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Déliberation - delib 5 7 07 2023 modification tarifs emm
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Vauréal.
Lien du pdf (Déliberation - delib 5 7 07 2023 modification tarifs emm)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Ref.
201
524
Berger-Levrauit
(1309)
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE
CANTON DE L'HAUTIL
5.7/07/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2023
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 27
Nombre de conseillers votants : 31
Le quorum (17/33) est atteint
Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20230705-5-7-07-2023-DE
Date de télétransmission : 10/07/2023
(Date de réception préfecture : 10/07/2023
L'an deux mille vingt-trois, le cinq juillet à vingt heures,
le CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué, s'est
réuni sous la présidence de Madame Sylvie COUCHOT,
Maire de Vauréal.
Date de la convocation : 29 juin 2023
Etaient présents : Mme Sylvie COUCHOT, Mme Lydia
CHEVALIER, M. Raphaël LANTERI, Mme Simone
DUFAYET, M. Jean-Marie ROLLET, Mme Marie-Pierre
FAUQUEUR, M. Benjamin GABIRON, Mme Gaelle
SOULIER-SOTGIU, M. Daniel VIZIERES, M. Michel
JUMELET, Mme Coralie LARDET-ROMBEAUX, M.
Victorien LACHAS, Mme Marie-Christine SYLVAIN,
M. David BEDIN, M. Guillaume MERLET, M. Philippe
SAINTE-CROIX, Mme Régine WATERLOT, M. Michel
ROUZIOU, Mme Josseline JASON, M. Pascal
PARENTY, Mme Siham FOURSANE, Mme Natacha
EUSEBE, M. Abdelkrim DAOUDI, M. Rida
BOULTAME, Mme Patricia JOSÉ, Mme Jacqueline
DISANT, M. Bruno LE CUNFF.
formant la totalité des membres en exercice
Conseillers municipaux absents ayant donné un
pouvoir
Mme CARON a donné pouvoir à M.LACHAS
Mme BENICHOU a donné pouvoir à Mme FOURSANE
Mme CALABRE a donné procuration à Mme EUSEBE
M.MIGALE a donné pouvoir à Mme DISANT
Conseillers municipaux ayant rejoint ou quitté la
séance en cours
Mme LARDET-ROMBEAUX a rejoint la séance à
20h30, pendant les discussions sur les décisions prises
par le Maire
Mmes EUSEBE, SOULIER-SOTGIU, FAUQUEUR et
Mrs GABIRON, DAOUDI, MERLET, ROUZIOU ont
quitté la séance après la fin des délibérations
Conseillers municipaux absents et non représentés
Mme FIDI n’a pas donné de procuration
M.BOUJDAG n’a pas donné de procuration
Monsieur Bruno LE CUNFF est désigné secrétaire de
séance. 41399
ült
Ref.
201
524
Berger-Levra
Accusé de réception en préfecture
095-219506375-20230705-5-7-07-2023-DE
Date de télétransmission : 10/07/2023
Date de réception préfecture : 10/07/2023
COMMUNE DE VAUREAL
DELIBERATION N° 5.7/07/2023|
NOMENCLATURE ACTES : 7.10 Finances divers |
OBJET: TARIFS 2023 DE L’ECOLE DE MUSIQUE - MODIFICATION ET RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATERIELLE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition de Madame Lydia CHEVALIER, 1°"° adjointe au Maire chargée de la culture, de la communication et des cérémonies,
VU l'article L.2121-29 du code général des collectivités territoriales relatif à la compétence générale du Conseil municipal pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune,
VU la délibération n° 1.11/03/2023 en date du 29 mars 2023 portant adoption des tarifs municipaux 2023,
CONSIDERANT que les tarifs municipaux ont été réactualisés lors du Conseil municipal du 29 mars 2023,
CONSIDERANT qu'une erreur matérielle s’est glissée dans l’annexe 1 1-suite et que les lignes de réductions tarifaires en fonction du nombre d’enfants inscrits n’ont plus lieu d’être du fait du passage des tarifs de l’école de musique au quotient familial,
CONSIDERANT qu’il est proposé aux membres du Conseil municipal d’accorder la gratuité du prêt d'instruments du parc de l’école de musique aux élèves débutants,
CONSIDERANT que ces rectifications sont en accord avec la volonté municipale d’ajuster les tarifs des prestations communales tout en respectant les principes de solidarité, de justice sociale et d’équité pour l’année 2023,
APRÈS AVOIR ENTENDU L’EXPOSÉ DU RAPPORTEUR APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ
DECIDE A L’UNANIMITE
(Mr Daoudi s'est absenté au moment du vote)
ARTICLE 1 : DE MODIFIER les tarifs de l’école de musique (annexe 11 suite) comme suit (les autres tarifs joints en annexe restent inchangés) :
- suppression des lignes de réduction liées au nombre d’enfants par famille - mention du prêt gratuit d’instrument prioritairement aux élèves débutant en première année, selon disponibilité du parc instrumental, avec obligation d’assurance par l’élève. ARTICLE 2 : Madame le Maire de la commune de Vauréal est chargée de l’exécution de la présente délibération qui sera transmise au contrôle de légalité, dont ampliation sera notifiée aux délégataires et publiée au recueil des actes administratifs.
Pour extrait conforme
au registre des délibérations
Madame Le Maire de Vauréal
Sylvie COUCHOT
Date exécutoire : 1 Q JUIL, 202:
Date de notification : V4
Date de mise en ligne : ÿ O JUIL 2023
La présente délibération pourra faire l’objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois, devant
le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, à compter de sa réception par le représentant de l'Etat ainsi que de sa notification à la personne intéressée ou de sa mise en ligne pour tout tiers ayant un intérêt à agir. Ref.
