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Procès Verbal - procesverbalconseilmunicipal 2017 07
Document publié le Jeudi 29 juin 2017 par la commune de Saint-Amant-de-Boixe.
Lien du pdf (Procès Verbal - procesverbalconseilmunicipal 2017 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Institutions publiques,
PROCES –VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JUIN 2017
L’an Deux Mil dix-sept le 29 Juin à 18 heures 30
le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Amant-de-Boixe dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mme Dominique PELLETIER, Maire-Adjoint.
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 Juin 2017
Présents : Mme PELLETIER / M. MIRGALET / Mme MANDIN / M. BORDES / M. EDRICH / M. FOUCAUD / Mme GIROUX-MALLOT / M. OLLIVIER / Mme MALTAT-YAMEOGO / Mme DECELLE.
Pouvoirs : M. LACŒUILLE / Mme COLLIGNON / Mme LE FLOCH
Secrétaire de séance : M. EDRICH
INSTAURATION DU RIFSEEP POUR LA FILIERE ADMINISTRATIVE A COMP- TER DU 1 er JUILLET 2017 :
Suite à l’avis favorable du comité technique paritaire du Centre de Gestion, le nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) est instauré dans un premier temps à compter du 1er Juillet 2017 pour la filière administrative, dans l’attente de la sortie des décrets d’application pour l’ensemble du personnel technique de la Commune. Durant cette période l’ancien régime indemnitaire (IAT) continue de s’appliquer pour les agents concernés.
TARIF DE LA REGIE DE L’ABBAYE :
Dans le cadre des animations culturelles de l’Abbaye, un dîner médiéval est programmé le VENDREDI 28 JUILLET 2017 dans le Cloître. Le tarif est fixé à 25 € par personne. Limité à 100 personnes, pensez à réserver en appelant au 05 45 94 24 27.
QUESTIONS DIVERSES :
Le devis de l’Association Passerel’Insertion d’un montant de 385 € pour 2 représentations du spectacle les contes en tissu le 20 Novembre prochain en faveur des enfants de l’école maternelle est accepté.
Mme MALTAT-YAMEOGO demande si l’on peut transmettre avant chaque réunion du Conseil Municipal aux conseillers municipaux, le document retraçant l’ordre du jour présenté au cours de la réunion.