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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 23 mai 2025
Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 12 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 12 decembre 2025)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
R
ËÉ
P
U
B
L
I
QUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
L’ISLE-ADAM
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
se
réunira
le
vendredi
12
décembre
2025
à
19h45
Salon
d’honneur
de
l’Hôtel
de
Ville
La
séance
sera
ouverte
au
public.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
17
octobre
2025.
1. 2. 10. 11. 12. 13. 14. 15.
Décisions
du
Maire.
Budget
primitif
2026
— Ville.
Budget
primitif
2026-
Plage.
Budget
primitif
2026
— Scène
Adamoise.
Proposition
nouveaux
Tarifs
2026
-
Divers
(Cimetière,
Bibliothèque,
Musée,
Manifestations,
Logements,
Locations
de
salle,
Utilisation
du
Domaine
Public,
Plage
…).
Subventions
Municipales
2026.
Contribution
aux
dépenses
de
fonctionnement
à l’école
Notre-Dame
pour
l’année
2025/2026.
Modification
du
tableau
des
emplois.
Contrat
de
mise
à disposition
entre
l’ESAT
APAJH
«
Les
ateliers
Georges
LAPIERRE
» et
la Ville.
Convention
2025/2028
relative
aux
missions
du
service
de
médecine
du
travail
du
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Grande
Couronne.
Convention
relative
à
la
mise
à
disposition
d’un
agent
de
catégorie
C
ou
B
du
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
pour
des
missions
temporaires.
Indemnités
de
surveillance
sur
le
temps
de
la
restauration
scolaire
et
d’études
surveillées
concernant
le
personnel
enseignant
et
non
enseignant.
Mise
à
jour
du
règlement
de
fonctionnement
des
prestations
périscolaires
et
extrascolaire
enfance. Mise
à jour
du
règlement
de
fonctionnement
des
établissements
d’accueil
du
jeune
enfant.
Cession
d’un
terrain
cadastré
AT
439
sis
27
quai
de
l'Oise. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29.
Acquisition
d’un
fonds
de
commerce
sis
croisement
19
bis
quai
de
l'Oise
et
16
place
du
Pâtis.
Acquisition
d’un
local
commercial
sis
croisement
19
bis
quai
de
l'Oise
et
16
place
du
Pâtis.
Garantie
d'emprunt
13F/Erigère
—
19
Boulevard
de
la
République.
Garantie
d'emprunt
13F/Erigère
—-
Avenue
du
Général
de
Gaulle.
Avis
sur
les
dérogations
2026
au
repos
dominical
de
commerces
de
détail
accordées
par
le
Maire.
Inscription
à
l'inventaire
du
musée
et
de
la
ville
d’un
service
d’orfèvrerie
par
la
municipalité.
Approbation
des
nouveaux
statuts
du
SIAPIA.
Désignation
de
nouveaux
délégués
au
SIAPIA.
Approbation
de
la
dissolution
du
Syndicat
intercommunal
de
transport
d'élèves
(SITE)
et
de
la
clef
de
répartition.
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
de
distribution
et
de
transport
d'électricité. Instauration
de
la
redevance
réglementée
pour
chantier(s)
provisoire(s)
sur
les
réseaux
de
distribution
et
de
transport
en
électricité.
Rapport
d'activité
2024
du
SIAPIA.
Rapport
d'activité
2024
du
Syndicat
Tri-Or.
Bilan
du
SITE
2024-2025.
Fait
à
L’Isle-Adam,
le
5
décembre
2025