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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 09 11 2017)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
9
novembre
2017
PRESENTS
: MM
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Jean-Paul
JACCAZ,
Priscilla
ARVIN-BEROD,
Jean-Claude
DESRUES,
Jessica
BRETON,
Claude
JOND,
Florence
ENCINAS,
Sophie
JUELLE,
Philippe
LEGOUX,
Stéphanie
PERNOD,
Jessica
BRETON.
ABSENTS
excusés
: Jean
LABROUSSE
donne
pouvoir
à
Pierre
BESSY,
Carine
DUNAND
donne
pouvoir
à Solange
COOKE
et Franck
PRADEL
donne
pouvoir
à Yann
JACCAZ.
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
de
Conseil,
et
ce,
conformément
à l’article
L-
2121.15
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Madame
ENCINAS
Florence
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
du
20
septembre
2017
Chaque
membre
de
l'assemblée
ayant
eu,
en
temps
utile,
communication
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
20
septembre
2017,
les
élus
présents
sont
appelés
à
faire
part
de
leurs
remarques
ou
éventuelles
volontés
de
faire
porter
des
rectifications
à
ce
document.
À
défaut
d'observation,
le
procès-verbal
du
20
septembre
2017
est
adopté
à
l'unanimité
des
présents
et représentés.
EXAMEN
DES
QUESTIONS
INSCRITES
A
L'ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
9
novembre
2017
QUESTIONS
SOUMISES
A
DECISION
SUR
PROPOSITION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
1
/ Proposition
d'emprunt,
Monsieur
Claude
JOND
explique
que,
suite
à
la
modification
du
budget
de
septembre,
un
emprunt
de
700
000
€
est
nécessaire
pour
couvrir
les
investissements
(Tirecorde
: 436
000
€
et
Jorrat:
262
000
€).
La
Commission
finance
présente
au
conseil
les
quatre
offres
bancaires
dont
la mairie
dispose.
Il est
proposé
de
retenir
l'offre
de
la
Banque
Postale
avec
un
taux
de
1.470%
sur
20
ans.
Proposition
approuvée
à l'unanimité 2
/ Etat
en
non-valeur
Monsieur
Claude
JOND
expose
que
la
trésorerie
de
Sallanches
n'a
pu
recouvrir
837
€
TTC
de
secours
sur
pistes
pour
l’année
2017,
créances
jugées
irrécouvrables.
La
demande
est
d'inscrire
cette
somme
en
état
de
non-valeur.
Demande
approuvé
à l'unanimité
3
/ Conventions
sportifs
de
haut
niveau
Monsieur
le
Maire
propose
de
reconduire
les
conventions
des
sportifs
de
haut
niveau
avec
des
montants
d'aides
ou
de
primes
identiques
à l'an
dernier.
Les
sportifs
en
contrat
pour
la
saison
à
venir
sont
Thomas
Fanara
(ski
alpin),
Léa
et
Adrien
Bouard
(ski
acrobatique)
et
Jonathan
Nachon
(traîneau
à
chiens).
Monsieur
le
Maire
remercie
Sandrine
Muffat,
qui
met
un
terme
à
la
compétition,
pour
sa
très
belle
carrière.
Il
précise
qu'il
a
aussi
rencontré
Thomas
Fanara
cette
semaine:
il
souligne
une
grande
motivation
de
sa
part
et
de
bons
résultats
à
l'entraînement
malgré
sa
blessure
de
l'an
dernier.
Approuvé
à l'unanimité
4
/ Contrôle
de
l'égalité
Il
s’agit
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
engager
pour
le
1*
décembre
la
démarche
afin
d'envoyer
les
actes
et
délibérations
au
contrôle
de
l'égalité
à
la
préfecture
par
télétransmission
électronique.
Approuvé
à l'unanimité
5
/ Label
Cit'Ergie
Monsieur
le
Maire
explique
que,
pour
une
meilleure
qualité
de
l'air
de
la
vallée
de
l’Arve,
la
Communauté
de
Communes
Pays
du
Mont-Blanc
(CCPMB)
se
lance
dans
de
nombreuses
actions
environnementales
et
propose
notamment
que
le
territoire
acquière
le
label
Cit'Ergie.
Pour
cela
la
CCPMB
a besoin
de
l'accord
de
toutes
les
communes.
