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Déliberation - 03 Urbanisme Amengament des Allees de Blossac diagnostic darcheologie preventive
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
AR
Prefecture
016-200054047-20240812-2024
08
12
03-DE
Reçu
le
13/08/2024
3
BLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
CONFOLENS CKê
de Confluences
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PDPDPDDDDDDDDPDPPEDIDPPDDDDDPDDDDDDDDDDDDDDDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
23
Présents
:
16
Excusés-Absents:
07
Délégations
:
01
Date
de
Convocation
:
Le
douze
août
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-sept
heures
et
quarante-cinq
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
lundi
05
août
2024
sous
la
présidence
de
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
maire. Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
PAULET
Didier,
M.
BOOB
Frédéric,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
M.
LEBRET
Hubert,
adjoints
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M,
GRAVELLE
Alain,
,
Mme
LANDREVIE
Susanne,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M
CHOPY
Laurent,
Mme
SOULAT
Séverine,
Mme
FAYET
Margot,
M.
MILLOTTE
Amaury,
conseillers
municipaux
Excusé(e)s
/ Absent(e}s:
Mme
SIMON
Sandrine,
Mme
MANCEAU
Emmanuelle,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
FELIX
Gaël,
M.
GAULTIER
Tom,
M.
DEVAINE
Justin,
Mme
BOURDIER
Elise
Lundi
05
août
2024
Délégations
: Mme
MANCEAU
Emmanuelle
à
Mme
Sylvia
FOURNIER
Date
d'affichage :
Lundi
05
août
2024
Secrétaire
de
séance
:
Mme
FAYET
Margot
2024/08/12
N°03
3-
Urbanisme
—
Aménagement
des
Allées
de
Blossac
et
de
la
rue
Babaud
Lacroze
:
d'archéologie
préventive
diagnostic
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
le
souhait
de
la
municipalité
d'aménager
les
Allées
de
Blossac
et
de
la
rue
Babaud
Lacroze.
La
maîtrise
d'œuvre
de
l'opération
a
été
confiée
au
groupement
Profils
Etudes
et
Le
Champ
du
Platane.
Suite
au
dépôt
du
permis
d'aménager,
le
Préfet
de
Région
par
arrêté
n°75-2024-0639
du
29
mai
2024
a
prescrit
Un
diagnostic
d'archéologie
préventive.
La
réalisation
de
ce
dernier
a
été
confié
à
l'INRAP
(Institut
National
de
Recherches
Archéologiques
Préventives).
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
qui
fixe
les
modalités
de
réalisation
de
l'opération
de
diagnostic.
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
le conseil
municipal
à
Punanimité
:
+
APPROUVE
le
projet
de
convention
pour
la
réalisation
par
FINRAP
du
diagnostic
d'archéologie
pré-
ventive,
+
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
ledit
projet
de
convention
et tous
les
documents
y afférents.
Pour
Extri
En
S
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens