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Compte-Rendu - Compte rendu Municipal 15 10 2015
Document publié le Jeudi 15 octobre 2015 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Municipal 15 10 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Éducation,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2015
Etaient présents : REYNIER-POETE Patrick
RAVANAT Jean-Luc
CACHET Christine
CASSAGNE Thierry
PELÉ Denis
BAHLER Cécile
BOYER Françoise
LAIGNEAU Béatrice
PERRIN-PATRAS Andréa
SICARD Fanny
ROUX Sébastien
SALINGUE Yves
Etaient excusés : GAUCHET Blandine
PELLISSIER Francis
Ordre du jour : Tarifs publics 2016
Subventions aux associations
Eclairage public les Perrins : demande de subvention
Stand de tir : sciage des bois
Leader Alpes Sud Isère
Cérémonie du 11 novembre
Soirée pour les nouveaux habitants
Informations et questions diverses
TARIFS PUBLICS 2016
Patrick Reynier-Poète fait part de la possibilité d'augmenter les tarifs publics pour l'année 2016 (coupes affouagères, eau et assainissement, raccordement aux réseaux, concessions cimetière, salle des fêtes).
Il rappelle que les tarifs de l'assainissement avaient déjà été augmentés en 2013. L'abonnement à l'assainissement passe de 65 à 70 € et le prix au m3 passe de 0,84 à 0,92 €.
Thierry Cassagne et Denis Pelé évoquent l'idée de changer les tables de la salle des fêtes et éventuellement les chaises.
Les responsables de la salle des fêtes se chargent de faire une proposition à la prochaine réunion du conseil municipal.
Le conseil municipal décide de ne pas augmenter les tarifs publics pour l'année 2016, si ce n'est les tarifs de l'assainissement dont l'augmentation avait été décidée en 2013.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Patrick Reynier-Poète demande aux élus de se prononcer sur les subventions à verser aux associations. Par rapport à l'an dernier, quelques demandes ont été transmises : IMT Grenoble, Collège des Mattons Vizille, Foyer Pour Tous de La Motte d'Aveillans, Téléthon, Anciens Maires de l'Isère, Sclérosés en plaque.
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Thierry Cassagne propose de passer la subvention de l'ACCA de Saint Jean de Vaulx de 80 à 100 euros.
Cécile Bahler s'interroge sur la subvention versée à Sud Isère Téléalarme, car cette association est déjà subventionnée par le Département.
Pour la demande du Foyer Pour Tous de La Motte d'Aveillans, Patrick Reynier-Poète précise que la commune possède déjà son foyer et que de plus, elle ne lui verse pas de subvention.
Après délibération, le conseil municipal décide de verser les subventions suivantes :
ACCA St Jean de Vaulx : 100 € AFIPAIEM : 100 € Amicale des Sapeurs Pompiers de La Mure : 50 € Amicale des Sapeurs Pompiers de Vizille : 50 € Association Locomotive : 100 € Association pour le don de sang bénévole de St Jean de Vaulx : 60 € Association Anim'Age : 100 € Association sportive Collège La Motte d'Aveillans : 100 € Athlétic Club La Mure : 100 € Judo Club La Mure : 100 € La Boule Vaulxoise : 100 € Les Dauphins Matheysins : 100 € Music'All : 100 € Restaurants du Cœur : 100 € Rugby Club Matheysin : 100 € Secours Populaire Français, Comité de La Mure : 100 € Ski Club Alpe du Grand Serre : 100 € Ski Club La Pierre Percée : 100 € Sud Isère Téléalarme : 50 € Union Sportive Valmontoise : 100 € Union Sportive Vizilloise de Rugby : 100 € Vivre et Vieillir en Matheysine : 100 €
ECLAIRAGE PUBLIC LES PERRINS : DEMANDE DE SUBVENTION
Patrick Reynier-Poète rappelle la décision d'enfouir les réseaux électriques et France Telecom dans les Perrins. De ce fait, il faut également équiper le quartier en éclairage public. Ces travaux sont subventionnés par le Sédi. Le coût s'élève à 12 600 € HT pour 10 lampadaires.
Denis Pelé propose, pour faire des économies, de mettre les têtes de lampadaires proposées lors de la réunion précédente, dont le coût est inférieur de 200 euros par lampadaire. Pour remplacer les modules Led, il faut compter 250 euros.
Après délibération, le conseil municipal autorise le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès du Sédi et décide de garder les têtes de lampadaires "classiques" identiques à celles des autres hameaux.
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STAND DE TIR : SCIAGE DES BOIS
Patrick Reynier-Poète informe le conseil que plus de 100 m3 de bois ont été sciés. Le coût est de 70 € le m3. Depuis le départ, M. Champollion avait précisé qu'il faudrait du monde pour le rangement. Plus de 20 m3 de sciure ont été évacués chez Tracol. Le sciage des bois s'est très bien passé avec une bonne participation de personnes : conseillers municipaux, adhérents du club de tir, Francis Pellissier avec son Manitou, l'agent technique Alain Roizon, René Giraud.
La prochaine étape est l'appel d'offres pour recruter les entreprises.
