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Procès Verbal - DELB 20190239
Document publié le Lundi 27 mai 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190239)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille dix-neuf, à dix-huit heures, le lundi vingt-sept mai,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 21 mai 2019, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Jean-Baptiste GASTINNE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Florent SAINT MARTIN, Valérie EGLOFF, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Nicolas BEAUCHE, Bruno BEQUET, Augustin BŒUF, Agnès CANAYER, Corinne CHATEL, Virginie CHEVRIER, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Fanny DROCOURT, Véronique DUBOIS, Solange GAMBART, Florent LETHUILIER, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Jean-Luc SALADIN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Salim TURAN, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Alexis DECK, Matthieu BRASSE, Nadine LAHOUSSAINE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Stéphanie MINEZ, Sandrine GOHIER, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Edouard PHILIPPE, Jean-Louis JEGADEN et Valérie AUZOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Régis DEBONS, Florent LETHUILIER, Carlos MORAIS, Agnès CANAYER, Nathalie NAIL et Nadine LAHOUSSAINE ;
- Karim BENAOUDA a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h18 et a auparavant donné pouvoir à Bruno BEQUET ;
- Malika CHERRIERE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h21 et a auparavant donné pouvoir à Corinne CHATEL ;
- Florence THIBAUDEAU-RAINOT n’a pas participé aux travaux de l’assemblée de 18h25 à 19h12 et a donné pouvoir à Yves HUCHET ;
Collette CREY, Damien LENOIR, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST, Baptiste GUEUDIN et Marjorie VALENTIN étaient excusés mais non représentés.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Augustin BŒUF a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20190239
PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2019 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 autorisant notamment la signature d’une convention d’objectifs avec l’association Atelier de musique du Havre (AMH) ;
VU le budget primitif de l’exercice 2019 ;
VU l’autorisation de programme n° 1430.18 : département Culture - acquisitions, maintenance et aménagements divers ;
CONSIDERANT
- le bien-fondé des demandes d’aides financières adressées à la ville du Havre par les associations culturelles ci- dessous désignées, pour leur fonctionnement, aide au projet ou équipement ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le 14 mai 2019, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture, du patrimoine et des relations internationales ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants (en euros) Nos de tiers
Subventions de fonctionnement
Le Poulailler 4 275 112273
Les Chœurs André Caplet 1 000 102270
Les Amis du musée André Malraux 1 750 108011
Atelier Reg’art 2 000 116114
Subventions d’aide au projet
Ensemble vocal Renaissance 3 200 100674
Ensemble vocal impressions 1 000 105626
Les Chœurs André Caplet 4 000 102270
Atelier de musique du Havre (AMH) 5 000 100637
Madame Phénomène 3 000 138914
Subvention d’équipement
Compagnie La Bazooka 10 000 112529
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs conclue avec l’association Atelier de musique du Havre (tiers n° 100637) - délibération n° 20180644 du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’équipement avec la compagnie La Bazooka (tiers n° 112529).Imputation budgétaire
Exercice 2019
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E20M08
Montant de la dépense : 14 200 euros
Sous-fonction 312 : arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E20M08
Montant de la dépense : 2 000 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E20M08
Montant de la dépense : 7 275 euros
Sous-fonction 322 : musées
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E20M08
Montant de la dépense : 1 750 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 20421 : subventions d’équipement aux personnes de droit privé, matériel et études Nature 20422 : subventions d’équipement aux personnes de droit privé bâtiment et installations Code mission E20M08
Programme 18431
Montant de la dépense : 10 000 euros
Montant total de la dépense : 35 225 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 05 juin 2019
Sandrine DUNOYER,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 05/06/2019
Publié le 05/06/2019