201
524
Berger-Levrauit
(1309)
SOMMAIRE
ANNEXE
17
DIRECTION
DE
LA
COMMUNICATION
ANNEXE
SERVICE
INTITULES
ANNEXE
1
DIRECTION
FAMILLE
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
ACCUEILS
ANNEXE
2
MAISON
DE
LA
JEUNESSE
ANNEXE
3
ACCOMPAGNEMENT
A LA
SCOLARITE
ANNEXE
4
DIRECTION
DES
SOLIDARITES
ET
DE
LA
CITOYENNETE
ACTIVITES
SOCIO-CULTURELLES
ANNEXE
5
LUDOTHEQUE
ANNEXE
6
ESQUISSE
CO-WORKING
ANNEXE
7
ARTOTHÈQUE
ANNEXE
8
BIBLIOTHEQUE
ANNEXE
9
CINEMA
BILLETTERIE
ANNEXE
9 SUITE
CINEMA
CONFISERIES
ANNEXE
10
DIRECTION
DE
LA
CULTURE
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
[SPECTACLES
ET
ANIMATIONS
CULTURELLES
ANNEXE
11
ECOLE
DE
MUSIQUE
ANNEXE
11
SUITE
ECOLE
DE
MUSIQUE
ANNEXE
12
LOCATION
DE
LOCAUX
MUNICIPAUX
ANNEXE
12
SUITE
LOCATION
DE
LOCAUX
MUNICIPAUX
ANNEXE
13
CONCESSIONS,
CIMETIERES,
PHOTOCOPIES
ANNEXE
13
SUITE
ENLEVEMENT
DES
GRAFFITIS
ET
AFFICHES
ANNEXE
14
DIRECTION
DES
MOYENS
GENERAUX
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
ANNEXE
14
SUITE
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
ANNEXE
15
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
CADRE
DE
VIE
INTERVENTIONS
DES
SERVICES
TECHNIQUES
ANNEXE
16
INSERTIONS
PUBLICITAIRES
DANS
L'ETINCELLE
EXPOSANTS
MARCHÉ
DE
NOËL
£tOZ/LO/OT : 21n19aj91d uonda2a1 2p 33ea
€zOt/20/0T : UolssILuSUEI3318) ap 2Jeq
39-€70c-40-L-S-S0/0€707-SL£90G6TE-S60
a1n2991d us uonda931 3p 25N99% ANNEXE
1
|
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
ACCUEILS
ACCUEIL
ELEMENTAIRE
ET
MATERNEL
QUOTIENT
FAMILIAL
RESTAURATION
ACCUEIL
DE
LOISIRS
PRE-SCOLAIRE
POST-SCOLAIRE
(Soir)
TRANCHE
MONTANT DU QUOTIENT FAMILIAL
Tarif
|
P.al* |
de7nägh20
|
16h30 à 17h30
nes
ea
Anse
tarification à l'heure
À
de
0,00€
à
250,00 €
114€ |
0,86€
1,29 €
0,65 €
0,65 €
0,33€
3,15€
0,38€
8
Æ
250,01 €
à
350,00 €
194€ |
146€
1,29€
0,65 €
0,65 €
033€
3,15€
048€
c
de
350,01 €
3
450,00 €
259€
|
195€
1,44€
1,06 €
1,06 €
0,53€
5,25€
0,66€
D
de
450,01 €
à
550,00 €
327€ |
245€
1,44€
1,06 €
1,06 €
0,53 €
5,25 €
0,82€
€
de
550,01 €
à
650,00 €
385€
|
289€
1,44 €
1,06 €
106 €
0,53 €
5,25€
0,97€
F
de
650,01 €
à
750,00 €
454€
|
340€
1,49 €
147€
147€
0,74€
7,35€
1,17€
&
de
750.01 €
à
850,00 €
508€
|
381€
1,49€
147€
1,47 €
0,74€
7,35 €
1,41€
H
de
850,01 €
à |
100000€ |
561€
|
421€
1,49 €
147€
L47€
0,74€
7,35 €
1,51€
I
de
1 000,01 €
à |
130000€ |
587€
|
440€
1,54€
1,85 €
185€
0,92€
9,45 €
173€
j
de
1 300,01 €
à |
170000€ |
597€
|
448€
1,58€
1,88 €
188€
0,94€
9,65 €
179€
k
de
1 700,01 €
à |
200000€ |
607€
|
455€
1,61€
1,91 €
1,91 €
0,96 €
9,85 €
1,84€
L
de
2 000,01 €
à |
250000€ |
623€
|
467€
1,64€
1,94€
1,94€
0,97€
9,98€
1,91€
M
de
2 500,01
€
:
3 000,00
€
6,40
€
4,80
€
1,67
€
2,00
€
2,00
€
1,00
€
10,30
€
2,00
€
N
> à 3000,00 €
6,67 €
5,00 €
175€
2,04€
2,04 €
1,02 €
10,50 €
2,08€
O
hors
commune
8,81
€
6,61
€
2,34
€
2,77€
2,77
€
1,39
€
13,65
€
2,57
€
*PAI :
Protocole
d'Accueil
individualisé
alimentaire
Pour
toutes
les
activités
:
Remboursement
en
cas
de
maladie
(sur
présentation
d'un
certificat
médical}
et
en
cas
de
grève,
sortie,
absence
de
l'enseignant.
