Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - voi5pb6tukrt7n5
Conseil Municipal - 3l0ic686zvkpihp
Conseil Municipal - p7zkvb2pfdbuvs7
Conseil Municipal - qveeedo74pu0kfj
Ordre du Jour - w9hs07yrqfnij6
unknown - sw1icxlc31mt776
Conseil Municipal - lbxgyx8x3upj8h9
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal de Cayeux sur Me
Procès Verbal - 2020 PV du 23 juillet
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 07.04.2025
Conseil Municipal - bh3gzgliem26k5v
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quiry-le-Sec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - bh3gzgliem26k5v)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Budget,
LANCE
DU
_14
avril
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
quatorze
avril
à
dix-neuf
heures
quinze,
le
Conseil
Muni
ipal
de
Quiry-le-sec
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Madame
DEMORSY
Roseline
Etaient
présents
:Mme
DEMORSY
Roselyne,
Mme
DEHEYER
Lucie,
Mr
HURE
Jean-Marc,
Mr
BELLETTE
Thibault,
Mr
DEMORSY
Joël,
Mr
BOQUET
Jérôme
Mme
CHIVOT
Mme
LABBE
Francine,
Clémence,
Mr
COTEL
Guillaume,
Absents
:Mr
LELIEVRE
Joël,
Mr
PILLET
Jean-Pierre,
Approbation
du
compte
Administratif
et du
compte
de
gestion
2022
dépenses
recettes
résultat
de
clôture
Fonctionnement
115
500,24
141
014,97
25
514,73
Investissement
54
308,96
8 378,84
- 45
930,12
Résultat
reporté
110
290,09
110
290,09
Solde
d'investissement
6 760,64
Reste
à réaliser
Total
budget
169
809,20
266
444,54
96
635,34
Le
conseil
municipal
approuve
le
compte
administratif
et
le
compte
de
gestion
2022
à l’unanimité,
Le
maire
présente
aux
membres
du
conseil
la
réforme
de
la
fiscalité
2023
suite
à la
fusion
de
la
taxe
départementale
du
foncier
bâti
avec
la
taxe
foncière
bâtie
communal
ipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
les
taux
d'imposition
2023
sans
augmentation
soit
Tèxe
foncière
sur
le bâti
:28.22
% (communale
: 2,68
% +
département:
25,54
%)
“Taxe
foncière
sur
Le non
bâti
10,14
%
- Taxe
d'habitation
:7,97
%
- CFE
9,68
%
Vote
du
Budget
primitif
2023
:
Madame
le Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
le budget
pour
l'année
2023
qui
se présente
a
RECETTE
230
996,34
SE
Ÿ
DEPENSES
90
969,48
RECETTE
90
969,48
TOTALBUDGET
321
965,82
321
965,82
Par
vote
à
l'unanimité
le budget primitif
est
adopté.
ipal
la
demande
de
subvention
de
l'Association
de
» qui
organise
un trail.
qui
traversera
la commune
le 28
mai
décident
d'attribuer
une
subvention
de
100.00
€ (cent
euros)
à cette
association.
Cette
somme
sera
prévue
au
Budget
primitif
2023.
Adhésion
au
groupement
de
commandes
CCALN-
Restauration
coll
Le
conseil
municipal
après
en
avoir délibéré
Décide
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
créer
par
la CCALN
portant
sur
un
marché
de prestations
Sassstauration
collective scolaire
et ACM
(Aceucil
Collectifs
de
Mineurs
)»
pour
la période
du
1° Septembre
2023
au
31
août
2024 (reconductible
1 ans)
- Entérine
les
terme
de
la convention
constitutive
ci-jointe,
: Désigne
Mme
le Maire
comme
représentant
à la
Commission
d' Appel
d'Offres
eréée
pour
ce groupement,
< Autorise
Mme
le Maire
à
signer
la convention
et tous
les
documents
en
rapport avec l'exécution
2 la
ne
en
œuvre
de cette
décision.
|
tive
scolaire
et
ACM
QUESTION
DIVERSE
:
voirie
:Envoi
d’un courrier
recommandé
pour remettre
le trottoir
en
état