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unknown - Métropole - Metz - 99 AU Decis56 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 99 AU Decis56 2025)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Télécommunications et internet, Loisirs, EUROMÉTROPOLE DE METZ

x MAISON DE LA MÉTROPOLE = 1 Place du Parlement de Metz s CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1

T. 03 87 20 10 00 F. 03 57 88 32 68 a eurometropolemetz.eu

+ k METZ MÉTROPOLE À EUROMÉTROPOLE

*

x

DÉCISION n° 056/2025

RELATIVE A LA SIGNATURE DE LOCATION DE MATERIEL MUSICAL « FRANKENSTEIN JUNIOR »

Je soussigné, Patrick THIL, Conseiller délégué de Metz Métropole,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération en date du 15 juillet 2020 par laquelle le Conseil métropolitain a donné délégation à son Président,

VU l'arrêté de délégation de Monsieur le Président en date du 15 juillet 2020, par lequel Monsieur Patrick THIL, Conseiller délégué, a reçu délégation pour conclure toute convention de location où de mise à disposition de biens meubles ou immeubles, ainsi que toute convention d'occupation du domaine public ou du domaine privé de Metz métropole, convenir des tarifs ou accorder la gratuité aux organismes à but non lucratif qui concourent à la satisfaction de l'intérêt général, déterminer les modalités de paiement, s'agissant notamment des équipements culturels, de l'aire de grand passage et des aires d'accueil des gens du voyage.(art. 8b)

CONSIDERANT que l’'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz présentera la comédie musicale « FRANKENSTEIN JUNIOR », les 27, 28, 29, 30 mars et le 1€" avril 2025 à l'Opéra-Théâtre de Metz.

DÉCIDONS :

-__ De signer avec l'agence DRAMA, le contrat de location de matériel musical de la comédie musicale « FRANKENSTEIN JUNIOR ».

Fait à Metz, le Où L>2- 29

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur | Pour le Président

057-200030865.20250204-Decis56-2025-AUI Le Conseiller délégué aux Etablissements Culturels

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 04/02/2025) Va [ut 2 \

Pour l'autorité compétente par délégation

Patrick THIL

Adjoint au Maire de Metz à la Culture et aux Cultes

Conseiller départemental de la MoselleContrat de droit de représentation NON-EXCLUSIF

pour un spectacle musical du répertoire de

Music Theatre International (Europe)

et location de matériel musical

Entre les soussignés :

Agence Drama

24 rue Feydeau 75002 PARIS (France)

Numéro de SIRET : 33919628900021

Agissant pour le compte de et en plein accord avec

MUSIC THEATRE INTERNATIONAL (Europe) & Josef Weinberger Ltd. 12-14 Mortimer St.

London W1T 3JJ

Royaume-Uni

et en qualité d'agent de l'adaptateur Stéphane LAPORTE pour la version française

Ci-après dénommé le CÉDANT,

d'une part,

Et:

Metz Métropole (Opéra Théâtre)

Eurométropole Metz-Maison de la Métropole

1 place du Parlement de Metz CS 30353

57011 METZ Cedex 1 (France)

Tel : +33 (0)3 57 88 36 67

représenté par Monsieur Patrick THIL ,

en sa qualité d'Adjoint au Maire, Conseiller Délégué aux Équipements Culturels, dûment autorisé par arrêté du 15 juillet 2020

Ci-après dénommé l'ORGANISATEUR,

d'autre part,

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 — REPRISE (NOUVEAU CONTRAT) Page 1 surllArticle 1 : OBJET DU CONTRAT

A/ Le Cédant autorise l'Organisateur par le présent contrat à faire donner sous forme de spectacle vivant en présence du public,

CINQ (5) représentations de la comédie musicale intitulée :

YOUNG FRANKENSTEIN

(titre français : Frankenstein Junior)

de

Mel Brooks et Thomas Meehan

A L'OPERA THEATRE DE METZ METROPOLE (FRANCE)

LES 27, 28, 29, 30 MARS 2025 ET LE 1% AVRIL 2025

dans la mise en scène de Paul-Émile Fourny

en langue française dans la version approuvée de Stéphane Laporte

L'Organisateur s'engage à reprendre le spectacle tel qu'il a été créé en octobre/novembre 2020 à l'Opéra Théâtre de Metz.