Tarifs
enseignants/agents/stagiaires
: 5 €
Tarifs
assistants
familiaux
: prix
plancher
de
chaque
prestation Ref.
201
524
Berger-Levraul
(1309
ANNEXE
2
ADHESION
MAISON
DE LA
JEUNESSE
MAISON
DE
LAYJEUNESSE
Droit
d'accès
annuel
/ pers.
Vauréaliens
/ CACP
10 €
Droit d'accès
annuel
/ famille
à partir de 3 enfants Vauréaliens
20 €
Droit
d'accès
annuel
/ pers.
Extérieurs
à la CACP
10€
%
de
la prestation
achetée
(Hors
frais
de
personnel)
VAUREALIENS/CACP*
EXTÉRIEURS
MINI-SEJOURS
AVEC
CAPITAL
LOISIRS
***
Quotients
familiaux
de
A
à E (< à 650€)
20%
60%
Quotients
familiaux
de
F à H
(entre
650€
et 1000€)
40%
60%
Quotients
familiaux
de
| à N
(entre
1001€
et
> 3000€)
60%
60%
MINI-SEJOURS
SANS
CAPITAL
LOISIRS
Quotients
familiaux
de
A à E (< à 650€)
25%
75%
Quotients
familiaux
de
F à H
(entre
650€
et 1000€)
50%
75%
Quotients
familiaux
de
| à N
(entre
1001€
et < 3000€
}
75%
75%
PARTICIPATIONS
AUX
ACTIVITES
EXTERIEURES
(jeunes
11
à
18
ans)**
Quotients
familiaux
de
A à
E (< à 650€)
25%
75%
Quotients
familiaux
de
F à H
(entre
650€
et 1000€)
50%
75%
Quotients
familiaux
de
| à N
(entre
1001€
et > 3000€
}
75%
75%
*CACP
: Communauté
d'Agglomération
de
Cergy-Pontoise
**#A
noter
que
le coût
des
activités
correspond
à : (droits
d'entrée
+ transport
ou
prestation
spécifique
} / nombre
de
jeunes
**#
Une
réduction
sera
appliquée
en
cas
d'implication
du
jeune
sur
un
projet
d'intérêt
collectif
mis
en
place
par
l'équipe
d'animation
£t0c/210/0T : 2inpeaud uorda3a1 ap sieq
€tOZ/LO/OT : UOISSIWISUENYIP 8p a1eQ
10-€207-L0-L-S-S0L0EZOZ-SLE9OS6TZ-S60
e1n)38/91d ue u0l1d3391 2p 95N39% ANNEXE
3
ACCOMPAGNEMENT
A
LA
SCOLARITE
- ADHESION
ANNUELLE
vaurealiens
Hors
communes
Quotients
familiaux
de
À
à
E (< à
650€)
11€
Quotients
familiaux
de
F à
H
(entre
650€
et
1000€)
22€
46,50
€
Quotients
familiaux
de
1 à
N
(entre
1001€
et
3000€£
et +)
33€ Rer.
201
524
Berger-Levraull
(309:
ANNEXE
4
ACTIVITES
SOCIO-CULTURELLES
PONCTUELLES
ENCADREES
PAR DES
PROFESSIONNELS
Sorties
familiales
avec
prestation
et/ou
repas
- Sorties
socio-culturelles
*
%
de
la
prestation
achetée
(Hors
frais
de
personnel)
Sorties
à la mer
pendant
l'été
*
7€
Spectacles
du
dimanche
facturés
aux
publics
âgés
de
plus
de
12
ans
(gratuité
pour
les
publics
âgés
de
moins
de
12
ans)
4€
*
Réservées
aux
Vauréaliens
£tOT/L0/0T : a1nPaJaud uoidaszu ap a32q
£tOZ/40/0T : UOISsIWSUeN39]) ap 91eq
10-E707-L0-L-S-G0/0€707-S/E90S6T2-S60
9npea1d us uo1d2321 3p 35n99ÿ ANNEXE
5
LUDOTHEQUE
ADHESION LUDOTHEQUE
VAUREALIENS
EXTERIEURS
(ee
pers
individuels
(sans
prêt
de
jeux)
8 €
18
€
#4
familles
(avec
prêt
de
jeux)
17
€
37€
+k%
Pour
3 enfants
gardés
avec
prêt
F
Ex
15
€
Ds
dedans
carte
d'adhérent
1€
1€
1e Rat.
20!
