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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 21 mars 2026
Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 15 decembre 2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 15 decembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Sécurité publique,
R
ËÉ
P
U
B
L
I
QUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
L’ISLE-ADAM
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
se
réunira
le
vendredi
15
décembre
2023
à
19h30
Salon
d’honneur
de
l’Hôtel
de
Ville
La
séance
sera
ouverte
au
public.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
octobre
2023.
1. 2. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16.
Décisions
du
Maire.
Budget
primitif
2024
— Ville.
Budget
primitif
2024-
Plage.
Budget
primitif
2024
— Scène
Adamoise.
Proposition
nouveaux
Tarifs
2024
-
Divers
(Cimetière,
Bibliothèque,
Musée,
Manifestations,
Logements,
Locations
de
salle,
Utilisation
du
Domaine
Public,
Plage
..).
Subventions
Municipales
2024.
Subvention
au
Cinéma
Le
Conti.
Modification
du
protocole
d’ARTT
et temps
de
travail
des
agents
de
la
Police
Municipale.
Abrogation
des
délibérations
concernant
la prime
d’assiduité.
Modification
du
tableau
des
emplois.
Contrat
de
mise
à disposition
entre
la
Fédération
APAJH,
en
tant
que
l’ESAT
APAJH
« Les
ateliers
Georges
Lapierre
»
situé
à Taverny
et
la
Ville
de
L'Isle
Adam.
Convention
de
mise
à disposition
d’un
agent
à la CCVO3F.
Convention
de
mise
à
disposition
d'agents
de
Police
municipale
avec
la ville
de
Presles.
Avenant
à la convention
de
coordination
de
la
Police
municipale
et
les forces
de
sécurité
de
l’État.
Renouvellement
de
la
convention
avec
l'Agence
Nationale
de
traitement
automatisé
des
Infractions
(ANTAI)
pour
le traitement
des
forfaits
post-stationnement
(FPS).
Approbation
de
la
modification
simplifiée
n°2
du
PLU. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31.
Acquisition
d’un
parking
sis
rue
Mellet
pour
rétrocession
dans
le domaine
public
communal.
Acquisition
de
la
voirie
de
la
Résidence
Les
Genêts
pour
son
classement
dans
le
domaine
public
communal. Identification
de
zones
d’accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables.
Contribution
aux
dépenses
de
fonctionnement
à l’école
Notre-Dame
pour
l’année
2023/2024.
Cession
d’un
ensemble
d'équipements
de
sonorisation.
Avis
sur
les
dérogations
2024
au
repos
dominical
de
commerces
de
détail
accordées
par
le Maire.
Extension
du
périmètre
de
sauvegarde
du
commerce
et de
l'artisanat.
Convention
de
coopération
avec
le Conservatoire
d'espaces
naturels
d'Ile-de-France.
Fonds
de
concours
au
SMBO
relatif
aux
travaux
d'aménagement
du
chemin
de
halage
au
niveau
du
Port
de
plaisance.
Adoption
du
règlement
du
budget
participatif
de
la Ville
de
L’Isle-Adam
— Edition
2024.
Convention
relative
à
la
participation
financière
de
la
commune
de
L’Isle-Adam
dans
le
cadre
de
l'entretien
de
ses
réseaux
d’assainissements
pluviaux
et
unitaires
ainsi
que
de
ses
autres
installations. Acceptation
d’un
don
d'œuvres
de
Jules
Dupré
et
Léon-Victor
Dupré
pour
le
musée
d'art
et
d'histoire
Louis
Senlecq.
Acceptation
d’un
don
d'œuvre
de
Claude
Viseux
pour
le
musée
d’art
et
d’histoire
Louis
Senlecq.
Acceptation
d’un
don
d'œuvres
de
Léon
Fort
pour
le
musée
d’art
et
d’histoire
Louis
Senlecq.
Bilan
du
SITE
2022-2023.
Fait
à
L’Isle-Adam,
le
8
décembre
2023