LEADER ALPES SUD ISERE
Patrick Reynier-Poète présente le programme Leader Alpes Sud Isère pour l'Oisans, Matheysine, Trièves. Un dossier avait été déposé avec des projets à subventionner. La candidature du CDDRA a été retenue. Le programme abouti est centré sur l'économie et a plusieurs objectifs. Il est composé de fiches actions qui peuvent donner lieu à des subventions, pour les communes, les associations, les entreprises. Ce sont des fonds européens gérés par la Région. Les fonds sont européens mais le Département, la Région et l'Etat participent. Il va y avoir un animateur général et des animateurs dans chaque communauté de communes. Pour la gestion, un Groupement d'Action Locale a été mis en place.
Jean-Luc Ravanat parle de l'arrivée du haut débit et demande si ce projet ne peut pas en faire partie.
Patrick Reynier-Poète répond par la négative, l'Europe finançant déjà le haut débit sur d'autres budgets.
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
Béatrice Laigneau a été contactée par Michel Avedikian (président de La Mure Cinéma Théâtre) pour lire des lettres de poilus lors de la cérémonie du 11 novembre. Il faut un homme et une femme et Jean-Luc Ravanat s'est proposé.
Ils sont tous deux conviés avec deux comédiens pour s'entraîner à la lecture.
Jean-Luc Ravanat précise que les textes reflètent la chronologie de la guerre.
Sébastien Roux signale le travail fait par les élèves sur ce sujet à l'école de Notre Dame de Vaulx. Ils devraient être présents à la cérémonie de la commune de Notre Dame.
Pour Patrick Reynier-Poète, cela dynamisera la cérémonie. L'information sera communiquée par affiche et dans le blog.
SOIREE POUR LES NOUVEAUX HABITANTS
Patrick Reynier-Poète annonce la soirée pour les nouveaux habitants fixée au vendredi 20 novembre 2015. Il faut réfléchir sur les personnes à inviter, hormis les nouveaux habitants.
Plusieurs personnes sont mentionnées par les élus.
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INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Piscine de La Mure
Denis Pelé avise de l'inauguration de la piscine de La Mure samedi 17 octobre 2015, ouverte au public. Des animations pour les enfants sont prévues.
Scolarisation d'un enfant de Saint Jean à Laffrey
Patrick Reynier-Poète soumet la demande d'une famille de Saint Jean pour scolariser, à la rentrée prochaine, leur enfant à l'école de Laffrey, tout simplement parce que l'assistante maternelle est domicilié à Laffrey.
Après délibération, le conseil municipal accepte la scolarisation d'un enfant de Saint Jean à l'école de Laffrey.
Sivom du Pays de Vaulx
Christine Cachet fait un point sur les T.A.P. Lors du festival de poésie, les enfants ont fait des dessins sur la mine. La Mine Image a été contactée pour savoir si les dessins des enfants pouvaient être exposés et est en attente de réponse.
Les enfants participent également à des activités pour l'Ecole en Pays de Vaulx. Ils vont fabriquer des objets à la vente lors du marché de Noël, faire M. Carnaval.
L'Ecole en Pays de Vaulx a donné 200 euros de subvention aux T.A.P.
Patrick Reynier-Poète prendra contact avec les responsables de la Mine Images.
Cécile Bahler apporte une précision sur la subvention de l'Ecole en Pays de Vaulx. L'association a décidé de verser cette somme par rapport à l'engagement des enfants et des animateurs des T.A.P. dans des projets communs.
Christine Cachet rappelle la fuite d'eau sur la conduite principale au mois d'août. Un manchon de réparation a été utilisé et il faut donc en racheter un. Le coût est de 2 400 € HT. Elle va en reparler à la réunion du Sivom du 19 octobre prochain.
Sébastien Roux exprime la difficulté de trouver ce matériel. Seule l'entreprise Christaud a bien voulu répondre. Un technicien a expliqué que c'est du matériel spécifique.
Pour Patrick Reynier-Poète, vu le tarif du manchon, il serait préférable de le souder.
Jean-Luc Ravanat évoque la possibilité de demander au Sigreda de faire un appel pour toutes les communes. Il faudrait tout de même avoir un manchon en stock.
Eau
Jean-Luc Ravanat a fait des relevés d'eau depuis cet été. Depuis fin août, la commune consomme moins d'eau. En septembre, au Villaret, il y avait un écart de 10 m3/jour et effectivement une fuite a été détectée aux Perrins.
A Notre Dame de Vaulx, les élus ont bien été sensibilisés sur le fait qu'ils consomment beaucoup plus. Ils ont recherché des fuites et a priori, en ont trouvé.
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Christine Cachet parle du document sur la qualité de l'eau fourni avec les factures. Serait-il possible d'expliquer pourquoi l'eau est de mauvaise qualité ?
Jean-Luc Ravanat répond que des explications sont données dans ce document. Le problème vient essentiellement de la situation de la source.
Il faudrait laver les réservoirs au printemps prochain.
Ainsi fait et délibéré en Mairie de Saint Jean de Vaulx, les jour, mois et an désignés ci-dessus et ont signé les membres présents.