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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 12 mai 2023
Document publié le Vendredi 12 mai 2023 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 12 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉ PUB L I QUE F R AN ÇA IS E
VILLE DE L’ISLE-ADAM
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la commune se réunira
le vendredi 12 mai 2023 à 19h
Salon d’honneur de l'Hôtel de Ville
La séance sera ouverte au public.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2023.
1. Décisions du Maire.
2. Décision modificative n°1 — Ville.
3. Modification du tableau des emplois.
4. Choix du concessionnaire de la concession de service public portant sur la gestion et l’exploitation
du marché forain et autorisation de signer le contrat de concession.
5. Modification du règlement de fonctionnement des EAIE.
6. Projet d'établissement du Multi-Accueil Béatrice Mallet.
7. Conclusion d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre de travaux sur l’étang des
trois sources en forêt domaniale de L’Isle-Adam.
8. Tarifs des prestations du service enfance 2023/2024.
9. Acceptation d’un don d'œuvres pour le musée d'art et d’histoire Louis Senlecq.
10. Inscription à l'inventaire de la Ville d'œuvres de Joseph Le Guluche et de Louis Renet-Tener.
Fait à L’Isle-Adam, le 5 mai 2023