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Conseil Municipal - lbxgyx8x3upj8h9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quiry-le-Sec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - lbxgyx8x3upj8h9)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Institutions publiques,
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
douze
avril
à
dix-neuf
heures
quinze,
le
Conseil
Municipal
de
Quiry-le-sec
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Madame
DEMORSY
Roseline Etaient
présents
: Mme
DEMORSY
Roselyne,
Mme
DEHEYER
Lucie,
Mr
HURE
Jean-Marc,
Mr
DEMORSY
Joël,
Mr
BOQUET
Jérôme
Mme
CHIVOT
Clèmence
Mr
PILLET
Jean-Pierre
Mr
COTEL
Guillaume,
Absents
: Mr
LELIEVRE
Joël,
Mr
BELLETTE
Thibault,
excusée
: Mme
LABBE
Francine,
dépenses
recettes
résultat
de
clôture
Fonctionnement
118
537,54
144
850,83
26
313,29
Investissement
31
678,49
42
183,58
10
505,09
Résultat
reporté
96
635,34
96
635,34
Solde
d'investissement
39
169,48
-39
169,48
Reste
à réaliser
Total
budget
189
385,51
283
669,75
94
284,24
Le
conseil
municipal
approuve
le compte
administratif
et
1e compte
de
gestion
2023
à
l'unanimité,
Vote
des
taux
d'i
8.22
%
(communale
:
2,68
%
+
département
: 25.
54
%)
-Taxe
foncière
sur
le
non
bâti
10,14
%
- Taxe
d'habitation
:7,97
%
- CFE
9.68%
Madame
le Maire
soumet
au
Conseil Municipal
le budget
pour
l'année
2024
qui
se
présente
ainsi
:
DEPENSES
234
624,24
RECETTE
234
624,24
SECTION
ESTISSEMENT
DEPENSES
73
164,39
RECETTE
73
164,39
TOTALBUDGET
307
788,63
307
788,63
Par
vote
à l'unanimité
le budget
primitif
est
adopté.
Fongibilité
des
comptes
Mise
en
place
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
1 janvier
2024
: apy
la fongibilité
des
crédits
uestion
diverse
:
Néant