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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - CR du 04.02.2021
Document publié le Jeudi 4 février 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - CR du 04.02.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
AR
PREFECTURE
063-200070761-20210204-2021_04_02_CR2-AU
D—
Reçu
le
11/02/2021
AMBERT LTVRADOIS FOREZ
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
(Puy-de-Dôme)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
SEANCE
EN
DATE
DU
4 février
2021
Présents
: cf.
liste
annexe
Secrétaire
de
séance
: Bernard
Beraud
Date
de
la convocation
du
Conseil
de
Communauté :
18
janvier
2021
Lieu
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté :
Salle
Multi-activités
d’Arlanc
Présents :
6
g
Procurations
: $
Votants
: 76
- Election
du
9° Vice-président
Délibération
n°1
-
cf. PV
d'élection
- Débat
— pacte
de gouvernance
Délibération
n°2
-
apptouvé
Pout
: 76
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Adoption
du Règlement
intérieur
de la CC
ALF
Délibération
n°3
-
approuvé
—
Pour
: 76
Contte :
0
abstentions
: 0
Unanimité
- Ouverture
de
crédits
Délibération
n°4
-
apptouvé
—
Pour
: 72
Contre
: 1
abstentions
: 3
Majorité
- RH
- Modification
du
tableau
des
emplois
Délibération
n°5
-
approuvé
—
Pour
: 76
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Subvention
« Les
Boucles
de
la Mémoire
»
Délibération
n°6
approuvé
—
Pour
: 76
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- OPAH-RU
— Règlement
d'attribution
des
aides
Délibération
n°7
-
approuvé
—
Pour
: 76
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- PIG
« Habiter
Mieux
» : Règlement
d’attribution
des
aides
Délibération
n°8
-
approuvé
—
Pour
: 76
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Plan
de
financement
-rénovation
du
bâtiment
d’accueil
des
Supeytes
Délibération
n°9
-
approuvé
-
Pour
: 76
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Demande
de
subvention
DSIL
— Station-Service
de
Marat
Délibération
n°10
-
approuvé
—
Pour
: 76
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Demande
de
subvention
DETR
— Espace
bien-être
Village
Vacances
du
Brugeron
Délibération
n°11
—
approuvé
—
Pour
: 76
Contre :
0
abstentions
: 0
Unanimité
Le
procès-verbal
de
séance
rendra
compte
des
débats
et
des
détails
des
votes
lorsque
ceux-ci
ont
été
demandés
(Extraits
des
délibérations
ci-joint).
Affiché
le
: