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Déliberation - Liste deliberations 12 02 2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Villebois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 12 02 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Page 1 sur 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2026
L’an deux mille vingt-six et le douze février, le Conseil Municipal de la Commune de VILLEBOIS s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Émilie CHARMET, Maire.
Présents : Emilie CHARMET Maire, Giuliano D’ANDREA, Isabelle FRADIN DE BELLABRE, Gérard POLONI, Ghislaine CROST, Claire DURAND, Yves MERMIN, Valérie BARTOLINI, Éric ROYER (pouvoir d’H. SAN MARTIN), Jessica LACROIX, Joëlle VANARET, Yannick CHAUDET, Nancy RODIN-DUFOUR Absents excusés : Hervé SAN MARTIN (pouvoir à E. ROYER)
Absents : Philippe GUILLET
Secrétaire de séance : Camille BUGAUD, secrétaire générale de Mairie
Date de convocation : 06 février 2026
- Délibération n°09 du 12 février 2026 – Redevances eau potable et assainissement 2026 - Approuvée
- Délibération n°10 du 12 février 2026 – RPQS eau potable 2024 - Approuvée
- Délibération n°11 du 12 février 2026 – RPQS assainissement collectif 2024 - Approuvée
- Délibération n°12 du 12 février 2026 – redevance occupation temporaire du domaine public / MAZET
- Approuvée
- Délibération n°13 du 12 février 2026 – redevance occupation temporaire du domaine public /
GUIFFRAY - Approuvée
- Délibération n°14 du 12 février 2026 – redevance occupation temporaire du domaine public / PON-
CON - Approuvée
- Délibération n°15 du 12 février 2026 – redevance occupation temporaire du domaine public / MONIN
- Approuvée
- Délibération n°16 du 12 février 2026 – redevance occupation temporaire du domaine public / cam-
pagne électorale – Approuvée
- Délibération n°17 du 12 février 2026 - Pacte financier CCPA - Approuvée
- Délibération n°18 du 12 février 2026 – Accroissement d’activité services techniques – Approuvée
- Délibération n°19 du 12 février 2026 – Accroissement d’activité services périscolaires – Approuvée
- Délibération n°20 du 12 février 2026 – contrat prestation NIOGRET - Approuvée
- Délibération n°21 du 12 février 2026 – Convention d’entretien boucle Via Rhôna - Approuvée
VILLEBOIS, le 16 janvier 2026
Le Maire,
Emilie CHARMET