Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTED1 1
Procès Verbal - 09 PV20092022
Procès Verbal - conv100226 1
Convocation - 1 21 03 2026 1
Convocation - 1 21 03 2026
Procès Verbal - 4 05 06 2026 1
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mai 2025
Déliberation - ListeDeliberation CM2024 02 17 1
Procès Verbal - 1 24 02 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 21 mars 2026 1
Procès Verbal - CONVOC1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Procès Verbal - CONVOC1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Entrepreneuriat et startup,
DEFARTEMENT
de
L'AVEYRON
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
Bournazel,
le
13
septembre
2022
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mardi
20
septembre
2022
à
20h30
à
la
Mairie
de
Bournazel
Ordre
du
jour:
e
Approbation
du
PV
du
26
juillet
2022
e
Tarifs
location
Salle
des
Fêtes
e
Aliénation
d’un
délaissé
de
voirie
—
Voie
Communale
des
Croux
Nautes
e
Acquisition
terrain
à
titre
gratuit
Parcelle
À
1187
—
Régularisation
foncière
e
Informations
et
questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
en
l'assurance
de
ma
considération
la
meilleure.
Le
Maire,
MAIRIE
-
12390
BOURNAZEL
-
Tél.
:O5
65
G4
41
50
-
Fax
:O9
77
87
7G13
Email:
mairie-hnurnazel?@wanadonfr
-
Site
:
www.bournazel-avevron.fr