Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 26005 Deliberation Personnel municipal mise a
Acte - 25088 Délibération mise à jour du tableau des
Acte - 25154 Délibération Mise à jour du tableau des
Acte - 25131 Délibération Mise à jour des tatuts de l
Compte-Rendu - Délib. 2024 65 Personnel Municipal Mise à jour tab
Déliberation - Delib. 06 Tableeau des effectifs mise a jour
Déliberation - 24002 Deliberation avenant n.3 a la convention d
Déliberation - DELIB 2025 223 MISE A JOUR TABLEAU EFFECTIFS DU PE
Déliberation - 2024 69 Personnel municipal Mise a jour du tableau
Déliberation - 2025 62 Personnel municipal Mise a jour du tableau
Déliberation - 26138 Deliberation Personnel Municipal, mise a jour du tableau des effectifs.docx
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Déliberation - 26138 Deliberation Personnel Municipal, mise a jour du tableau des effectifs.docx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
2026-
Extrait du Registre des délibérations du ou
[IRESSUI! RE Conseil Municipal 06138 La ile que ess de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 22 juin 2026
L'an deux mille vingt-six, le 22 juin à 18h30, le Conseil Municipal de ta commune de BRESSUIRE s'est réuni
à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 16 juin 2026.
Pascale FERCHAUD Etienne HUCAULT Arnaud PRINTEMPS Philippe BARON
h . . Thierry LEBLAN . Bérangère BAZANTAY Sylvie FOUILLET FALZONE Alain ROBIN
Bruno BODIN Pascale FRADIN Emmanuelle MENARD Anne ROUX Nathalie SOUBRE
Pierre BUREAU David GABORIT Jean-François MOREAU
Sandra CAÏLTON, de
18h30 à 20h02 et de Nathalie GEFFARD Jean-François MORIN Antoine TRANCHET
20h18 à 21h01
pie CRONOZ et h: Olivier GEFFARD pierre MORIN Véronique à et de ivier ierre 20h18 à 21h01 VILLEMONTEIX
Bruno COTHOUIS Véronique GONNORD Florence PREAUD
Florence ERISSE Jacky GRELLIER Elina PREAULT
Emile BREGEON, pouvoir à Sandra CAILTON, de 20h02 à Yannick CHARRIER, de 20h02 à Florence ERISSE 20h18 20h18 Marie-Hélène GUIGNARD, pouvoir Nathalie MOREAU, pouvoir à
à David GABORIT Véronique VILLEMONTEIX
Secrétaire de séance: Véronique VILLEMONTEIX, assistée des services de la Ville
Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
++
| Personnel Municipal, mise à jour du tableau des effectifs
Dossier présenté par Madame le Maire
ll appartient au Conseil Municipal de créer les postes à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services conformément au Code Général de la Fonction Publique.
Dans le cadre des avancements de grades et promotions internes validés pour l'année 2026, ci-dessous les postes à créer:
Adjoint d'animation 32h 1
Ingénieur Principal 35h 1
Rédacteur principal 1ère classe 35h 3
Agent de maîtrise principal 35h 3
ATSEM Pal 1ère classe 31,5h 1
Adjoint d'animation principal 1ère classe 20h 1
Adjoint technique principal 1ère classe 30h 1
Adjoint technique principal 1ère classe 33h 1
Adjoint technique principal 1ère classe 30h 1
Adjoint technique principal 2ème classe 30h 1
: proposé de créer un poste de
Dans le cadre d’un recrutement suite au départ d'un agent, il est égalemen
rédacteur à compter du 1° juillet 2026.
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mis en ligne le: 9 4 UN 202 ——
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20260624-DG_DEL_2026_138-DE
Date de télétransmission : 24/06/2026
Date de réception préfecture : 24/06/20262026-
ll est demandé au conseil municipal d'autoriser le recrutement suivant l’article 3-3-2 de la loi, le cas
échéant, et à défaut en l'absence de candidature statutaire. Dans ce cas, La rémunération sera basée sur
la grille statutaire des rédacteurs territoriaux en fonction de l'expérience professionnelle de la personne retenue.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
— DE VALIDER la création de ces postes ;
_ D'INSCRIRE les crédits nécessaires au budget.
Le Secrétaire de séance,
Véronique VILLEMDNTEIX
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mis en ligne le : ___ ? & JUIN 2026 |
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20260624-DG_DEL_2026_138-DE
Date de télétransmission : 24/06/2026
Date de réception préfecture : 24/06/2026