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Conseil Municipal - qveeedo74pu0kfj
Document publié le Vendredi 23 mai 2014 par la commune de Quiry-le-Sec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - qveeedo74pu0kfj)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Démocratie,
SEANCE DU 23 mai 2014
L’an deux mil quatorze, le vingt-trois mai à dix-neuf heures quinze, le Conseil Municipal de Quiry- le-sec s’est réuni sous la présidence de Monsieur DALRUE Patrice.
Etaient présents :Mr DALRUE Patrice, Mme DEMORSY Roselyne, Mr LAMBERT Patrick, Mme DEHEYER Lucie, Mme BEAUDHUIN Thérèse, Mr BELLETTE Thibault, Mr HURE Jean-Marc, Mme LABBE Francine, Mr PILLET Jean-Pierre
Excusés : Mr DEMORSY Joël (pouvoir), Mr BOQUET Jérôme,
COURSE CYCLISTE :
Mr RETOURNE, responsable d’un club de cyclistes, présente aux membres du conseil le projet
d’organisation d’une course à Quiry-le-sec. 3 heures 30 de course avec environ 150 coureurs.
Départ 13h00 arrivée vers 17h00.
Après avoir entendu Mr Retourné, le conseil fixe la date de la manifestation au 17 août 2014. La
commune se charge de mettre en place le poste de secours, les barrières et les panneaux de
signalisations, la communication avec la presse locale, France Bleu, FR3 …
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2014
Le maire présente au conseil les taux d'imposition pour l'année 2014 sans augmentation Taxe d'Habitation : 7,97 % Taxe foncière bâtie : 2,68 % Taxe foncière non bâtie : 10,14 % CFE (contribution foncière des entreprises): 9,68 %
Les membres du conseil votent les taux d’imposition pour 2014 tels qu’ils se présentent.
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le budget pour l'année 2014 qui se présente ainsi : SECTION DE FONCTIONNEMENT :
DEPENSES RECETTE
Charges à caractère générale :75 650.00 € Produits de gestion courante 6 000,00 € Charges de Personnel : 33 000.00 € Impôts et taxes 30 829,00 € Reversement sur recette 10 009,00 € Dotations 57 472,00 € Charges de gestion courantes :15 000,00 € Autres produits de gestion courante 5 000.00 € Charges financières: 1 300.00 € Produits exceptionnels 7000,0€ Charges exceptionnelle 500.00 €
Virement section d'investi 56 270.00 € Résultat reporté 85 428,00 €
TOTAL DE LA SECTION 191 729.00 € TOTAL DE LA SECTION 191 729.00 €
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTE
Immobilisations corporelles 62 486.00 € Subvention d'équipement 10 000.00 € Immobilisation en cours FCTVA 1 378.00 € Remboursement d'emprunt 4 750.00 € Excédent d'invest capitalisé 92 268.00 € Virement de la section de fonct 56 270.00€
Résultat reporté 92 680.00 €
TOTAL DE LA SECTION 159 916.00€ TOTAL DE LA SECTION 159 916.00 €
Le budget est voté à l'unanimité.
DECAISSEMENT DE LA MARE
Le décaissement de la mare sera réalisé par la Communauté de Communes du Val de Noye sur la quote part
de la commune. La terre sera récupérée pour la création de massifs fleuris.
QUESTIONS DIVERSES : Abris-bus : Le conseil propose de faire une étude pour une ouverture vers le parking.
Salle des Fêtes : L’achat pour un montant de 500.00 € en équipement de vaisselle spécifique pour la salle
des fêtes est programmé en investissement.
Employé communal : signature de la convention avec la commune de Chirmont pour l’augmentation de
temps de travail de 2 heures pour l’employé communal dont 1 heure subventionnée.
Convention centre de loisirs :
Un centre de loisir est mis en place 3 semaines à Louvrechy et 3 semaines à Coullemelle Juillet et août pour
tous les enfants du RPI .
Le conseil donne son accord de principe sous réserve du montant de la participation de la commune.
Collège d’Ailly sur Noye : séjour ski : le conseil décide d’attribuer 30 € par enfant aux familles de quiry-
le-sec qui aura participé au séjour ski du collège d’Ailly sur Noye.
Tracteur Tondeuse :
La commune envisage l’achat d’un tracteur mulching d’un montant de 2791.67 € HT avec reprise de
l’ancien. Le conseil sollicite une aide au titre de la réserve parlementaire auprès du sénateur Daniel
DUBOIS.
Subvention coopérative scolaire : Sorties pédagogiques. 2014 . Le conseil décide d’attribuer 20 € par
enfant de la commune scolarisé dans le RPI pour financer les transports des diverses sorties organisées en
fonction des projets. Soit : 20 € x 33 enfants = 660.00 €
Fêtes de Noël des enfants : La salle des fêtes étant limitée par le nombre de place il n’y aura pas de
changement de fonctionnement pour la fête de Noël des enfants de Quiry. Voir pour faire un sapin de Noël
pour les enfants de Quiry uniquement.
Travaux sacristie : Le maire a demandé l’intervention d’un artisan pour bâcher le toit de la sacristie .
Projet cimetière : Etude des démarches pour l’agrandissement du cimetière.
Fête Locale : La puissance électrique est trop faible pour installer les manèges dans le terrain à côté de
l’école. Les manèges seront situés à côté de la salle des fêtes.
Commission des impôts : Etablissement de la liste de 12 titulaires et 12 suppléants
Ecole : revoir le plan d’évacuation d’urgence de l’école des tous petits.
Bureau de vote pour les élections européennes ;
8H00-10H00 Joël DEMORSY - Thibaut BELLETTE
10h00-12h00 Roselyne DEMORSY - Francine LABBE
12H00-14H00 Patrick LAMBERT – Jean-Pierre PILLET
14H00-16H00 Jean-Marc HURE – Patrice DALRUE
16H00-18H00 Thérèse BEAUDHUIN – Lucie DEHEYER