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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 02 19
Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 02 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 4 FEVRIER 2019
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 décembre 2018.
1- REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS EXPERTISE ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) AVEC VERSEMENT DE L’IFSE ET DU CIA POUR LES CADRES D’EMPLOIS DE CATEGORIE B ET C DES FILIERES PERCEVANT L’IAT, L’IEMP, L’IFTS : MODIFICATIONS APPORTEES A LA DELIBERATION EN DATE DU 17 DECEMBRE 2018
2- MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AU TABLEAU DES
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
3- DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R) POUR
L’EXERCICE 2019
4- AUGMENTATION DE LA VACATION HORAIRE
5- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE
GESTION DU VAR – ORGANISATION DES EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES
6- AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT 2018-56 A LA CONVENTION
ACFI AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE
TERRITORIALE DU VAR – MODIFICATION DE L’ARTICLE 17
7- DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L’ASSOCIATION LES
RACINES MANDREENNES
MARCHES PUBLICS
8- INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIGNATURE D’UN AVENANT
AVEC LA METROPOLE TPM POUR LE MAPA 2015-20 CONCERNANT LE
CONTROLE ANNUEL DES AIRES DE JEUX, SOLS SOUPLES ET EQUIPEMENTS
SPORTIFS
RESSOURCES HUMAINES
9- CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME
CLASSE A TEMPS COMPLET 2
REGLEMENTATION GENERALE
10- PRESENTATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE PROVENCE
MEDITERRANEE POUR AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
11- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AUX MODALITES DE LA
CONCERTATION POUR L’ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DES
RISQUES TECHNOLOGIQUES AUTOUR DU PARC D’HYDROCARBURES DU
LAZARET
12- PRESENTATION DE LA DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
13- PRESENTATION DE LA DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
14- PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
CONTENTIEUX
15- POINT SUR LES CONTENTIEUX