Article 2 : OBLIGATIONS MUSICALES ET ARTISTIQUES

a) L'Organisateur s'engage à faire interpréter l'œuvre dans son intégralité.

b) L'oeuvre sera interprétée dans sa version orchestrée, sans qu'aucun changement, quel qu'il soit (ajouts ou coupures) soit apporté au texte ou à la musique tels qu'ils ont été écrits et composés par les auteurs originaux, sauf autorisation écrite contraire desdits auteurs.

Article 3 : PAIEMENTS

L'organisateur a obtenu auprès de la Société Music Theatre International représentée en France par l'Agence Drama, l'autorisation de jouer la comédie musicale mentionnée ci-dessus, contre les paiements suivants:

Paiement 1 :

e une avance de dix mille (10.000) euros pour la part des auteurs originaux au titre de minimum garanti, pour l'autorisation de faire représenter cinq (5) fois la comédie musicale sus-citée,

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 - REPRISE Page2sur 11remboursable par déduction sur les premiers droits d'auteur qui leur sont dus, générés par les représentations données et collectés en vertu du pourcentage

mentionné à l'Article 4 ci-après.

Paiement 2 :

e une avance de trois mille (3.000) euros pour l'utilisation de la version française de Stéphane Laporte, déjà approuvée, au titre de minimum garanti,

remboursable par déduction sur les premiers droits d'auteur qui lui sont dus, générés par les représentations données et collectés en vertu du pourcentage mentionné à l'Article 4 ci-après.

Ces deux avances resteront définitivement acquises aux auteurs originaux et à l'adaptateur français, même si l'Organisateur ne fait pas représenter la comédie musicale.

Ces à-valoirs seront récupérables par l'Organisateur, par déduction sur les premiers droits d'auteur générés par les représentations données.

Paiement 3 :

e location du matériel musical : une somme forfaitaire de deux mille (2.000) euros pour une année de location dudit matériel.

Les frais d'envoi du matériel musical d'Angleterre vers la France seront facturés à l'Organisateur au moment de l’envoi dudit matériel.

Paiement 4 :

e dix pour cent (10 %) de commission d'agence calculés sur la totalité des avances dues aux auteurs et à l'adaptateur et la location du matériel (paiements 1, 2, 3) : mille cinq cents (1.500) euros + tva à 20 % (300), soit mille huit cents (1.800) euros.

Les paiements 3 et 4 ne sont ni remboursables, ni déductibles.

Paiement 5 :

Caution : une somme de 500 (cinq cents) euros sera gardée en dépôt à l'Agence Drama jusqu'à restitution par l'Organisateur (voir modalités de restitution à l'Article 6- 2), du matériel loué à Music Theatre International (Europe).

SOIT un total de dix-sept mille trois cent (17.300) euros (factures jointes) à virer en un seul versement, par virement administratif au plus tard le 31 janvier 2025, net de tous frais pour le bénéficiaire, sur le compte de l'Agence Drama :

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 - REPRISE Page 3 sur 11AGENCE DRAMA

c/o BANQUE NATIONALE DE PARIS/PARIBAS

Agence Bourse - 31 rue Vivienne 75002 Paris (France)

IBAN : FR76 3000 4008 0200 0100 0984 665

BIC (Bank Identification Code) : BNPAFRPPPOP

Article 4 : DROITS D'AUTEUR

L'Organisateur s'engage à verser, les pourcentages suivants :

e AUX AUTEURS ORIGINAUX :

douze pour cent (12 %) de la recette nette auteur (recette brute moins tva - et parafiscale) sous déduction des dix mille (10.000) euros versés à la signature du présent contrat.

directement à l'Agence Drama

° À L'ADAPTATEUR :

deux pour cent (2 %) de la recette nette auteur (recette brute moins TVA - et parafiscale) sous déduction des trois mille (3.000) euros versés à la signature du présent contrat.

directement à la SACD

Article 5 : MODALITÉS DE RÈGLEMENT DES DROITS D'AUTEUR

L'Organisateur sera garant responsable du versement des avances de même que des sommes à provenir des pourcentages tels que prévus aux Articles 3 et 4 ci-dessus, pour les auteurs originaux et pour l'adaptateur, sans frais ni taxes bancaires d'aucune sorte.

a) Pour ce qui concerne la part de droits d'auteur due aux auteurs originaux :

l'Organisateur s'engage formellement à faire parvenir à l'Agence Drama, dans la semaine qui suivra la dernière représentation et par e-mail (e.semon@dramaparis.com) :

copie des bordereaux de recettes détaillés et certifiés par le service comptable et l'Administrateur de L'Opéra Théâtre de Metz Métropole, à compter de la première représentation donnée, et pour chacune des représentations qui seront données en vertu des présentes.

b) L'Agence Drama lui adressera en retour la facture correspondant aux paiements des droits d'auteur dûs, pour le cas ou l'avance versée serait amortie.

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 - REPRISE Page 4 sur 11Le règlement de la facture sera dû au plus tard DIX (10) JOURS suivant la dernière représentation donnée.

c) Pour ce qui concerne la part de droits d'auteur due à l'adaptateur :

l'Organisateur s'engage à transmettre les droits d'auteur dus à Stéphane

Laporte, directement à la SACD.

Article 6 : COMMISSION D'AGENCE

L'agence Drama recevra au titre de sa commission, dix pour cent (10 %) plus tva (20 %), calculés sur la totalité des droits dus aux auteurs originaux et à l'adaptateur.

Article 7 : MATÉRIEL MUSICAL

L'Organisateur s'engage :

1/ à louer le matériel musical nécessaire à la production de cette comédie musicale, qui lui sera envoyé par la poste par MTI (à Londres).

et

2/ à le restituer, à ses frais, au plus tard dix jours après la dernière représentation, à Music Theatre International directement, soit au plus tard le 11 avril 2025 (date de réception par MTI), faute de quoi le Cédant serait contraint de facturer à l'Organisateur des frais de location supplémentaires.

à l'adresse suivante :

MUSIC THEATRE INTERNATIONAL (Europe) & Josef Weinberger Ltd. 12-14 Mortimer St.

London WiT 3JJ

Royaume-Uni

l'ensemble des frais postaux pour l'envoi comme pour le retour du matériel est entièrement à la charge de L'Organisateur, y compris les éventuels frais

de douane.

3/ L'Organisateur s'engage à adresser à l'Agence Drama la preuve du retour du matériel à Music Theatre International.

4] Si le matériel est renvoyé dans les délais fixés dans son intégralité et en bon état, l'Agence Drama remboursera alors à l'Organisateur la caution versée, une fois reçue

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 - REPRISE Page 5 sur 11de MTI la confirmation que le matériel a bien été réceptionné par eux, en bon état et dans son intégralité.

Si le matériel musical n'est pas renvoyé dans sa totalité et en bon état au plus tard dix jours après la date de la dernière représentation, la caution sera réputée acquise à Music Theatre International.

5/ Il est entendu que le Cédant fera parvenir à l'Organisateur, en même temps que le présent contrat, une feuille de commande du matériel (Addendum 2) que ce dernier lui renverra remplie. Il est entendu que sera mentionnée sur cette feuille la date à laquelle l'Organisateur souhaite recevoir le matériel.

Article 8 : CLAUSE PUBLICITAIRE (voir Addendum 1 joint)

A/ L'Organisateur s'engage à mentionner et à imprimer les noms des auteurs et de l'adaptateur :

sur chaque affiche, programme, flyer, circulaire et d'une manière générale dans toute publicité quelle qu'elle soit,, y compris sur internet (sites de vente de billets en ligne compris), de la manière indiquée dans l'Addendum 1 attaché au présent contrat et faisant partie intégrante de celui-ci.

B/ Pour le cas où l'affiche et le programme seraient différents de ceux diffusés lors de la création, il est entendu que l'Organisateur les fera parvenir au Cédant pour approbation.

C/ L'Organisateur s'engage à faire parvenir aux auteurs originaux, toute la presse parue sur le spectacle, qui devra être envoyée au Cédant, aux frais de l'Organisateur, dans les 10 jours suivant la dernière représentation donnée.

