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Compte-Rendu - cr23022018
Compte-Rendu - compterendu4mai2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu4mai2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité routière, Transports,
Commune
de
Pfulgriesheim
Commune
de
PFULGRIESHEIM
Séance
du
4
mai
2016
Membres
présents :
Le
Maire,
André
JACOB
et
Mmes
et
MM.
les
conseillers
municipaux
:
Claude
AFFOLTER,
Liliane
BAUER,
Gérard
DURINGER,
Marie-Madeleine
MARTIN,
Paul
LOSSEL,
Corinne
ZEISSLOFF,
Jean-Marc
HENNIG,
Bertrand
MEYER,
Christian
SCHNEIDER,
Sébastien
DURST,
Anne-Laure
LEYDET,
Stéphanie
MICHEL,
Elodie
ROTH
Absente
excusée
: Mme
Michèle
MEHN
M.
le
Maire
ouvre
la séance
à
20
heures.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
23
mars
2016
est
adopté
à
l'unanimité. .
1.
Compte-rendu
de
la
séance
de
travail
du
18
avril
2016
M.
le
Maire
revient
sur
la
réunion
de
travail
du
18
avril
2016
consacrée
à
l’opération
de
réaménagement
de
voirie
et
de
l’éclairage
public
entre
la
Place
de
l'Eglise
et
la
sortie
Nord
vers
Pfettisheim
au
cours
de
laquelle
se
sont
déroulées
successivement
deux
présentations
d’avant-projet
par
M.
Rémy
JACKY,
gérant
de
la
Sarl
EMCH
BERGER
de
Hoenheim
et
par
M.
Francis
SCHWARTZ,
gérant
de
la
Sarl
SFI
de
Strasbourg
avec
la
collaboration
de
M.
Serge
GROS
architecte
paysagiste
à Obernai.
Avant
de
donner
la
parole
à
chaque
conseiller
municipal,
le
Maire
rappelle
que
l'assemblée
est
appelée
à
choisir
un
maître
d'œuvre
en
séance
de
ce
jour,
et
ce,
en
fonction
du
projet
qui
lui
paraît
le
plus
conforme
aux
attentes
et
objectifs
classés
par
ordre
de
priorité :
1.
l'amélioration
de
la sécurité
des
piétons,
2.
le freinage
de
la vitesse
des
véhicules,
3.
la qualité
de
la
remise
en
état
de
la chaussée.
Si aucun
consensus
n’est
trouvé
après
discussions,
le vote
se
fera
à main
levée.
Dans
un
souci
de
simplification,
le
projet
dit
n°
1
établi
par
le
bureau
d’étude
EMCH
BERGER
prévoit
un
îlot
central
avec
passage
pour
piétons
à
la sortie
Nord
à
la
hauteur
des
équipements
sportifs
relié
à deux
chemins
piétonniers
l’un
desservant
le
city-stade
et
l’autre
le
terrain
de
football,
un
plateau
ralentisseur
en
amont
du
passage
protégé
en
face
du
garage
CLEMENTE,
deux
plateaux
surélevés
à
l’entrée
des
rue
de
la
Citadelle
et
de
la
Moutarde,
un
profil
de
chaussée
avec
deux
courbures
destinées
à
freiner
les
véhicule
entre
le
garage
CLEMENTE
et
l’entrée
de
la
rue
de
la
Citadelle,
et
enfin
une
largeur
de
chaussée
comprise
entre
5.80
m
et
6
m.
Le
projet
dit
n°
2
établi
par
le
bureau
SFI
en
association
avec
l'architecte
paysagiste
prévoit
l'aménagement
d’une
passerelle
en
épingle
et
en
pente
douce
associée
à
un
îlot
décentré
et
en
amont
des
équipements
sportifs,
la
mise
en
valeur
de
l’entrée
Nord
du
village
par
la
restructuration
du
végétal
aux
abords
du
cheminement
et
la
création
d’une
clairière,
la
mise
en
place
d’un
éclairage
public
sécuritaire
déclenché
par
des
détecteurs
de
présence,
une
largeur
de
la
chaussée
de
6.50
m,
des
bordures
de
trottoir
hautes
pour
protéger
les
piétons,
des
éléments
minéraux
de
couleur
aux
carrefours
et
des
pastilles
à 40
km/h
sur
la chaussée
pour
attirer
l’œil
et
ralentir
la vitesse
des
véhicules.
2.
Travaux
de
voirie
rue
Principale
: choix
du
maître
d’oeuvre
Après
ce
rappel,
M.
le
Maire
invite
les
conseillers
à s'exprimer
librement
sur
les
deux
avant
projets.
