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Déliberation - DEL2025 109
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 109)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 14/11/2025
Département du Cher R sfecture le 14/11/2025 Commune de Belleville sur Loire SET EN PRÉRERTE UE Publié le 14/11/2025 Conseil municipal du 12 novembre 2025
ID : 018-211800263-20251112-DEL2025 109-DE
Feuillet n°...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le douze novembreà vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents "
MM. VAN DER PUTTEN, BAGOT, BOUSSARD, BRUNOT, GAUVIN,
En exercice #- 44 | JEANDEL, LOUP, MAURO.
| Mmes BEGUE, BOUSSARD, DESPLANCHES, GOSSET, PARAT, | Présents 14 PARENT.
|
| Procurations 0 Absent excusé :
| M. Sylvain LEPAUW
| Votants 14
Date de convocation : 07/11/2025
Secrétaire de séance : Mme Marilyn BOUSSARD
N° 2025/109
FETES ET CEREMONIES - CADEAUX DE NOËL POUR LE PERSONNEL COMMUNAL ET LEURS ENFANTS 2025
Les modalités d’octroi des cadeaux offerts au personnel communal ainsi que leurs enfants sont les
suivantes :
Pour le personnel communal : une carte cadeau de 100€. Agents concernés :
> Titulaires, stagiaires, CDI
> CDD présents au moment de l’évènement et ceux ayant au moins 6 mois d’ancienneté dans
l’année et ayant quitté la collectivité au moment de l’évènement
Pour les enfants du personnel communal :
> Enfants âgés de 0 à 10 ans : un jouet d’une valeur de 50€
> Enfants âgés de 11 à 16 ans : une carte cadeau 50€
Après en avoir délibéré, à l'UNANIMITE POUR, le Conseil municipal :
- _APPROUVE les montants attribués pour le personnel communal et leurs enfants
- _ AUTORISE la dépense correspondante et de l’inscrire au budget 2025.
Fait et délibéré le 12 novembre 2025, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Marilyn BOUSSARD), secrétaire de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : _ À «. houtmbee. 085. Loue
Transmis au contrôle de légalité le : Ah. .cd'eviem ARE... og $..