Ce
Label
Cit'Ergie
permettra
à
notre
commune
de
bénéficier
de
conseils,
d’actions
et
des
aides
financières.
Il
est
proposé
que
Pierre
BESSY
soit
désigné
élu
référent
local
pour
le
projet
tout
comme
Olivier
PERRIN,
notre
directeur
des
services
techniques,
en
tant
que
technicien
référent.
Approuvé
à l'unanimité
6
/ Valorisation
des
CEE
TEPCV
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'une
convention
TEPCV
(Territoire
à
Energie
Positive
pour
la
Croissance
Verte)
a
été
signée
entre
l'Etat
et
la
CCPMB.
C'est,
par
exemple,
grâce
à
cette
convention
que
la
commune
va
avoir
près
de
80%
de
subventions
pour
l'acquisition
d'un
véhicule
électrique.
Parmi
les
autres
actions
du
contrat,
des
subventions
peuvent
être
perçues
dans
le
cadre
de
la
démarche
de
la
valorisation
des
certificats
d'économie
d'énergie
(CEE)
TEPCV.
Outre
un
programme
intercommunal,
ce
contrat
permettra
aussi
pour
notre
commune
d'obtenir
des
aides
financières
comme
certains
travaux
du
SYANE
pour
l'isolation
de
la
toiture
de
la
crèche
que
l’on
peut
faire
passer
dans
ce
contrat.
Approuvé
à l'unanimité 7
/ Acquisition
terrain
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
la
signature
de
l'acte
d'acquisition
par
voie
de
préemption
de
la
parcelle
B2056
appartenant
à
Madame
GROSSET
Edith.
Ce
terrain
se
trouve
dans
le
périmètre
du
projet
UTN
relatif
à
l'aménagement
du
pied
des
pistes.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
terrain
acheté
au
prix
de
925
000
€
est
voué
à
être
revendu
le
plus
rapidement
possible
au
concessionnaire
qui
sera
désigné
pour
mener
l'aménagement
global
du
futur
quartier
des
Varins.
Il
précise
d'ailleurs
qu'une
réunion
de
la
commission
UTN
aura
lieu
la
semaine
prochaine
pour
avancer
sur
le
cahier
des
charges
de
l'appel
à concessionnaire.
Approuvé
à l'unanimité
8
/ Travaux
piste
du
soir
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
LaBelleMontagne
souhaite
procéder
à
des
travaux
d'élargissement
et
de
la
pose
de
canons
à
neige
sur
la
piste
du
Soir
pour
améliorer
le
retour
skieur
afin
que
la
descente
soit
plus
facile
et
mieux
sécurisée.
Il
est
demandé
aux
élus
d'autoriser
ces
travaux
sur
les
parcelles
communales
B684
et
B691.
Autorisation
approuvée
à l’unanimité
9
/ Achat
parcelles
route
du
Marais
Monsieur
le
Maire
explique
que
les
travaux
de
réhabilitation
de
l’ancien
hôtel
du
Mt
Charvin
sont
terminés.
Le
promoteur
possède
encore
deux
parcelles
de
trottoir
(parcelles
A3670
et
A3669
pour
4
m2
au
total).
La
commune
désire
lui
racheter
au
prix
habituel
de
45
€/m2.
Approuvé
à l'unanimité
10
/ Taxe
d'Aménagement
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
taxe
d'aménagement
est
applicable
à
toutes
les
opérations
d'aménagement,
de
construction,
de
reconstruction
et
d'agrandissement
de
bâtiments
ou
d'installations,
nécessitant
une
autorisation
d'urbanisme.
Il
faut
voter,
comme
chaque
fin
d'année,
les
secteurs
d'ouverture
à l’urbanisation
qui
feront
l'objet
d’une
taxe
d'aménagement
majorée
(justifiée
et
estimée
par
des
travaux
importants
de
la
commune
pour
permettre
cette
urbanisation).
Le
montant
de
la
taxe
est
fixé
suivant
l'estimation
de
la
surface
des
planchers
à
venir
et
du
montant
des
aménagements
afin
de
faire
un
ratio.
- Secteur
Plan
de
Meuret
(secteur
chemin
en
terre
jusqu’au
terrain
de
foot)
:
création
de
la
voirie,
des
réseaux
secs
et
humides.
