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Conseil Municipal - CM 2018 05 24
Conseil Municipal - CM 2016 11 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prades-sur-Vernazobre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2016 11 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE
DE
PRADES
-SUR-VERNAZOBRE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
NOVEMBRE
2016
Monsieur
MAGE
Yoan
a été
élu
secrétaire
de
séance.
REDEVANCE
ASSAINISSEMENT
Une
délibération
a été prise
pour
passer
la redevance
assainissement
à un
taux
:
Pour
la partie
mobile
à 0.75
euros,
la partie
fixe
de
14
euros
restant
la même.
VOTE
: 8
OUI
MODIFICATION
STATUTAIRE
Une
délibération
a été prise
pour
approuver
la modification
statutaire
de
la
Communauté
de
communes
Sud-Hérault.
VOTE
: 8
OUI
RAPPORT
D’ACTIVITE
2015
Une
délibération a
été prise
pour
approuver
Le rapport
d’activité
2015
de
la
communauté
des
communes
Sud-Hérault
.
VOTE
: 8
OUI
VIREMENT
DE
CREDIT
Une
délibération
a été prise
pour
effectuer
un
virement
de
crédit
de
trois
cents
euros
de
l’article
61523
( voirie
) sur
l’article
6531
(indemnité
maire
+
adjoints).
VOTE
: 8
OUI
DIVERS
Le
Maire
a donné
compte
rendu
de
deux
dossiers
de
subventions
accordées :
“
pour
l’installation
de
plusieurs
éclairage
sur
poteaux
et jeux
de
boules
(75%
des
travaux
subventionnés)
"
Menuiserie
pour
économie
d’énergie
logement
ancienne
poste
: rue
del
punt
dels
périès
(60
%
subventionné)
Le
Maire
a rendu
compte
de
demandes
de
nouveaux
CU
Opérationnels
et de
donner
suite
à l’information.
Vincent
GRASSET
a donné
un
compte
rendu
pour
la mise
en place
de
numéro
sur
les
boîtes
aux
lettres.
Roch
CODOU 2 fait
un
compte
rendu
des
travaux
en
cours
et à venir. PRESENTS
:MILHAU
Jean-Marie,
CODOU
Roch,
CULIOLI
Jean-Marc,
GRASSET
Vincent,
LEFEBVRE
Serge,
MAGE
Yoan,
PETIT
Xavier.
ABSENTS
EXCUSES
:POUX
Patrice
(Pouvoir
PETIT
Xavier),
DEPAULE
Michel.
ABSENT
:JOUGLA
Alexandre
Prades
sur
Vernazobre,
le
25
novembre
2016
LE
MAIRE
Jean-Marie
MILHAU