Article 9 : ÉTENDUE DES DROITS

A/ Tous les droits de ladite oeuvre qui ne sont pas spécifiquement cédés par le présent contrat sont strictement réservés aux auteurs originaux et la libre disposition de ces droits ne sera pas considérée comme une dérogation aux droits cédés par le présent contrat.

B/ Les droits ainsi réservés comprennent notamment, tous les droits de reproduction graphique, les droits audio-visuels, les droits cinématographiques et mécaniques de reproduction, les droits de radio et de télévision, de vidéo, les droits d'enregistrement et de diffusion de tout ou partie de la production sur internet et les réseaux sociaux quels qu'ils soient, les droits théâtraux et d'opéra et tous autres droits de reproduction par des procédés actuellement existants ou par ceux qui pourraient être imaginés ultérieurement, cette liste n'étant pas limitative.

C/ Il est strictement interdit à l'Organisateur d'utiliser, de distribuer ou de diffuser, y compris sur internet, des enregistrements vidéos ou audios de la

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 - REPRISE Page 6 sur 11Il est entendu que la Loi Française s'appliquera au présent contrat.

Article 12 : FORCE MAJEURE

Pour les cas de force majeure tels que guerre, révolution, incendie, émeute, acte terroriste, épidémie, tremblement de terre, inondation où tout autre cas de force majeure nécessitant la fermeture des salles de spectacle et qui empêcheraient les représentations prévues, le présent contrat serait annulé sans qu'il y ait lieu à verser d'indemnité de part et d'autre. Cependant, l'Organisateur ne sera pas dégagé de l'obligation de régler au Cédant, les droits d'auteur collectés pour les représentations qui auraient été déjà données.

Pour le cas où l'une quelconque de ces clauses ne serait pas respectée, le présent accord sera considéré comme résilié. Il en sera de même si le présent contrat n'est pas retourné signé et les factures dues, payées au plus tard le 31 janvier 2025.

Le présent contrat comprend ONZE (11) pages.

Fait à Paris le 23 décembre 2024 - uniquement échangé par voie digitale

Agence Drama Pour Metz Métropole (Opéra Théâtre) Le Conseiller délégué aux Etablissements

Culturels

M. Patrick THIL

Adjoint au Maire de Metz à la Culture et

Cultes

Conseiller Départemental de la Moselle

un TT

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 - REPRISE Page 8 sur 11production, qu'il s'agisse des répétitions du spectacle, des représentations du spectacle ou autres. Cette interdiction vaut pour tout moyen d'enregistrement (la liste suivante n'étant pas exhaustive : les cassettes vidéo, les films, CD, DVD, téléphones portables ou tous autres moyens digitaux existants).

En début de chaque représentation, une annonce devra être faite pour en informer tout spectacteur présent dans la salle.

De même, un encart spécial mentionnant cette interdiction, devra être inséré dans le programme.

D/ Cependant, les droits ainsi réservés ne concernent pas les publications ou reproductions strictement limitées à la publicité ou à la promotion de ladite pièce dans le territoire cédé.

Il est d'ores et déjà entendu que l'Organisateur pourra utiliser, des extraits de la production à des fins publicitaires, ceux-ci ne pouvant excéder TROIS MINUTES (3'), qui ne pourront être utilisées que pour la publicité et la promotion des représentations de la pièce objet des présentes.

Article 10 : LIMITATION DES DROITS

Le présent contrat concerne uniquement les droits détenus par Music Theatre International : le copyright, la propriété littéraire du livret, la musique et des paroles de ladite comédie musicale.

Ce contrat exclut tout élément lié à la production physique de l'œuvre : propriété ou accessoires, quelle qu'en soit la nature.

L'Organisateur reconnaît que les droits afférant aux décors, à la chorégraphie, à la lumière et aux costumes de la production originale sont exclus du présent contrat, sauf demande particulière de l'Organisateur, auquel cas, en cas d'accord des ayants-droit, un avenant serait ajouté au présent accord.

L'Organisateur ne reproduira aucun élément des productions antérieures de la comédie musicale, à l'exception de la musique, des chansons, du livret et de l'orchestration, sauf demande particulière de l'Organisateur, auquel cas, en cas d'accord des ayants- droit, un avenant serait ajouté au présent accord.

