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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251106 11 fondsbiodiversite
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20251106 11 fondsbiodiversite)
Thèmes du document : Ruralité, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 novembre 2025
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 30/10/2025 Nombre de membres présents : 35
Absents excusés : 02 Délibération N° D-2025-0611-11
Membres présents : 35 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BERBACH Gisèle, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, HALTER Estelle, RAPINAT Fabienne, JULES Adeline, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BOHR Freddy, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean-Luc, GINSZ Luc, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Madame DIETRICH Isabelle a donné pouvoir à M. VOGEL Justin pour voter en son nom.
Membre absent excusé : 2/37
Messieurs ROTH Pierre, NOE Vincent.
Objet : Attribution de subventions au titre du Fonds biodiversité
Sur proposition de la commission « aménagement du territoire », et après délibération, le Conseil communautaire décide à l’unanimité de faire bénéficier les projets suivants du fonds biodiversité sur les crédits de l’exercice 2025 :
Village Projet Montant
FESSENHEIM-LE-
BAS
Restauration du patrimoine rural en cœur de ville
avec plantation d’arbres et arbustes 10 000,00 €
TRUCHTERSHEIM Végétalisation du cimetière 2 148,64 €
NEUGARTHEIM-
ITTLENHEIM Création de trame verte 2 798,00 €
Total 14 946,64 €
Fait à Truchtersheim, le 10 novembre 2025
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Raymond ZILLIOX Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20251106-D-2025-0611-11-DE
Date de télétransmission : 13/11/2025
Date de réception préfecture : 13/11/2025