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Déliberation - liste delib 27 03 26
Déliberation - liste deliberations CM 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Villebois.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 05 06 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VILLEBOIS
01150
SÉANCE
DU
05
JUIN
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le cinq
juin,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
VILLEBOIS
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
du
Maire,
Cécile
VIGIER,
Présents
: VIGIER
Cécile
Maire,
D'ANDREA
Giuliano,
DUPLAN
Nadège,
MARILLER
Thierry
(pouvoir
de
M.
DELAROQUE)
adjoints,
PATRICOT
Georges,
VOLO
Nathalie
(pouvoir
de
M-L
PERGET),
DURAND
Claire,
ASCIUTTO
Benoit,
DUCHANAUD
Alice
(pouvoir
de
T.
BENGORINE),
POLONI
Gérard,
MOLY-
BERNIN
Aurore,
TESSARO
Camille
Absents
excusés
:
PERGET
Marie-Laure
(pouvoir
à
N.
VOLO),
DELAROQUE
Marc
(pouvoir
à
T.
MARILLER),
BENGORINE
Tanguy
(pouvoir
à A.
DUCHANAUD)
Absents : Secrétaire
de
séance
: Alice
DUCHANAUD,
assistée
de
la
secrétaire
générale
de
mairie
Date
de
convocation
: 1° juin
2026
-__
Délibération
n°49
du
05
juin
2026
—
Élections
sénatoriales
— élection
des
délégués
- Approuvée
-
Délibération
n°50
du
O5
juin
2026
— Indemnités
de fonction
des
Conseillers
Municipaux
titulaires
de
délégation
- Rejetée
-
Délibération
n°51
du
O5 juin
2026
— Indemnités de
fonction
des
Conseillers
Municipaux
au
titre
de
leur
fonction
- Approuvée
- _
Délibération
n°52
du
O5
juin
2026
— Commission
communale
des
impôts
directs
- Liste
des
noms
en
vue
de
la nomination
des
commissaires
—- Approuvée
-__
Délibération
n°53
du
O5 juin
2026
— Commission
d'appel
d'offre
— Retrait
de
la délibération
n°35
et
désignation
d'un
commissaire
titulaire
- Approuvée
-
Délibération
n°54
du
O5
juin
2026
— Convention
d'intervention
bénévole
- Approuvée
-
Délibération
n°55
du
O5 juin
2026
— Renouvellement
contrat
à durée
déterminée
- ATSEM
- Approu-
vée
- _
Délibération
n°56
du
O5
juin
2026
— Redevance
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
- Approu-
vée
VILLEBOIS,
le 08
juin
2026
Le
Maire,
Cécile
VIGIER
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