M.
Bertrand
MEYER
estime
que
le
projet
de
rampe
en
épingle
du
projet
n°
2
est
fantaisiste
et
ne
cadre
pas
dans
l’environnement. M.
Paul
LOSSEL
est
d’avis
que
ces
rampes
sont
manifestement
trop
longues.
M.
DURINGER
répond
que
le
passage
protégé
a
été
volontairement
centré
au
milieu
de
la
descente
dans
la
rue
principale
pour
limiter
la vitesse.
M.
LOSSEL
considère
qu’il
y a trop
de
plateaux
dans
le
projet
n°
1.
M.
Claude
AFFOLTER
en
convient
et
propose
de
supprimer
les
plateaux
aux
entrées
des
rues
de
la
Moutarde
et
de
la Citadelle.
Le
Maire
approuve
cette
proposition
et
rappelle
que
l’objectif
n’est
pas
d'empêcher
la circulation
des
véhicules,
par
le
rajout
de
dos
d’ânes,
ou
de
la gêner
en
désaxant
totalement
la route. Mme
Corinne
ZEISSLOFF
juge
que
la
clairière
du
projet
SFI
n’est
pas
pertinente
et
exprime
des
doutes
quant
à
l’utilisation
des
deux
rampes
par
le public
et
notamment
par
les
enfants.
M.
Gérard
DURINGER
tempère
les
réticences
et
rappelle
que
le
gérant
de
la
Sarl
SFI
peut
remanier
le
projet
sans
tenir
compte
des
avis
du
paysagiste.
Il reconnait
également
que
les
rampes
ne
cadrent
pas
dans
l’environnement.
Le
Maire
ajoute
que
le
bureau
SFI
a
déjà
fait
ses
preuves
dans
la
conduite
des
études
et
dans
la
conception
du
nouveau
mur
du
cimetière.
Le
bureau
EMCH
BERGER
est
également
compétent
mais
n’a
jamais
travaillé
pour
la
commune. Mme
Anne-Laure
LEYDET
se
déclare
favorable
au
projet
n°
2 du
bureau
SFI.
Mme
Stéphanie
MICHEL
propose
de
rajouter
une
rampe
d’accès
pour
les
vélos
en
complément
du
cheminement
piétonnier
dans
le
projet
n°
1.
Le
Maire
exclut
d'emblée
cette
proposition
qui
ne
lui
paraît
pas
faisable.
M.
Paul
LOSSEL
pense
qu’il
faut
combiner
les
deux
projets
et
choisir
l’un
ou
l’autre
maître
d'œuvre
pour
le
mettre
en
œuvre. M.
Sébastien
DURST
estime
que
le
bureau
SFI
n’a
pas
tenu
compte
des
priorités
exprimées
par
les
élus,
que
le
cheminement
piétonnier
est
trop
long
et
placé
trop
en
aval
des
équipements
sportifs
qu’il
doit
desservir
et
que
le
paysagiste
s’est
surtout
attaché
à vendre
son
projet
architectural
pour
requalifier
l'entrée
Nord
du
village.
M.
le
Maire
pense
néanmoins
que
la commune
pourra
conduire
un
projet
remanié
avec
l’un
ou
l’autre
des
candidats.
M.
Sébastien
DURST
pointe
néanmoins
une
différence
au
niveau
du
chiffrage
de
l’éclairage
public
estimé
à
50
000
€
HT
dans
le
projet
n°
2
de
SFI
et
à
100
000
€
HT
dans
le
projet
n°
1
d'EMCH
BERGER.
Cette
dernière
estimation
lui
paraît
plus
réaliste.
M.
le
Maire
propose,
avant
de
passer
au
vote,
d'organiser
une
réunion
de
travail
dès
que
possible
avec
le
référent
du
Conseil
départemental
pour
l'entretien
des
RD,
M.
Pierre
GARTISER,
Chef
de
l'Unité
Technique
de
Wasselonne. Le
vote
à
main
levée
donne
les
résultats
suivants
: 6
voix
pour
le
bureau
EMCH
BERGER,
4
voix
pour
le
bureau
SFI
et
4 abstentions.
Le
bureau
EMCH
BERGER
est
donc
retenu
en
qualité
de
maître
d'œuvre
des
travaux
de
réaménagement
de
la voirie
et
de
l’éclairage
public.
Avant
de
passer
au
point
suivant,
M.
le
Maire
informe
l’assemblée
que
les
terrains
sis
rue
des
champs
servant
de
dépôt
pour
les véhicules
sont
mis
en
vente.
3.
