
- snowtubbing
Monsieur
Le Maire
explique que
Labellemontagne,
lors de
l'hiver 2020/2021,
a créé
une
nouvelle
activité suite à la fermeture
des
domaines
skiables
imposée
par l'Etat, le « snowtubbing
». Cette
activité ayant eu un succès
important,
l'exploitant du domaine
skiable souhaite
l'installer de façon
durable
près du téléski des
Babys,
en
lieu et place
du Wahouland,
avec
3 pistes de descente,
Des
aménagements
sont nécessaires
puisqu'il est prévu
une
installation
pour remonter
bouée
et clients.
La
mairie
doit donner
son
accord
en
tant que
propriétaire
de
foncier concerné.
D'autres
propriétaires
sont également
sollicités.
Labellemontagne
espère
ouvrir l'activité cet hiver, mais
n'est pas encore
certaine
car il faut trouver un
appareil
adapté
au terrain et cela peut prendre
du temps.
Les élus saluent
l'arrivée d'une
nouvelle
activité.
En
aparté,
M.
Pierre BESSY
informe qu'une
autre
nouvelle
activité
hivernale
sera
présente
sur le secteur du
domaine
nordique
: des
scooter électriques
pour
les enfants.
Approuvé
à l'unanimité
Acquisition
foncière
- route
de Bellevarde
Monsieur
Le
Maire
demande
l'autorisation
d'acquérir
pour
la
commune
la
parcelle
N°
1891,
route
de
Bellevarde
représentant
une
surface
de
53.22
M?
dont
11.57
m2?
goudronné
(route)
pour
un
montant
de
1857,15
euros.
Il s'agit
d'une
régularisation
de
voirie.
Approuvé
à l'unanimité
Servitude
de
passage
ENEDIS
- parcelles
B2064
et 2067
M.
Jean-Paul
JACCAZ
demande
l'autorisation
au
conseil
de
laisser
ENEDIS
effectuer
des
travaux
sous
terre
sur
les
parcelles
B2064
et
2067
appartenant
à la
commune.
Approuvé
à l'unanimité
Arrivée
de
M.
Nicolas
ELIE
à 19h
Approbation
du
rapport sur le prix et la qualité de service
Eau
Potable
et Assainissement
2020
M.
Pierre
BESSY
présente
le rapport
annuel
de
l'exercice
2020.
Les
points
importants
à retenir sont
:
Prix de l'eau et services Nous
ne
constatons
pas
d'augmentation
du
tarif
de
l'eau
entre
2020
et
2024
pour
un
prix
du
M3
à 0.98
€ ht
du
M3. Pour
la part taxes
et redevances
une
augmentation
de 0.01
centimes
est constatée
pour
la pollution
domestique
de
l'agence de
l’eau pour passer
à 0.28 € ht du
m3
l'assainissement
reste
stable
à 1.97
€ ht du
m3
Les
taxes
et redevance
de
l'assainissement
restent stables
Recettes
de
la collectivité
Les
recettes
2019
étaient de
302
466
€ et passent
en
2020
à 327
441
€,
une
augmentation
notable
est
constatée
dans
la rubrique
« recettes
de
raccordement
» pour
un
montant
de
24
975
€.
Investissements
et financements
En
2019
les investissements
s'élevaient
à 220
294
€uros
subventions
déduites
et pour
2020
194
248
£uros
sans
subventions,
ce
service
ne souffre
d'aucune
dette,
Production Les
volumes
d'eau
potable
produits
en
2020
sont
en
augmentation
de
3.85%
pour
un
volume
de
201
316
M3,
il
est constaté
une
augmentation
annuelle
régulière
depuis
6 ans.
Ilest aussi
à noter qu'il est constaté
une
forte
augmentation
des
fuites d'eau
cette
année
et qu'un
travail
d'étude
et de
recherche
est en
cours,
sur le secteur
du
Bellambra
notamment.
Ilest observé
que
pour
l'année
2021,
une
baisse
notable
de consommation
est prévisible
due
aux
effets
COVID-19
et aux
décisions
gouvernementales.
Compteurs
d'eau
Depuis
quelques
années
une
campagne
importante
d'échange
des
compteurs
d'eau
a été
menée,
il en
résulte
des
résultats
satisfaisants
avec
les chiffres suivants :
Sur 745
compteurs,
476
ont moins
de
5 ans,
235
ont entre
5 et 10
ans,
31
ont entre
10
et 15
ans
et 3 ont plus
de
15
ans.
Les
opérations
de
changement
continuent.
Assainissement La
commune
gère
702
abonnés,
dont
682
installations
correspondantes
aux
normes
en
vigueur
et environs
20
abonnés
sont en
cours
de
normalisation.
En
2020
la STUE
a traité
2 336
333
m3
d'eaux
usées
En 2021
sont à l'étude des
travaux de rénovation
des
réseaux
EU
sur les secteurs
Réon
et Meurets
pour
changer
ies canalisations
anciennes
et envisager
un
réservoir de
stockage,
puis
des
travaux
d'urgences
sont
en
cours
au
pont de
L'Ile afin de sécuriser
un
tuyau
mis
à jour.
Approuvé
à l'unanimité
Questions
diverses
: Voyage
à Roscoff
Monsieur
le Maire
et M.
Pierre
BESSY
font le point sur
le voyage
organisé
à Roscoff
en
Bretagne,
la ville
jumelle
à Praz
sur Arly où ont été fêtés
les 11
ans
du jumelage
en septembre.
Les
Roscovites
ont
réservé
le
meilleur
accueil
aux
22
Pralins
qui
ont fait le voyage
et qui
se
sont
réjouis
du
séjour.
Vitesse
des
voitures
aux
Thouvassières
Mme
Stephanie
Grassini
demande
s'il est possible
d'envisager
route
des
Thouvassières
un
passage
en
zone
30
km/h
suite
à ses
observations
d'excès
de vitesses
et aux
comportements
dangereux
de certains
automobiliste
dans
le virage
serré
après
la forge.
M.
Jean-Paul
JACCAZ
répond
qu'il se
chargera
de travailler
sur
la question
en
Commission
Voirie
dès
la prochaine
réunion.
Monsieur
le Maire
se
demande
s'il ne serait
pas
judicieux
de faire
de
même
au
niveau
du
nouveau
point
de collecte
des
ordures
ménagères
au
Jorrat,
là où
la
commune
va demander
un
passage
piéton.
La sortie de
virage
est,
en
effet,
assez
proche
et beaucoup
ne
respectent
pas
les 50
km/h.
Parution
du
magazine
Pralines
Le
magazine
communal
vient d'être
livré.
C'est
un
bel ouvrage
qui
devrait surprendre
le public.
|| sera
distribué
dans
les jours
à venir
dans
les boîtes
aux
lettres des
habitants.
Il ne
sera
disponible
à l'accueil de
la mairie
qu'une
fois la distribution
terminée.
Fin
du conseil
à 19h15
Philippe
LEGOUX
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Vu
pour être
affiché
le 30/09/2021
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L2121.25
du
code
général
des
collectivités territoriales.
Le
Maire,
Yann
JACCAZ