524
Berger-Levrauit
(1309)
ANNEXE
6
ESQUISSE
CO-WORKING
lundi-vendredi,
9h-00h00,
badge
d'accès,
wi-fi
la création,
Prêt
PC
portable
+ tablette
Télétravail*
100
€
Ftraval
illimité,
Thé/Café,
cabine
acoustique
lundi-vendredi,
9h-00h00,
badge
d'accès,
wi-fi
Entrepreneur*
illimité,
Thé/Café,
cabine
acoustique,
TNI,
150
€
Accompagnement
à
la
création
lundi-vendredi,
9h-00h00,
badge
d'accès,
wi-fi
illimité,
Thé/Café,
cabine
acoustique,
TNI,
Etudiant,
entrepreuneur,
-25
ans*
sus
sic
|
on
au
50
€
Accompagnement
à
la
création,
Prêt
PC
portable
+
tablette
*1
journée
d'essai
gratuite
Samedi
-Dimanche,
9h-18h,
badge
d'accès,
wi-fi
Réervation
du
Co-Working
illimité,
cabine
acoustique,
TNI,
Accompagnement
à
100
€
Tarification
annuelle
€tOt/L0/0T : 21npaa1d UoNdaI31 2p 21e
£t0/20/0T : uolssIWSUe]2|21 2p 312q
19-€207-/0-L-S-S0/0€707-SLE90S6Tc-S60
21n193/91d Ua uonda931 5p 9599 ANNEXE
7
ARTOTHEQUE
Inscription
individuelle
à
l'année
( 2
œuvres
tous
les
deux
mois)
Lo
20
€
particuliers Inscription
individuelle
à
l'année
( 2
œuvres
tous
les
deux
mois)
étudiants
/ chômeurs
/ bénificiaires
du
RSA
/ agents
communaux
15
€
Inscription
collective
professionnelle
(3
œuvres
tous
les
deux
mois)
15€
écoles
/ crèches
/ collèges
/
lycées
/ associations
/ collectivités
Inscription
collective
(3
œuvres
tous
les
deux
mois)
40€
entreprises
privées
/
restaurants
Pénalités
de
retard
par
semaine
5€ Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
ANNEXE
8
BIBLIOTHEQUE
TARIFS
VENTE
DE
LIVRES
(SORTIE
DE
L'INVENTAIRE)
Très
beaux
livres
(+
de
35
€
prix
d'origine)
7€
Documentaires
(entre
20
€
et
35
€
prix
d'origine)
5€
Romans
(19
€ en
prix
d'origine)
3€
Petits
romans
et
albums
jeunesse
lot
à
1€
ATELIERS
THEMATIQUES
A
LA
BIBLIOTHEQUE
Ateliers
organisés
par
la
bibliothèque
et
réalisés
par
un
prestataire
de
|
.
NN
.
a
.
de3à5€
service
(tarif
défini
en
fonction
du
coût
de
la
prestation)
INSCRIPTIONS
Inscription
pour
les
personnes
résidant
ou
travaillant
sur
le territoire
de
la
0€
CACP*
(tarif commun
à toutes
les
Bibliothèques
de
l'Agglomération)
Inscription
pour
les
personnes
résidant
ou
travaillant
hors
territoire
de
la
33€
CACP*
(tarif commun
à toutes
les
Bibliothèques
de
l'Agglomération)
Frais
pour
carte
perdue
3€
*CACP
: Communauté
d'agglomération
de
Cergy-Pontoise
£tOZ/L0/0T : 8111297944 uohda931 ap 51e
£tOz/20/0T : uoissnusuena[#] op 2jeq
39-£407-40-/-S-S0/0E£t07-SLE90G6TC-560
ainpayauid us uonda2a1 9p 25n92ÿ ANNEXE
9
CINEMA
BILLETERIE
SEANCES Piace
de
cinéma
à
l'unité
- plein
tarif
: adultes
6,50
€
Achat
de
la carte
de
10
séances
2€
Carnet
de
10
séances
de
cinéma
48
€
Place
de
cinéma
à l'unité
- Tarif
réduit
: 14-25
ans,
plus
de
65
ans,
bénéficiaires
du
RSA,
groupe
à partir
de
15
personnes,
tarifs
préférentiels
partenaires
selon
convention,
opérations
promotionnelles
et commerciales,
opérations
“ciné
classique"
LA
Opération
"RESTO-CINE",
comités
d'entreprises
et
amicalistes
4,50€
Place
de
cinéma
à l'unité
- Tarif
réduit
: moins
de
14
ans
4€
Place
de
cinéma
à l'unité
- Tarif
réduit
: pour
les scolaires,
Accueil
de
loisirs,
Pass
collège,
Carte
Etudiant,
Films
"Petites
étoiles"
3,40
€
Remboursement
de
places
par
organismes
partenaires
(UGC
carte
ciné
illimité
/ ciné
chèque
/
place
OSC...)
selon
convention
Supplément
3D
2€
13€
/ enfant
Anniversaire
au
ciné
(place
de
cinéma
+
boisson
+ pop
corn
+ gâteau
+ visite
cabine
de
projection)
s
.
à partir
de
5 enfants
[EVENEMENTS
EXCEPTIONNELS
application
des
tarifs
nationaux
- tarification
selon
Place
de
cinéma
: Fête
du
cinéma,
printemps
du
cinéma,
rentrée
du
cinéma,
festivals,
dispositifs
scolaires
particuliers
ti
convention
Séance
spéciale
ou
Film
Evenement :
tarif selon
Distributeur
de
4 à 30
euros Ref.
