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Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Pia.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage 5)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la salle Samuel Paty, à PIA, le Mardi 31 janvier 2023 à 18 heures.
Affiché le mardi 24 janvier 2023.
Jérôme PALMADE
Maire de PIA
Ordre du jour :
1/ Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2023
2/ Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
3/ Mutualisation de l’instruction des autorisations du droit des sols de la C3SM
4/ Acquisition de la parcelle AN0308 Mme SEDES Anne-Marie
5/ Approbation du règlement intérieur de la salle Colette Besson
6/ Approbation du règlement intérieur du marché de plein vent modifié
7/ Renouvellement de la convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la clinique vétérinaire de Pia
8/ Modification du tarif des cantines scolaires pour les non-résidents de Pia