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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 91 Conseil municipal 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Travail et emploi,
M.
SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS
: Porte des Alpiles
LISTES DES DELIBERATIONS
Séance du 13 décembre 2023
Nombre de membres
En exercice : 19
Présents : 17
Votes : 18 (jusqu'à la délibération n° 2023-092)
Présents : Jean MANGION — Claude SANCHEZ — Inès PRIEUR DE LA COMBLE — Edgard
MARECHAL — Céline CASTELLS — Yves DURAND -— Jacques JODAR — Hélène MARTIN —
Augustin TEYSSIER — Elisabeth RABOUIN — Christiane BOYER -— Catherine VERAN — Denis
ARNOUX — Gérard GALLE -— Jean-François GALERON — Séverine GANGA -— Aurélie ISNARD.
Pouvoirs donnés : Audrey ALLEMAND à Claude SANCHEZ
Absent : Gérard BLANC
Puis à partir de la délibération n° 2023-093
Nombre de membres
En exercice : 19
Présents : 18
Votes : 19
Présents : Jean MANGION — Claude SANCHEZ — Inès PRIEUR DE LA COMBLE -— Edgard MARECHAL — Céline CASTELLS — Yves DURAND -— Jacques JODAR -— Hélène MARTIN — Augustin TEYSSIER — Elisabeth RABOUIN — Christiane BOYER — Catherine VERAN — Denis ARNOUX -— Gérard GALLE — Jean-François GALERON -— Gérard BLANC -— Séverine GANGA — Aurélie ISNARD
Pouvoirs donnés : Audrey ALLEMAND à Claude SANCHEZ
Secrétaire de séance : Monsieur Augustin TEYSSIER
Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
- Approuvé (18 pour) le procès-verbal de la séance du 15 novembre 2023.
FINANCES
- Délibération n° 2023-084 : Approuvé (18 pour) la régularisation comptable au compte 1068 - Délibération n° 2023-085 : Approuvé (18 pour) la décision modificative n° 2 — Budget exercice 2023
- Délibération n° 2023-086 : Adopté (18 pour) les tarifs municipaux pour 2024 - Délibération n° 2023-087 : Approuvé (18 pour) l'attribution d’une subvention et demande d‘une aide financière au Conseil Départemental 13 dans le cadre de l'Opération façades - Délibération n° 2023-088 : Approuvé (18 pour) l'attribution d’une subvention et demande d’une aide financière au Conseil Départemental 13 dans le cadre de l'Opération façades
æ Mairie - Place de l'Hôtel de Ville -1 3103 - SAINTÉTIENNE DU GRÈS
# 04 90 49 16 46 & 04 90 49 06 28
mairie@sainteliennedugres.com ADMINISTRATION GENERALE - Délibération n° 2023-089 : Approuvé (18 pour) la remise de bons d'achats de fin d’année pour les agents municipaux, vacataires, enseignants et retraités CULTURE - Délibération n° 2023-090 : Approuvé (18 pour) la mise à jour du projet culturel, scientifique, économique et social de la Commune de Saint Etienne du Grès pour l’année 2024 FONCIER - Délibération n° 2023-091 : Approuvé (18 pour) le transfert d'office dans le domaine public communal des voies et espaces communs du lotissement Pomeyrol dit Lotissement des Sansonnets + parcelle A02380 - Délibération n° 2023-092 : Approuvé (18 pour) la cession des parcelles A2865 et A2870 — Future zone commerciale URBANISME - Délibération n° 2023-093 : Approuvé (19 pour) les propositions de Zones d'Accélération de la production d'Energies Renouvelables (ZAENR) RESSOURCES HUMAINES - Délibération n° 2023-094 : Approuvé (19 pour) le renouvellement du contrat de vacataire — ateliers pédagogiques et créatifs 2024 - Délibération n° 2023-0958 : Approuvé (19 pour) la création d'emplois au titre des avancements de grade pour l’année 2024 ECONOMIE - Délibération n° 2023-096 : Approuvé (19 pour) la dérogation d'ouverture dominicale pour les établissements de commerce de détails — année 2024 - Délibération n° 2023-097 : Approuvé (19 pour) le vœu — soutien à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat FINANCES - Délibération n° 2023-098 : Accepté (19 pour) le don pour la réhabilitation de la Chapelle Notre Dame du Château - Délibération n° 2023-099 : Accepté (19 pour) le don pour les festivités de fin d'année