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Ordre du Jour - ordre du jour 181119
Document publié le Lundi 18 novembre 2019 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 181119)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 18 novembre 2019 à 18h00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 7 OCTOBRE 2019
I. VIE DE L’INSTITUTION
001-ASSEMBLEES - Élection aux sièges restés vacants de diverses instances
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
002-RESSOURCES HUMAINES - Contrats d’assurance des risques statutaires
003-RESSOURCES HUMAINES - Régime des astreintes et des heures supplémentaires
au sein de la Ville de Sens.
004-FINANCES - Taxes et produits irrecouvrables
005-RESSOURCES HUMAINES - Rapport égalité Femmes-Hommes
006-FINANCES - Approbation du rapport 2019 de la CLETC
007-FINANCES - Débat d'orientations budgétaires pour 2020.
008-CADRE DE VIE - Vente d’un bus de la mairie de Sens sur le site Webenchères
pour un montant de 13 230 € TTC
009-TERRITOIRE ET PILOTAGE – Vente de logements sociaux – Brennus Habitat et
Valloire Habitat- Avis de la commune
III. VIE QUOTIDIENNE
010-TERRITOIRE ET PILOTAGE – Subvention de fonctionnement 2019 à l’association
« Cœur de Ville »
011-STRATEGIES ET COOPERATIONS TERRITORIALES – CŒUR DE VILLE – Convention
Action Cœur de Ville entre la Ville de Sens, la Communauté d’Agglomération du
Grand Sénonais et Action Logement
012-ÉDUCATION - Attribution des bourses Legs BEAUCHAMP 2018 - 2019.
013-MUSEES - Donation de plusieurs œuvres et collections aux Musées de Sens
014-MUSEES - Convention de mécénat avec la Fondation de la Sauvegarde de
l’Art Français pour la restauration du relief « La Madeleine au Désert » (Eglise St-
Maurice)
015-MUSEES - Adhésion de la Ville de Sens à la Fondation du Patrimoine
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES (Article 6 du règlement intérieur)
INFORMATIONS DIVERSES