Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Sommaire deliberations CM du 26 novembre 2024
Déliberation - Sommaire deliberations 30 novembre 2023
Déliberation - Sommaire deliberations CM du 21 mars 2026
Déliberation - Sommaire deliberations CM du 4 fevrier 2025
Déliberation - Sommaire deliberations CM du 28 avril 2026
Déliberation - Sommaire des Deliberations CM du 19 octobre 2022
Déliberation - Sommaire des Deliberations CM 20 sept 2022
Déliberation - Sommaire deliberations
Déliberation - sommaire deliberations CM du 13.12.2022
Déliberation - Sommaire deliberations
Déliberation - sommaire Deliberations CM du 22 novembre 2022
Document publié le Mardi 22 novembre 2022 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - sommaire Deliberations CM du 22 novembre 2022)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du mardi 22 novembre 2022
1. Approbation d’un accord de partenariat entre la C.A de SQY et les Communes membres portant sur la mise en commun de matériel pour l’organisation de manifestations
2. Pacte financier 2017-2021 – Demande de fonds de concours auprès de Saint- Quentin-en-Yvelines au titre de la rénovation et de la réhabilitation de la Résidence Autonomie les Moissonneurs
3. Pacte financier 2022-2026 – Demande de fonds de concours auprès de Saint- Quentin-en-Yvelines au titre de la rénovation et de la réhabilitation de la Résidence Autonomie les Moissonneurs
4. Demande de financement départemental dans le cadre du programme voiries et réseaux divers 2020-2022 au titre de la sécurisation de la circulation des piétons le long de la rue de la Prévenderie
5. Approbation du plan communal de sobriété énergétique
6. Approbation d’une convention pluriannuelle avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC)
7. Approbation d’une convention tripartite de partenariat pour la gestion d’un verger participatif sur le bassin du Val Favry à Coignières
8. Approbation d’un avenant n°1 à la convention particulière avec l’Établissement Public Foncier Île-de-France et la communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en- Yvelines
9. Décision Modificative – Budget Principal – Fonctionnement
10. Décision Modificative – Budget Principal – Investissement
11. Décision modificative – Budget Principal – Investissement reprise subvention d’équipement
12. Ouverture des crédits par anticipation en investissement – Budget Principal