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Procès Verbal - DELB 20130865
Document publié le Lundi 18 novembre 2013 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20130865)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille treize, à dix-huit heures , le lundi dix-huit novembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 12 novembre 2013, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Jean-Baptiste GASTINNE, Luc LEMONNIER, Laurence BESANCENOT, Claude BOURDOIS, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Louisa COUPPEY, Elisabeth GAREL, Jean-Pierre KLEINDIENST, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Catherine MILLET, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Mireille VAUDRY, Daniel PAUL, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Sophie HERVE, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT.
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du code général des collectivités territoriales, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Benoît BIED-CHARRETON, Christian DUVAL, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Annie GUILLEMET, Jean-Pierre LEROY, Karine METAYER, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Sandrine VAUTIER, Myriam ARGENTIN, Eric LOR ont donné pouvoir respectivement à Sébastien TASSERIE, Jean-François MASSE, Catherine MILLET, Agnès CANAYER, Agathe CAHIERRE, Jean-Baptiste GASTINNE, Patrick TEISSERE, Laurence BESANCENOT, Jean-Pierre KLEINDIENST, Alix VAILLANT, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Josépha RETOUT, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Mireille VAUDRY, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL..
Valérie EGLOFF, Maxime SELMAN ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18h08, 18h59.
Laurent LOGIOU n’était pas représenté et a participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h10.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20130865
DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION -VERSEMENT- CONVENTION - AVENANT - SIGNATURE- AUTORISATION -.
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2013;
VU la délibération n° 20120645 portant sur la subvention d’équipement accordée à la Société astronomique pour l’acquisition d’un télescope ;
CONSIDERANT :
- le bien fondé des différentes demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles pour leur fonctionnement ou leurs activités exceptionnelles.
- la nécessité de conclure un avenant à la convention passée avec la Société astronomique
Sa commission municipale développement social –économie et emploi – enseignement et formation – affaires culturelles – sport – nautisme et tourisme, réunie le 29 octobre 2013 consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des affaires culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
-d’attribuer les subventions suivantes aux associations ci-après :
Associations Montant (en
euros)
N fournisseur
Société havraise de photographie 900 104603
Théâtre du Manteau d’Arlequin 1 900 9372
- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer l’avenant n° 1 à la convention notifiée le 10 octobre 2012 avec la Société astronomique
Imputation budgétaire
Exercice 2013
Sous-fonction 312 – Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 900 euros
Sous-fonction 313 – Théâtres
Nature 6574 .1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 1900 euros
Montant total de la dépense 2800 euros
Mission E20M05ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 26 novembre 2013
Chantal ERNOULT,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 26/11/2013
Publié le 26/11/2013