201
524
Berger-Luvrault
(1309)
ANNEXE
9 (SUITE)
CINEMA
VENTE DE
BOISSONS
ET DE
CONFISERIES
Pop-corn
en
pot
85 OZ (246 cl)
4,50 €
44
OZ
(133
cl)
3,00
€
Confiseries
en
sachet
/ pot
180
g à 250g
5,50
€
140
g à
180g
4,50
€
50
à
130g
2,80
€
Boissons Boissons
non
alcoolisées
(bouteille
de
50
cl)
3,00
€
Eau
minérale
/ eau
pétillante
(bouteille
de
50
cl)
- Fruit
shoot
/ Capri
Sun
1,80
€
Formules 2
Sodas
+
pop-Corn
en
pot
85
OZ
8,00
€
1 Soda
+
Pop-corn
en
pot
85
OZ
6,50
€
1 fruit
shoot
+
petit
pop
corn
44
Oz
ou
sachet
de
bonbons
3,50
€
Glaces Glace
à
l'eau
2,00
€
Autre
glace
3,00
€
Boissons
chaudes
Café
Espresso
1,50
€
Autres
boissons
chaudes
2,00
€
DIFFUSION
DE
SPOTS
PUBLICITAIRES
{spot
fourni
par
le demandeur)
VAUREALIENS
EXTÉRIEURS
trimestre
250
€
500
€
semestre
400
€
800
€
année
600
€
1 200
€
spot
événementiel
300
€
600
€
£xtoz/20/0T : a1npa91d uondasai 3p a1eq
€£tOc/L0/0T : UolSsItUsSUe1e181 p 21e
30-£207-/0-2-S-S0L0E7OT-S/E90S6T2-560
aanpayaud ue uondasai ap 25n29y ANNEXE
10
SPECTACLES
ET ANIMATIONS
SAISON
CULTURELLE
PROGRAMMATION
MUNICIPALE
Plein
Tarif
10
€
Tarif
Réduit*
4 €
*Tarif
réduit,
sur
justificatif
: moins
de
26
ans,
+ de
65
ans,
groupes
scolaires,
groupes
de
8
personnes
minimum
et
comités
d'entreprise,
carte
de
famille
nombreuse,
demandeurs
d'emploi,
bénéficiaires
du
RSA,
carte
d’invalidité,
pass
* Groupes
scolaires
: 2
accompagnateurs
gratuits,
au-delà,
tarif
réduit
pour
chaque
accompagnateur
supplémentaire.
ACCUEIL
DE
SPECTACLES
EXTERIEURS,
AMATEURS
OU
PROFESSIONNELS
Tarification
à
la
charge
de
l'organisateur
Reversion
de
billetterie
à
la Ville
ou
perception
de
la totalité
de
la
billetterie
par
l'intervenant
selon
convention Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1209)
ECOLE
DE
MUSIQUE
MUNICIPALE
#
RER
T
PP.
IPL /
MAC
QUOTIENT
FAMILIAL
PP1
EAC
PP1
ENSEMBLE
EVEIL
PP1
ENSEMBLE
PP2
MODULE
10
PP2
530
PP2
$45
à CEE
/
llecti
:
1 pratique
collective
seule
(réservé
2
pratique
collective
por
lard
queneles
1 parcours
complet
diplômant
TRANCHE
MONTANT
DU
QUOTIENT
FAMILIAL
pour
élèves
des
dispositifs
scolaire,
seule
Qu
ctelier seul
au
1 atelier
d'éveil
1 initiation
musicale
ou
1
1 cours
individuel seul
|
1 cours
individuel |
1 cours
individuel | en
cycle
- forfait
toutes
activités
du
réseau
de partenaires
et aux
choix
musical
deuxième
instrument
(cycle 2
module
10
heures/an
seul
30
min.
seul
45
min.
ou
1 MAC1/MAC2
ou
1 parcours
musiciens
supplémentaires)
.
Ye
loisirs
ou 1 parcours
adapté
uniquement)
A
de
000€
à |
25000€
0€
771€
96€
128€
212€
340€
436€
238€
8
de
250,01
€
à
350,00
€
0€
77€
96€
128 €
212€
340€
436€
238€
c
de |
asooie |
à |
45000€
0€
77€
96€
128€
212€
340€
436€
238€
D
de
450,01 €
à
550,00
€
0€
97€
122€
162€
268€
430
€
551€
300€
E
de
550.01
€
à
650,00 €
0€
97 €
122€
162€
268€
430€
551€
300€
F
de
650.01€
à
250,00
€
0€
97€
122€
162€
268€
430€
551€
300
€
G
de
250,01
€
à
850,00
€
0€
110€
138
€
184€
303€
487€
625€
340€
H
de
850,01
€
à
1 000,00
€
0€
110€
138€
184 €
303€
487€
625€
340€
|
de
1 000,01
€
à
1 300,00
€
0€
120€
150€
200
€
330€
530€
680
€
370€
1
de
1 300,01
€
à
1 700,00
€
0€
130€
162€
216€
357€
573€
735€
409
€
k
de
1 700,01
€
3
2 000,00 €
0€
130€
162€
216
€
357€
573€
735€
400€
L
d
2 000.01
€
.
2 500.00 €
0€
138€
172€
230
€
379€
609
€
781€
425€
e
,
à
l
D€
138€
172€
230€
379
€
609
€
781€
425€
M
de
|
2500,01€ |
à |
3000,00€
oovocE +
+
UP
0€
154€
193€
257€
424€
680
€
873€
475€
©
VE
N
> à 3000,00
€
n
E
R
À
BL
o
Hors communes
0€
180€
263€
350 €
500 €
800 €
1020€
A0€|
3.
&
S
P
8
+
©
ns
+
Ÿ
x
®
8
>
1
©
5
£
ù
€
5
3
98
=
un
5
œ
£
6
©
a
9
=
©
6
s
Sœ
EL
Na
3D%S
=
NS
Q
kB
Q
d
Ë
Oo
Y
S
=
S
D
r
©
O
SN
I8S 5°
%
B ANNEXE
11
(SUITE)
|
ECOLE
DE
MUSIQUE
MUNICIPALE
Dispositions
particulères
aux
dispositifs
de
réseau
Un
usager
extérieur
en
dispositif
MAC2
de
réseau,
parcours
diplômant
partagé
avec
le CRR
de
Cergy-Pontoise
: tarif Vauréal
selon
grille en
vigueur
PRÊT
D'INSTRUMENT
{sous
réserve
de
disponibilité)
Mise
à disposition
gratuite
prioritairement
pour
la 1ère
année
de
pratique,
dans
la limite
des
disponibilités
du
parc
instrumental
de
l’école.