Ecole
élémentaire
: choix
du
fournisseur
des
tableaux
blancs
interactifs
Dans
ce
dossier,
Mme
Liliane
BAUER,
Adjointe
au
Maire,
ne
prendra
pas
part
au
vote
car
une
offre
de
prix
émane
de
son
époux
M.
Joël
BAUER
commercial
de
la Sarl
Techno-Bureau
de
Geispolsheim-Gare.
L'offre
de
la
Sarl
Techno
Bureau
de
Geispolsheim-Gare
s'élève
à
10
380
€
HT
pour
la
fourniture
de
4
tableaux
blancs
interactifs
dotés
d’une
paire
de
volets
et
de
4 vidéoprojecteurs
destinés
à
l’école
élémentaire,
tous
frais
de
câblage
et
de
fournitures
inclus,
avec
en
supplément
le transfert
de
l’actuel
tableau
blanc
interactif
à
l’école
maternelle.
L'offre
de
la
Sarl
Alsace
Micro
Services
de
Colmar
s'élève
à
9 690
€
HT
pour
les
mêmes
prestations
à
laquelle
il faut
rajouter
8
plastrons
à 70
€
HT
et 4 cartes
PCMI
à 50
€
HT.
Le
conseil
municipal
décide
par
13
voix
pour
de
retenir
l'offre
de
la Sarl
Techno
Bureau.
4.
Recours
gracieux
contre
le
GCO
: état
d'avancement
du
dossier
M.
Claude
AFFOLTER
informe
l’assemblée
que
les
élus
participeront
à
la
réunion
publique
d'informations
organisée
par
le
groupe
Vinci
pour
les
habitants
des
communes
de
Griesheim-sur-Souffel,
de
Dingsheim
et
de
Pfulgriesheim,
le
jeudi
12
mai
2016
à 20
h 00
au
centre
culturel
de
Dingsheim-Griesheim
et
que
les tracts
d'invitation
seront
distribués
à
la
population
vendredi
6
mai
2016.
Il estime
qu’il
faut,
en
marge
de
cette
réunion
purement
informative,
mobiliser
les
habitants
à
l’occasion
de
la
mise
en
place
de
la
cabane
anti-GCO
sur
le
ban
de
Pfulgriesheim
le
samedi
28
mai
2016.
M.
Paul
LOSSEL
suggère
à cet
effet
d’accrocher
la
banderole
«
PFULGRIESHEIM
DIT
NON
AU
GCO
» dans
la
commune.
Dans
ce
dossier,
M.
le
Maire
informe
l’assemblée
que
le
Directeur
de
projet
M.
André
GRIEBEL
mandataire
de
la
Société
ARCOS
en
charge
de
la
construction
de
l’autoroute
du
Grand
contournement
Ouest
a
officiellement
notifié
le
2
mai
2016
à
la
Mairie
l’arrêté
préfectoral
du
30
mars
2016
autorisant
les
mandataires
et
les
agents
d'ARCOS
à
procéder
sur
le
terrain,
dans
les
propriétés
privées
closes
et
non
closes,
à
des
études,
sondages,
fouilles
archéologiques
etc...
Cet
arrêté
oblige
les
Maires
des
communes
concernées
à faciliter
les
opérations
sur
le terrain
et
à intervenir
le
cas
échéant
pour
aplanir
les
éventuelles
difficultés
rencontrées
par
les
agents
d’ARCOS.
Il
rappelle
également
l’article
5
de
l’arrêté
qui
interdit
de
troubler
de
quelque
manière
que
ce
soit
l’exécution
des
travaux
sur
le
terrain.
Cet
arrêté
sera
publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
pour
information
aux
agriculteurs.
Enfin
pour
mémoire,
un
recours
gracieux
a
été
déposé
le
29
mars
2016
auprès
du
Préfet
du
Bas-Rhin
par
les
Maires
des
communes
de
Griesheim-sur-Souffel,
de
Dingsheim
et
de
Pfulgriesheim
pour
demander
la
suppression
de
l'aire
de
stockage
d'urgence
pour
poids
lourds
à
Pfulgriesheim
et
de
la
station-service
à
Griesheim-sur-Souffel.
Lors
du
prochain
conseil
municipal
du
vendredi
3
juin
2016
sera
évoquée
l’opportunité
de
poursuivre
une
action
commune
par
le dépôt
d’un
recours
contentieux
au
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg.
5.
Préparation
du
BIC
de
juin
2016
Le
Maire
propose
de
réunir
la
commission
«
information
»
en
charge
de
l’élaboration
du
bulletin
d'informations
communales
à
paraître
en
juin-juillet
2016,
le
vendredi
13
mai
2016
à
19
heures.