Article 11 : JURIDICTION EN CAS DE CONFLIT

Tout conflit qui viendrait à être soulevé entre les parties soussignées, leurs héritiers, ayant-droits, administrateurs ou exécuteurs testamentaires serait soumis aux Tribunaux de Paris dont l'une et l'autre partie acceptent la compétence.

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 - REPRISE Page 7 sur 11Addendum 1 (2 pages)

AU CONTRAT DU 18 DÉCEMBRE 2024

Clause publicitaire

Les pourcentages indiquent la taille des caractères par rapport à ceux

utilisés pour le titre.

Le nouveau musical de Mel Brooks (75 ©)

FRANKENSTEIN JUNIOR (100 %)

Livret Musique et chansons

Mel Brooks and Thomas Meehan Mel Brooks (50°)

Adaptation française de Stéphane Laporte (30 %)

Mise en scène et chorégraphie originelles

de Susan Stroman (50°)

Music Theatre International Europe et l'Agence Drama seront mentionnés comme agents de la pièce dans tous les programmes, affiches et autres supports publicitaires de la façon suivante :

FRANKENSTEIN JUNIOR

est présenté en accord avec Music Theatre International (Europe) et l'Agence Drama — Paris (www.dramaparis.com) (20%)

Les partitions autorisées pour les représentations sont également fournies par MTI (Europe)

www.mtishows.co.uk (20°)

KOK A HOK HA OK HHH HE HEHEHHOKOK HK KH KOKOKHKHOKHOKOHK Ke

Si l'ORGANISATEUR décide d'utiliser la mise en scène et la chorégraphie originelles de l'œuvre, celui-ci devra porter à l'affiche le nom de(s) la personne(s) qui aura(ont) recréé et utilisé cette mise en scène et cette chorégraphie sur une ligne seule, immédiatement sous la ligne portant le nom de Susan Stroman, dans une typographie dont les caractères ne pouront être supérieurs à 75 % de ceux utilisés pour Susan Stroman de la manière suivante :

Mise en scène et chorégraphies originelles recréées par : [nom(s)]

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 - REPRISE Page 9 sur 11A/ L'ORGANISATEUR s'engage également à insérer la mention suivante sur la page titre de tout programme :

"Puttin' on the Ritz" de Irving Berlin

B/ L'ORGANISATEUR s'engage à mentionner dans tous programmes (pas nécessairement sur la première page) le copyright suivant :

"Puttin' On The Ritz"

Words et music by Irving Berlin© 1928,1929 by Irving Berlin (ASCAP)ORenewed

C/ L'Organisateur s'engage à insérer dans le programme les biographies officielles des auteurs. L'Organisateur se procurera lesdites biographies sur le site de MTTI : http://www.mtishows.com/about/author-bios

L'Agence Drama transmettra à l'Organisateur la biographie et une photo de Stéphane Laporte.

D/ L'Organisateur deva envoyer au Cédant, pour approbation, avant impression définitive, les bons à tirer de l'affiche, du programme, des flyers, circulaires, et de tout matériel qui sera imprimé pour la publicité et la promotion du spectacle.

De la même façon, tout ce qui sera publié sur le site internet des lieux qui accueilleront le spectacle devra d’abord être soumis à l'approbation du Cédant avant dêtre mis en ligne.

Il est entendu qu'aucun éléments des productions professionnelles existantes ou ayant existé (visuels, affiches, etc...) ne pourra être utilisé pour la présente production à Opéra-Théâtre de Metz.

FRANKENSTEIN JUNIOR — METZ OPERA THEATRE — 2024 - REPRISE Page 10 sur 11ORDER FORM

(Addendum 2)

| MUSIC THEATRE

INTERNATIONAL

Europe

12-14 Mortimer Street, London, WI1T 3JJ VAT No. GB 221 0304 83

www.mtishows.co.uk Co. Reg. No. 9701299

Please refer to www.mtishows.co.uk for specific show requirements

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Rehearsal Set

Individual items if not a rehearsal set-

Libretto Vocal Book

Piano Conductor Score

Piano Vocal Score

Orchestral Set

Full Score {if available)

Individual Orchestral Scores

(if required)

Additional Resources

{please specify)

(eg Accompaniment CD, Reference

Recording, Logo Pack)

DATE REQUIRED:

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