Assurance
obligatoire
à la charge
de
l'élève.
PRET
DE
SALLE
DE
MUSIQUE ET
STUDIO
DE
REPETITION
SANS
REGISSEUR
Accueil
jeune
musicien
(pour
répétition
en
autonomie
et/ou
projet
artistique) :
gratuit
sur
présentation
de
la
carte
jeunesse
Accueil
scolaires,
associations
et
artistes
en
résidence
: gratuit
sur
convention
Pass
culture
et
Pass
solidarité
loisirs
acceptés
comme
moyens
de
paiement Ref.
201
524
Berger-Levrault
(309)
ANNEXE
12
LOCATION
DE
LOCAUX
MUNICIPAUX
Location
théâtre/salle
de
spectacle
- Salle 1 (218
places)
- Sonorisation
simple,
éclairage
de
base
simple
: faces
et contres
et
collectifs
privés,
syndicats,
associations
extérieures
vauréaliennes,
écoles,
collèges
et
lycées
vauréaliens
Journée
1
200
€
650
€
A
la
demi-journée
650
€
350
€
Forfait
son/lumière/régisseur
300
€
300
€
Prêt
gratuit
une
fois/an
pour
les
associations,
écoles,
collèges,
lycée
vauréaliens,
selon
disponibilité
des
locaux
et
des
équipes
techniques
Location
de
salle
Cinéma
Salle
3 (135
places
) - SANS
film
: sono
+ vidéoprojecteur
+ technicien
Demi
journée
(moins
de
4 h)
400
€
Journée
(+
de
4h)
700
€
Location
de
salle
Cinéma
Salle
2 (68
places
) - SANS
film
: sono
+ vidéoprojecteur
+ technicien
Demi
journée
(moins
de
4h)
200
€
Journée
(+
de
4h)
400
€
Suplément
par
projection
de
film
salle
1
ou
salle
2
100
€
LOCATION
MAISON
POUR
TOUS
Vauréaliens
Extérieurs
mens
Sosa
communaux
vauréaliennes
Journée
en
semaine
de
9h
à 22h
400
€
700
€
gratuit
1 fois/an
Du
vendredi
14h
au
dimanche
soir
20h
950
€
1500€|
700€
(1
fois/ans)
Week-end
prolongé
(incluant
un
jour
férié)
- tarif
global
non
fractionnable
1250
€
1750
€
900
€
Oraison
funèbre
gratuit
LOCATION
SALLES
COMPLEXE
ANTARES
Plein
Tarif
:comités
Tarif
réduit
:
d'entreprises,
sociétés
associations
£t0€/L0/0T : UoISsIWSUEN2|2) ap 218q
39-€202-/0-2/-S-S0/0€70c-S/E90S6TE-S60
£t0c/L0/0T : sinajeid uonds3s1 ap a1eq
ainpajoid us uondesal 3p 25193 ANNEXE
12
(SUITE)
LOCATION
SALLE
D'EXPOSITION
Saile
d'exposition
demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
300
€
Salle
d'exposition
journée
(+
de
4h)
600
€
Prêt
gratuit
une
fois/an
pour
les
associations,
écoles,
collèges,
lycée
vauréaliens,
selon
disponibilité
des
locaux
LOCATION
AUDITORIUM
ECOLE
DE
MUSIQUE
MUNICIPALE
à des
organismes
extérieurs
Demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
300
€
Journée
(+
de
4h}
600
€
techniques Mise
à disposition
gratuite
pour
les
associations
vauréaliennes
et
les
écoles
1x/an
sous
réserve
de
dispon
bilité
du
matériel
et des
équipes
Mise
à disposition
pour
des
résidences
artistiques
sur
convention,
sous
réserve
de
disponibilité
des
locaux
et
des
équipes
techniques
LOCATION
GYMNASES
DE
LA
BUSSIE
ET
DES
TOUPETS,
MAISONS
THEMATIQUES
à
des
organismes
extérieurs
Grande
salle
Tribunes
gymnase
Toupets
demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
300
€
Grande
salle
Tribunes
gymnase
Toupets
journée
(+
de
4h)
600
€
Autres
salles
de
sport/petites
salles/salles
spécialisées
- demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
150
€
Autres
salles
de
sport/petites
salles/salles
spécialisées
journée
(+ de
4h)
300
€
Mise
à disposition
gratuite
pour
les
associations
vauréaliennes
sous
réserve
de
disponibilité
des
locaux
LOCATION
PARC
DES
SPORTS
à des
organismes
extérieurs
Terrain
du
haut
ou
terrain
du
bas
+ piste
demi-journée
ou
soirée
(moins
de
4h)
150
€
Terrain
du
haut
ou
terrain
du
bas
+ piste
journée
(+
de
4h)
300
€
Parc
des
sports
dans
son
intégralité
- journée
1 000
€
Mise
à disposition
gratuite
pour
les
associations
vauréaliennes
sous
réserve
de
disponibilité
des
locaux
LOCATION
SCENE
MOBILE
- réservée
aux
associations
Vauréaliennes
Scène
complète
(100m?)