Un
courriel
sera
adressé
à tous
ses
membres
par
la secrétaire
de
Mairie.
:
6.
Vaccinations
Le
Maire
rappelle
que
la séance
de
vaccination
2016
incluant
le rattrapage
des
rappels
de
2015
doit
être
organisée
avant
la fin
de
l’année
scolaire.
7.
Divers
Un
devis
a
été
demandé
au
marbrier
MISSEMER
de
Blaesheim
pour
remettre
en
état
une
stèle
éraflée
au
cours
des
travaux
de
reconstruction
du
mur
du
cimetière.
Ce
dommage
a
été
signalé,
une
fois
le
chantier
terminé,
au
mois
d'octobre
2015
et
aucune
preuve
n'indique
qu’il
soit
imputable
à
la société
en
charge
des
travaux.
Par
ailleurs,
il a
été
signalé
à
M.
DURINGER
que
suite
à des
travaux
d'entretien
de
la végétation
du
cimetière,
un
coin
de
stèle
de
la tombe
GREYER
a été
abimé.
En
outre,
une
croix
au
fond
du
cimetière
à droite
nécessite
des
travaux
de
réfection.
Un
nouveau
devis
sera
demandé
au
marbrier
pour
l’ensemble
de
ces
travaux
qui
prendra
attache
avec
M.
DURINGER.
Mme
Liliane
BAUER,
en
charge
des
affaires
scolaires,
relève
que
36
enfants
sont
inscrits
en
classe
de
maternelle
ce
qui
permet
le
maintien
de
deux
classes
car
le
seuil
de
fermeture
se
situe
à
35.
Le
recrutement
d’une
ATSEM
est
toujours
d'actualité
pour
la
rentrée
de
septembre
2016
suite
à
la
démission
de
Mme
Céline
HOFMANN
au
29
février
2016.
Suite
à
des
observations
concernant
le
manque
de
personnel
d'encadrement
pour
les
NAP,
Mme
BAUER
reconnait
qu’il
manque
une
personne
suite
au
départ
de
l’ATSEM
démissionnaire.
Le
Maire
relève
qu’il
est
nécessaire
de
remédier
à
cette
situation
qui
pose
problème.
Mme
Anne-Laure
LEYDET
intervient
pour
défendre
les
intervenants
de
la
Cabane
des
Acacias
en
charge
des
NAP
et
évoque
les
retours
très
positifs
de
ses
propres
enfants
qui
ont
fait
du
judo,
de
la
danse
et visité
la
nouvelle
caserne
des
pompiers
à Griesheim-sur-Souffel
pour
leur
plus
grand
plaisir.
Tour
de
table
:
M.
Claude
AFFOLTER
a
participé
à
la
réunion
du
29
avril
2016
organisée
par
le
Conseil
régional
et
les
conseils
départementaux
d'Alsace
concernant
le
déploiement
de
la
fibre
optique
permettant
l’accès
à
internet
en
très
haut
débit
aux
communes
déficitaires
en
ADSL.
Il rappelle
que
suite
aux
travaux
de
montée
en
haut
débit
dont
a
bénéficié
la
commune
l’année
dernière,
Pfulgriesheim
ne
sera
pas
concernée
par
la
mise
en
place
d’un
réseau
de
fibre
optique
desservant
les
habitations
avant
2022.
Il remercie
également
Mmes
Liliane
BAUER
et
Marie-Madeleine
MARTIN
pour
leur
implication
dans
l’opération
«
une
rose,
un
espoir
»
du
samedi
23
avril
2016.
M.
le
Maire
salue
l'investissement
de
M.
Claude
AFFOLTER
et
des
bénévoles
pour
cette
action
qui
a permis
de
collecter
1 600
€ dans
la seule
commune
de
Pfulgriesheim.
M.
Bertrand
MEYER
rapporte
que
la
nouvelle
balayeuse-désherbeuse
dont
a
fait
l’acquisition
la
Communauté
de
Communes
du
Kochersberg-Ackerland
est
mise
à
disposition
des
communes.
A
Pfulgriesheim,
seules
les
RD
ont
été
nettoyées
(terre
et
mauvaises
herbes
enlevées
et
retraitées
chez
Lingenheld
à
Wolfisheim)
dans
le
cadre
d’une
prestation
de
5
heures
facturée
50
€
HT
de
l’heure,
à
renouveler
deux
à
trois
fois
par
an.
M.
le
Maire
prend
note
de
l'éventualité
d'étendre
le nettoyage
à l’ensemble
des
rues
communales
dans
un
deuxième
temps.
M.