Estimation
des
travaux
:
455000
€
HT
-
proposition
d’une
taxe
à 13,5%
-
Les
Thouvassières
(chemin
rural):
afin
de
desservir
potentiellement
4
chalets.
Travaux
des
réseaux
d'eaux
pluviales,
d’eau
potable,
d'assainissement
et
élargissement
du
chemin
:estimation
des
travaux
:
50131
€
HT
- proposition
d’une
taxe
à 13,75%
-
Secteur
du
centre-ville:
création
de
la
voirie,
de
tous
les
réseaux
et
des
divers
aménagements.
Estimation
du
coût
(dont
acquisition)
:1
335
478
€
HT
(à
déduire
le
pôle
médical).
Proposition
d’une
taxe
à 20% Pour
le
reste
de
la
commune,
la
taxe
d'aménagement
reste
à 5%.
Les
propositions
sont
approuvées
à
l'unanimité
11/
Convention
pour
les
travaux
d'éclairage
à
Tirecorde
Monsieur
Jean-Paul
JACCAZ
présente
le
projet
de
convention
avec
le
SYANE
(Syndicat
des
énergies
et
de
l'aménagement
numérique
de
la
Haute
Savoie).
Le
syndicat
souhaite,
en
effet,
confier
la
maîtrise
des
travaux
d'éclairage
public
de
Tirecorde
à la
commune
de
Praz
sur
Arly
par
souci
de
simplicité,
moyennant
une
indemnisation
pour
la
mairie.
Approuvé
à l'unanimité
12/
Plan
de
financement
pour
les
travaux
d'éclairage
à
Tirecorde
Monsieur
Jean-Paul
JACCAZ
poursuit
son
exposé
sur
le
projet
et
présente
le
plan
de
financement
de
l'éclairage
public.
Le
SYANE
règlera
30%
des
dépenses,
estimées
à
27
184
€,
avec
un
plafond
d'aide
de
6099,46
€
(montant
HT+
part
de
TVA
récupérée).
Monsieur
Jean-Paul
JACCAZ
profite
de
son
intervention
pour
faire
le
point
sur
les
travaux
en
cours
près
de
la
route
de
Cassioz.
Il
précise
que
le
branchement
du
réseau
d’eau
potable
avec
Megève
a
été
fait
sur
ce
secteur
et
qu'il
sera
bientôt
opérationnel.
L'aire
de
retournement
des
bus
sera
bientôt
terminée.
En
revanche,
la
difficulté
d'approvisionnement
en
bordures
granits
empêchera
de
terminer
les
trottoirs
avant
l'hiver.
Le
reste
du
chantier
s'achèvera
pour
l'été
prochain. Approuvé
à l'unanimité
13
/
Compétence
« éclairage
public
»
Le
SYANE
cherche
à
élargir
ses
compétences
de
l'aménagement
des
routes
à
l'entretien
et
réparations
avec
un
abonnement
d'environ
30
€
par
point
lumineux
avec
changement
régulier
d'’ampoules.
La
commission
Voirie
propose
que
l’on
s’en
tienne
à
la
situation
actuelle,
à savoir
uniquement
de
confier
au
Syane
les
investissements
d'éclairage
public
et
l’entretien
curatif
et
non,
comme
le
Syane
le
propose,
d'ajouter
l'entretien.
La
commission
Voirie
estime
qu'il
est
parfois
plus
intéressant
financièrement
et
d’un
point
de
vue
réactivité,
de
rester
maîtres
de
nos
choix
de
prestataires
en
matière
d'entretien).
Proposition
approuvée
à l'unanimité
QUESTIONS
SOUMISES
A
DECISION
DU
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
ET
NON
INSCRITES
A
L'ORDRE
DU
JOUR
Aucune
demande
d'inscription
de
question
au
présent
ordre
du
jour.
QUESTIONS
SOUMISES
A
DECISION
DU
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DES
ADLOINTS
AU
MAIRE
Aucune
demande
d'inscription
de
question
au
présent
ordre
du
jour. QUESTIONS
SOUMISES
A
DECISION
DU
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DES
RAPPORTEURS
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Aucune
demande
d'inscription
de
question
au
présent
ordre
du
jour.
QUESTIONS
SOUMISES
A
DECISION
DU
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Aucune
demande
d'inscription
de
question
au
présent
ordre
du
jour.
COMMUNICATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Stade
de
slalom
MM
Yann
JACCAZ
informe
le
conseil
municipal
que
toutes
les
autorisations
pour
le
stade
de
slalom
ont
été
obtenues
par
la
mairie.
Les
travaux
pourront
débuter
en
2018.
Classement
touristique
Par
décret
en
date
du
28
septembre
2017,
la
commune
de
Praz-sur-Arly
est
classée
comme
station
de
tourisme
(pour
l'instant,
seulement
11
communes
en
Haute
Savoie
a
obtenu
cette
classification)
.Ce
classement
garantit
à la
station
certains
avantages
comme
:
-
Des
dotations
financières
de
l'Etat
plus
élevées
-
Accès
à une
fiscalité
plus
intéressante
sur
les
droits
de
mutation
-__
Possibilité
de
faire
appel
à du
personnel
plus
gradé
-
Des
indemnités
plus
élevées
pour
les
élus
Policier
municipal
En
réponse
à
la
question
de
Philippe
LEGOUX,
pour
le
moment
aucune
candidature
n’est
à
déclarer
et
le
poste
de
policier
municipal
est
toujours
disponible.
Free
mobile
Pierre
BESSY
signale
que
l'opérateur
téléphonique
Free,
pour
le moment
installé
sur
l'antenne
d'ORANGE
située
aux
Grabilles,
cherche
une
implantation
de
son
antenne
téléphonique
et
a
présenté 3
sites
:
-
Aux
Grabilles,
proche
de
l'antenne
actuelle
(avec
mat
en
forme
d’arbre)
-
_ Surle
toit
du
réservoir
des
Varins
-
Sur
le clocher
de
l’église
La
dernière
proposition
a été
immédiatement
rejetée,
jugée
trop
près
de
l’école.
Prochainement,
un
drone
va
survoler
les
deux
premiers
sites
afin
de
monter
leur
dossier.
Nous
attendons
donc
leurs
propositions.
Pour
information,
à
l'installation
de
leur
antenne,
une
location
de
5000
€
minimum
par
an
serait
reversée
à
la
commune
qui
héberge
leur
antenne. Réseau
électrique
aux
Varins
M.
Jean-Paul
JACCAZ
informe
que
le
bouclage
entre
les
deux
transformateurs
a
été
réalisé
ce
mois-ci
par
Enedis
le
long
de
la
route
de
l'Arly
pour
éviter
les
coupures
de
courant
dans
le
quartier
des
Varins.
5 Pont
de
la Tonnaz
M.
Pierre
BESSY
déclare
que
les
travaux
de
réparation
du
radier
du
pont
route
de
la
Tonnaz
son
terminé.
Il avait
été
endommagé
lors
des
crues
de
2015.
Les
berges
ont
été
reprises
et
de
nouvelles
plantations
ont
été
faites.
Le
seuil
initial
a
été
supprimé
pour
permettre
le
passage
des
poissons.
Page
Facebook
de
la
commune
Mme
Solange
COOKE
signale
l’étonnant
nombre
d'abonnés
de
la
page
Facebook
de
la
mairie.
En
effet,
la
barre
des
1700
abonnés
a
été
franchie.
Pour
information,
de
toutes
les
mairies
du
Pays
du
Mont-Blanc,
c’est
la
page
de
Praz-sur-Arly
qui
a le
plus
grand
nombre
d'abonnés,
loin
devant
Chamonix,
le
2°"°
avec
1178
abonnés.
Le
travail
de
communications
diverses
est
félicité
par
les
élus.
Décorations
de
Noël
M.
Philippe
LEGOUX
s'interroge
sur
la
date
de
l'installation
des
décorations
de
Noël.
Mme
Cécile
CORNILLON
(DGS)
précise
que
celles-ci
seront
installées
à partir
de
lundi
avec
une
mise
en
lumière
prévue
début
décembre.
Monsieur
le
Maire,
constatant
l’ordre
du
jour
épuisé,
lève
la
séance
publique
à 21h30.
PROCES-VERBAL
de
SEANCE
DRESSE
le
12
novembre
2017
par
le
SECRETAIRE
ELU
par
ses
PAIRS
PRESENTS
en
l'ASSEMBLEE
COMMUNALE
du
09
novembre
2017.
Signé
:Florence
ENCINAS,
secrétaire
de
séance.
Vu
pour
être
affiché
le
16
NOV.
2017
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L
2121.25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.