|
600
€
Mise
à disposition
gratuite
pour
les
associations
vauréaliennes
1x/an
sous
réservé
de
disponibilité
du
matériel
et
des
équipes
de
montage. Ref,
201
574
Berger-Levrault
4309)
ANNEXE
13
CONCESSIONS
CIMETIERE
ET
COLOMBARIUM
Concession
cimetière
15
ans
240
€
Concession
cimetière
30
ans
420
€
Concession
cimetière
50
ans
620
€
Concession
colombarium
2
urnes
- 15
ans
330
€
Concession
colombarium
4 urnes
- 15
ans
460
€
Frais
de
séjour
en
caveau
provisoire
/ jour
au
delà
de
48h
6 €
Vacation
Police
des
funérailles
et des
sépultures
22€
Fixé
par
la loi
,
|
NN
GETIANe
A4
recto” |
A3
recto
PHOTOCOPIES
ET
DUPLICOPIES
A4
A3
cor]
;
verso
verso
Photocopies
particuliers
(l'unité)
0,20
€
0,30
€
0,30
€
0,40
€
Photocopies
associations
sans
fourniture
du
papier
(l'unité)
0,04
€
0,06
€
0,08
€
0,10
€
Photocopies
associations
avec
fourniture
du
papier
blanc
(l'unité)
0,06
€
0,10
€
0,10
€
0,12
€
Photocopies
associations
avec
fourniture
du
papier
couleur
(l'unité)
0,10
€
0,12
€
0,12
€
0,20
€
Duplicopies
associations
sans
fourniture
du
papier
(les
10
ex.)
0,20
€
-
0,30
€
-
Duplicopies
associations
avec
fourniture
du
papier
blanc
{les
10
ex.)
0,30
€
-
0,60
€
-
Duplicopies
associations
avec
fourniture
du
papier
couleur
(les
10
ex.)
0,60
€
-
0,60
€
-
FOURNITURE
DE
DONNEES
SUR
SUPPORT
NUMERIQUE
Délivrance
de
données
via
un
support
CD-ROM
2,75
€
Délivrance
de
données
via
une
clé
USB
3,50
€
Tarifs alignés sur La Poste
£zOt/L0/0T : ainpayoid uonda2ai ap 31eq
€tOc/40/0T : UolISsIWSUe13319) ap ajeq
3Q-€207-20-2L-G-G0/0€20c-S/E90G612-S60
91149914 us uolid2391 3p 25n92ÿ ANNEXE
13
(SUITE)
ENLEVEMENT
DES
GRAFFITIS
ET AFFICHES
Dans
le
cadre
d'une
convention
bilatérale
entre
la
ville
et
un
tiers
Graffitis
et
affiches
: forfait
trimestriel
appliqué
à
la signature
de
la convention
bilatérale
pour
interventions
illimitées
(tarif
soumis
à
révision
annuelle
selon
indice
INSEE)
260,67
€
Hors
convention
bilatérale
Graffitis
et
affiches
: forfait
annuel
par
ml
pour
une
façade
inférieure
à
20
ml
112,61
€
Graffitis
et
affiches
: forfait
annuel
par
ml
pour
une
façade
supérieure
à
20
ml
197,06
€
Graffitis
et
affiches
: forfait
pour
une
intervention
ponctuelle
pour
une
surface
inférieure
à
3m?
20,85
€
Graffitis
et
affiches
: forfait
pour
une
intervention
ponctuelle
pour
une
surface
de
3 à
6m?
33,37
€
Graffitis
et
affiches
: forfait
pour
une
intervention
ponctuelle
par
m?
au-delà
de
6m?
38,58
€ Ret.
C1
524
Berger-Levrault
(1399)
ANNEXE
14
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
Associations
vauréaliennes
et particuliers
: Installations
extérieures
uniquement
EOZ/L0/0T : ainpajeud uondesei ap 23eq
UOISSILUSUE19(21 2P 212 €c0z/L0/0T
30-£20t-L0-L-S-GS0L/0€707-S/E90S6T2-560
einpajsid ua uonde2a1 8p 25N22ÿ
Forfait journalier
pour
surface
inférieure
à 10m?
9,27
€
[Mètre
suppl"mentaire
au-delà
de
10m°
2,06
€
Ambulants,
vente
au
déballage
sur
le domaine
public
sans
convention
d'occupation,
avec
arrêté
3711
€
*tarif
à
la journée
.
*tarif à la demie-journée
15,95
€
Terrasse
délimitée
: quartiers
Cœur
de
ville,
Bussie
: redevance
annuelle
par
m2
occupé
46,71
€
Terrasse
délimitée
: quartiers
Toupets,
Village
: redevance
annuelle
par
m2
occupé
35,55
€
Terrasse
ouverte
ou
étalage
: quartiers
Cœur
de
ville,
Bussie
: redevance
annuelle
par
m2
occupé
29,20
€
Terrasse
ouverte
ou
étalage
: quartiers
Toupets,
Village
: redevance
annuelle
par
m2
occupé
16,99
€
Terrasses
fermées
: Quartiers
Cœur
de
ville,
Bussie
: redevance
annuelle
par
m2
occupé
153,79
€
Quartiers
Toupets,
Village
: redevance
annuelle
par
m2
occupé
143,16
€
ÎRedevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
le stationnement
ou
occupation
limités
dans
la durée
(espace
drive,
Auto2,
installation
base
de
vie de
chantier
à viabiliser à la charge
du
demandeur)
:
42,44
€
Redevance
annuelle
par
m2
occupé
[Redevance
d'occupation
du
domaine
Public
pour
aîre
de
stockage
de
matériaux
par
m2/an
15,64
€
[installation
des
cirques
: Tarif journalier
220,00
€
Jinstallation
des
manèges
: Tarif
journalier
18,00
€
pirstallation
d'une
bulle
de
vente
immobilière
sur
le domaine
public
: Redevance
annuelle
au
m?