MEYER
rapporte
avoir
fait
la
tournée
avec
les
Adjoints
aux
Maires
de
Dingsheim
et
de
Griesheim-sur-Souffel
de
tous
les
espaces
verts
dans
la
commune.
La
même
démarche
sera
entreprise
dans
les
communes
voisines
afin
d'évaluer
précisément
la
charge
de
travail
de
l’équipe
VEV
du
SIVOM
la
Souffel
et
d'identifier
les
travaux
externalisés
réalisés
par
des
paysagistes
(Sonnendrucker,
Petitjean..).
M.
MEYER
déplore
l’absence
d'entretien
du
verger-école
de
l’école
élémentaire
qui
est
dans
un
état
déplorable
et
jonché
de
bois
de
taille.
Une
demande
officielle
de
nettoyage
du
verger-école
sera
adressée
par
la secrétaire
de
Mairie
à
Mme
Claude
KOHSER,
secrétaire
du
SIVOM
la Souffel. Mme
Corinne
ZEISSLOFF
se
déclare
opposée
à
la
surfacturation
de
redevance
d'enlèvement
des
déchets
ménagers
suite
à
la
mise
en
place
de
la
collecte
sélective
du
papier-carton
en
PAP
dans
les
bacs
jaunes.
Le
Maire,
également
Vice-Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Kochersberg-Ackerland
en
charge
de
la
gestion
des
déchets
ménagers,
répond
que
la
gestion
individuelle
d’un
bac
de
tri
sélectif
responsabilisera
les
usagers,
que
le
service
est
gratuit
et
que
l’effet
attendu
d’une
telle
démarche
est
la
disparition
à
terme
des
dépôts
sauvages
aux
abords
de
la
plateforme
en
apport
volontaire
du
terrain
de
football
une
fois
les
conteneurs
supprimés.
Mme
ZEISSLOFF
demande
également
un
rafraichissement
du
marquage
au
sol
des
passages
pour
piétons
rue
Principale.
Enfin,
les
panneaux
«
zones
de
rencontre
»
limitant
la
vitesse
à
20
km/h
mis
en
place
à
l'entrée
de
l'impasse
des
Acacias
et
dans
la
rue
d'Offenheim
sont
trop
petits
et seront
échangés
auprès
du
fournisseur
LACROIX
SIGNALISATION
de
Strasbourg.
M.
Sébastien
DURST
déplore
qu'aucune
solution
n’ait
été
trouvée
pour
les
lampadaires
rue
du
Houblon.
Le
Maire
rappelle
que
l'électricité
ROTH
de
Lampertheim
a
été
missionnée
pour
mettre
en
place
des
luminaires
provisoires
en
attendant
qu’un
nouveau
prototype
de
plateau
led
soit
mis
au
point
par
le
fournisseur
pour
remplacer
ceux
qui
étaient
défectueux.
M.
DURST
signale
également
que
les
gravillons
posés
sur
le
carrefour
RD
31/RD
166
ne
tiennent
pas
et
propose
d'émettre
des
réserves
auprès
de
la
Société
GCM
qui
a
réalisé
les
travaux.
M.
Paul
LOSSEL
relève
que
les
gravillons
n'avaient
pas
le
bon
calibre
et
ne
tenaient
pas
sur
l’enduit
lors
des
premiers
essais
mais
que
cette
erreur
a été
corrigée
par
la suite.
En
outre,
la technique
est
réputée
fiable
selon
les
dires
de
M.
Pierre
GARTISER,
référent
du
conseil
départemental
pour
l’entretien
des
RD.
M.
Jean-Marc
HENNIG
demande
quelle
est
la
durée
de
longévité
du
procédé.
Il conviendra
de
se
renseigner
à ce
sujet.
Mme
Stéphanie
MICHEL
propose
de
mettre
en
place
des
filets
couvrants
sur
le
plateau
d’évolution
de
l’école
élémentaire
pour
régler
le
problème
des
ballons
perdus
dans
les
propriétés
voisines,
sources
de
troubles
du
voisinage.
Cette
mesure
n’est
pas
à
l’ordre
du
jour.
M.
Gérard
DURINGER
gestionnaire
de
la
salle
des
fêtes
rappelle
que
les
locaux
sont
mis
à
disposition
gratuitement
de
l’Association
« aux
prés
de
nos
enfants
»
qui
organise
les
fêtes
de
l’école
en
dehors
du
temps
scolaire
et
reverse
les
bénéfices
aux
coopératives
scolaires.
La
séance
est
levée
à
22
h 00.
Les
prochaines
séances
du
conseil
municipal
sont
fixées
les vendredi
3 juin
et
1° juillet
2016.