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Conseil Municipal - CRA CM 25 03 19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 03 19
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 03 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 25 MARS 2019
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 22 février 2019.
FINANCES
1 –ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2018
2 – ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
4 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX 2018
5 - COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
6 - COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
7 – COMPTE DE CLOTURE DU BUDGET DE L’EAU
8 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
9 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2018 – BUDGET ANNEXE DES GITES
10 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE BIENS ET D’EQUIPEMENTS : TRANSFERT DE LA COMPETENCE « SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE »
11 - REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES
12 - CONSTITUTION DE PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET CHARGES – BUDGET 2019
13 - VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2019
14 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – ANNEE 2019
15 - VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
16 - VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
A. IFAP
B. MIAJ
C. FONDS EDUCATION ENVIRONNEMENT PAVILLON BLEU
D. SCLV
E. SIVAAD
17 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 : BUDGET ANNEXE GESTION DES GITES COMMUNAUX
18 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – DOMAINE DE L’ERMITAGE 2
19 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – DOMAINE DE L’ERMITAGE
20 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL « LES PINS »
21 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’EXTENSION DU CIMETIERE COMMUNAL « LES PINS »
22 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION VIVONS ENSEMBLE
23 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION LES LUCIOLES
24 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION ALSH LEI MOUSSI
25 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION USSM FOOTBALL
26 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION USSM RUGBY
27 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION LA MANDREANE
28 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES – ANNEE 2018
29 - DELIBERATION RELATIVE AUX DEPENSES EFFECTUEES PAR LA COMMUNE DANS LE CADRE DU JUMELAGE SAINT MANDRIER SUR MER - PROCIDA
REGLEMENTATION GENERALE
30 – DENOMINATION DE LA SALLE DE L’ANCIENNE MAIRIE ANNEXE
31 – DEMATERIALISATION DES DOSSIERS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
MARCHES PUBLICS
32 - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNE/CCAS : EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DES TITRES-RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE SAINT MANDRIER SUR MER
33 - CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA N°2019-01 – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PÔLE SOCIAL DANS LES LOCAUX DE L’ANCIEN RESTAURANT SCOLAIRE 3
URBANISME
34 – AUTORISATION AU MAIRE POUR DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE AU NOM DE LA COMMUNE
35 – AUTORISATION AU MAIRE POUR DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE AU NOM DE LA COMMUNE