Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 3 06 19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 11 19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12 19 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 09 19 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 03 19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 12 18
Ordre du Jour - ordre du jour 29 01 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 02 19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 02 19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29 07 19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 05 19
Document publié le Lundi 6 mai 2019 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 05 19)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Banque,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 6 MAI 2019
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 25 mars 2019.
FINANCES
1 – ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER
2 – CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS – ANNEE 2019
3 – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA PART DU COLLEGE LOUIS CLEMENT
4 – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA PART DE L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LOUIS CLEMENT
5 - DELIBERATION RELATIVE AU REAMENAGEMENT DE LA GARANTIE D’EMPRUNT OCTROYEE A LA SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS – SAINT FLAVIEN – SAINT MANDRIER SUR MER (Emprunteur : 000043210 - SOC NATIONALE IMMOBILIERE)
6 - CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE POUR LA SAISON ESTIVALE 2019
7 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ENGAGEMENT REFUGE LPO POUR CLASSER LE DOMAINE DE L’ERMITAGE
8 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MANDAT AVEC NJUKO SAS POUR LA GESTION DES INSCRIPTIONS AUX TROIS MANIFESTATIONS SPORTIVES ORGANISEES PAR LA COMMUNE
9 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AU RAMASSAGE ET A L’EVACUATION DES DECHETS SUR LES SITES POLLUES SUR LA COMMUNE DE SAINT- MANDRIER-SUR-MER A TITRE CIVIQUE ET NON MARCHAND
10 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SDIS DU VAR POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES AMENAGEES DURANT LES PERIODES ESTIVALES
REGLEMENTATION GENERALE
11 – RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE LA COMMUNE EN COMMUNE TOURISTIQUE 2
RESSOURCES HUMAINES
12 – CREATION DE QUATRE POSTES A TEMPS COMPLET
MARCHES PUBLICS
13 - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-02 – FOURNITURE, EMISSION ET LIVRAISON DES TICKETS RESTAURANTS POUR LA COMMUNE ET LE CCAS
CONTENTIEUX
14 – POINT SUR LES CONTENTIEUX