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Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 88 Conseil municipal 25 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Jeunesse,
FA] SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS us Porte des Alpilles
LISTES DES DELIBERATIONS
Séance du 25 juillet 2023
Nombre de membres
En exercice : 19
Présents : 18
Votes : 18
Présents : Jean MANGION - Claude SANCHEZ -— Inès PRIEUR DE LA COMBLE - Edgard
MARECHAL — Céline CASTELLS — Yves DURAND -— Jacques JODAR -— Hélène MARTIN —
Augustin TEYSSIER -— Elisabeth RABOUIN -— Christiane BOYER -— Catherine VERAN —
Gérard GALLE — Jean-François GALERON - Gérard BLANC -— Séverine GANGA -— Aurélie
ISNARD.
Pouvoirs donnés : Audrey ALLEMAND à Claude SANCHEZ
Absent : Denis ARNOUX
Secrétaire de séance : Monsieur Gérard BLANC
Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
- Approuvé (18 pour) le procès-verbal de la séance du 16 juin 2028.
URBANISME
- Délibération n° 2023-050 : Approuvé (18 pour) la modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme
FINANCES
- Délibération n° 2023-051 : Approuvé (18 pour) l'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Délibération n° 2023-052 : Approuvé (18 pour) la demande de financement LEADER -— étude de modernisation et déploiement innovant marché André Vidau
- Délibération n° 2023-053 : Approuvé (18 pour) la modification des tarifs du marché aux fruits et légumes André Vidau
- Délibération n° 2023-054 : Approuvé (18 pour) l'attribution de subventions et demandes d'aides financières au Conseil Départemental 13 dans le cadre de l'Opération façades
ENFANCE |
- Délibération n° 2023-0565 : Approuvé (18 pour) l'avenant n° 1 à la convention annuelle d'objectifs et de moyens relative à l’organisation et à la gestion de l'accueil de loisirs de Saint- Etienne du Grès — Année 2023
SECURITE
- Délibération n° 2023-056 : Approuvé (18 pour) la création d'une réserve communale de sécurité civi
x Mairie - Place de l'Hôtel de Ville -13103 - SAINTÉTIENNE DU GRÈS m7 O4 90 49 16 46 «4 04 90 49 06 28 mairie@saintetiennedugres.com