106,04
€
Redevance
emplacement
taxi
(forfait
annuel}:
129,40
€
Dépôt
de
benne
et
conteneur
: Tarif
journalier/par
benne
ou
conteneur
sur
domaine
public
utilisé
63,60
€
Pose
d'un
échafaudage
: Tarif journalier/mètre
linéaire
occupé
2,08
€
Stationnement
sur
le domaine
public
{trottoirs,
espaces
verts,
chaussée)
pour
livraison,
déménagement
ou
travaux
: Tarif
16,20€
journalier/place
,
[Marché
forain
-
Marché
publics
d'approvisionnement
: Places
découvertes
1,56
€
Redevance
pour
installation
de
mobilier
de
signalisation
commerciale
: Prix
par
mobilier/an
51,52€ ANNEXE
14 (SUITE)
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
- TOURNAGE
FILM
(stationnement
- circulation
- bâtiment
public)
:
TOURNAGE
DE
FILM
(FEUILLETON,
CLIP
VIDEO)
AVEC
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
à caractère
contraignant
Tarif
à
l'heure
90
€
Tarif
à
la
demi-journée
409
€
Tarif
à
la journée
766€
Tarifs
pour
2 journées
689
€
Tarifs
pour
3 journées
613
€
Tarif
pour
une
semaine
537
€
TOURNAGE
SANS
IMMOBILISATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
Tarif
à
l'heure
52€
Tarif
à
la
demi-journée
256€
Tarif
à
la journée
511€
Tarifs
pour
2 journées
460
€
Tarifs
pour
3 journées
409
€
Tarif
pour
une
semaine
358
€
REDEVANCE
IMPLANTATION
D'UNE
ANTENNE
RELAIS
SUR
LE
DOMAINE
PUBLIC
Redevance
annuelle
pour
une
antenne
relais
10
000
€
Révision
annuelle
des
redevances
+1,5%
Redevance
annuelle
par
opérateur
supplémentaire
par
pylône
1 500
€ Re,
201
524
Berger
Levreult
1309)
ANNEXE
15
£to0c/20/0T : ainPajo1d uonda3as ap a1eq
€cot/20/0T : UolssiWsue9j21 8p 1eq
39-€202-20-/-S-S0/0€202-S/€90G6T2-560
21n)28/91d ua uonde2a ap 35n22ÿ
|
INTERVENTIONS
SERVICES
TECHNIQUES
COÛT
HUMAIN
Mise
à disposition
d'un
agent
technique
(heures
non
majorées)
31,38
€
Mise
à disposition
d’un
agent
technique
(heures
majorées)
34,14€
COÛT
HORAIRE
DU
MATERIEL
Balayeuse
aspiratrice
grand
gabarit
61,94
€
Balayeuse
aspiratrice
petit
gabarit
24,35€
Tracto
pelle
49,77
€
Gerbeur
33,19
€
Tracteur
grand
gabarit
39,82
€
Tondeuse
auto-portée
frontale
22,14
€
Tondeuse
largeur
de
coupe
55
cm
11,08
€
Petit
matériel
de
nettoyage
urbain
11,08
€
Compresseur
12,19
€
Rouleau
2 billes 65
cm
12,18
€
Patin
vibrant
11,64
€
Tronçonneuse
thermique
11,08
€
Groupe
moto-pompe
11,08
€
Groupe
électrogène
11,08
€
COÛT
HORAIRE
DES
VEHICULES
Camionnette
VL
16,62
€
Camionnette
tolée
3T5
25,46
€
Camion
benne
3T5
37,61
€
Camion
poly
benne
3TS
51,98
€
Camion
38T
49,77
€
Camion
14T
avec
bras
de
préhension
49,77
€
Remorque
7,22€
Remorque
Podium
11,08
€
Machine
Anti-tags
anti-Graffitis
13,30
€
Nacelle
élévatrice
12.00
m
24,35
€ ANNEXE
16
INSERTIONS
PUBLICITAIRES
DANS
LE
MAGAZINE
L'ETINCELLE
En
quatrième
de
couverture
:
pleine
page
550
€
En
pages
intérieures :
pleine
page
400
€
1/2
page
300
€
1/3 page
200 €
Vente
de
photographie
Vauréal
A1
€
Afin
d'inciter les
commercants
et les
entreprises
à prendre
plusieurs
emplacements
dans
l'année,
il est
proposé
une
réduction
de
10%
au
bout
de
2 publicités
de
même
type
et 20%
au
bout
de
3 publicités. Ref,
201
524
Berger-Levrauit
(1209)
ANNEXE
17
EXPOSANTS
MARCHE
DE
NOEL.
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
80
€
EXTERIEUR :
le stand
de
3m
linéaire
sous
barnum
INTERIEUR : le mètre linéaire
60€
COMMERCANTS
AMBULANTS
(food
truck)
150 €
Tarif
location
de
patins
(toutes
pointures)*
2€
* Durée
en fonction
de
la fréquentation
- minimum
1/4
d'heure
€tO7/LO/0T : a1nojaud uonidasgi ap a1eq
Ez02/L0/0T : UOISSILUSUL1)2[81 8P 212Q
3Q-£20€-L0-L-S-S0/0€707-S2/E90S6TZ-560
94n393/94d us uohda331 3p 935N99y