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Procès Verbal - DELB 20140034
Document publié le Lundi 3 février 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140034)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille quatorze, à dix-huit heures, le lundi trois février,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 28 janvier 2014, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Jean-Baptiste GASTINNE, Luc LEMONNIER, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Laurence BESANCENOT, Claude BOURDOIS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Louisa COUPPEY, Sandrine DUNOYER, Elisabeth GAREL, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Sophie HERVE, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Eric LOR, Dominique MUTEL, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT.
Conformément aux dispositions de l'article L2121-12 du code général des collectivités territoriales, Catherine MILLET et Jean-Pierre KLEINDIENST ont respectivement donné pouvoir à Bineta NIANG et Annie GUILLEMET.
Jean-Pierre CHABROLLE et Maxime SELMAN ont respectivement donné pouvoir à Claude BOURDOIS et Sébastien TASSERIE puis ont participé aux travaux de l’Asemblée à partir de 18h10 et 18h47.
Nathalie NAIL et Laurent LOGIOU n’étaient pas représentés et ont respectivement participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h09 et 18h44.
Sébastien TASSERIE a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20140034
DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AVENANT- SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2014 ;
VU la délibération n° 20120949 du conseil municipal du 17 décembre 2012 ; VU la délibération n° 20130152 du conseil municipal du 11 mars 2013 ;
CONSIDERANT le bien fondé des demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles pour leur fonctionnement ou aides au projet ;
Sa commission municipale développement social, économie et emploi – enseignement et formation – affaires culturelles – sport – nautisme et tourisme, réunie le 14 janvier 2014, consultée ; VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des affaires culturelles ; Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montant N° Fournisseur
Subventions de fonctionnement
Compagnie des voyageurs imaginaires
4 750 euros 116430
Association Métalepse 2 850 euros 116552
Association Autrement dire 2 850 euros 103605
Association Compagnie Sac de nœuds 10 000 euros 116556
Association Estuaire en Scène 4 750 euros 100949
Chorale Bienvenue 240 euros 100735
Association Forum musical de Normandie 3 000 euros 111070
Association des Chœurs André Caplet 1 000 euros 102270
Association du Peintre et du sculpteur havrais 285 euros 104602
Les Amis du Prieuré de Graville 2 000 euros 108961
L’association des Amis du Musée André Malraux 1 425 euros 108011
Centre théâtral du Havre – Théâtre des Bains-
Douches
190 000 euros 100631
Théâtre de la Manicle 35 000 euros 100651
Compagnie Art’s Fusion 14 000 euros 107377
Association Havre et nouveaux mondes 30 000 euros 113614
Société Havraise de T.S.F. 335 euros 101794
Eluparcettecrapule 3 000 euros 115713
Subventions d’aide au projet
Les Amis du prieuré de Graville 3 500 euros 108961
Association des Elèves et anciens étudiants de
l’ISEL
1 500 euros 108265
Théâtre du manteau d’Arlequin 1 900 euros 9372
Théâtre de la Manicle 5 650 euros 100651
Association des Chœurs André Caplet 3 800 euros 102270
Association Théâtre du Tux Hinor 700 euros 112685
Association I Love LH 20 000 euros 119746
Association Graphisme au Havre 2 500 euros 121152
- de signer l’avenant n° 1 à la convention d’objectif triennale signée avec le Théâtre de la Manicle.Imputation budgétaire
Exercice 2014
Sous-fonction 30 Culture – Services communs
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 1 835 euros
Sous-fonction 311 Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 82 040 euros
Sous-fonction 312 Arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 2 785 euros
Sous-fonction 313 – Théâtres
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 248 450 euros
Sous-fonction 314 – Cinémas et autres salles de spectacle
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 3 000 euros
Sous-fonction 322 - Musées
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense 6 925 euros
Montant total de la dépense 345 035 euros
Code mission E20M05
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 11 février 2014
Pour Chantal ERNOULT, empêchée,
Agnès CANAYER, Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 11/02/2014
Publié le 11/02/2014