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Procès Verbal - SKM C751i26012016391
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune d'Hasnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C751i26012016391)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 20/01/2026
Département du NORD - Arrondissen Reçu en préfecture le 20/01/2026
Publié le S LOT
H À S NN ID : 059-215902842-20260119-20012026_02-DE
1 L
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
19 JANVIER 2026
L'an deux mil vingt-six, le dix-neuf janvier à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune étant
assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur André DESMEDT, Maire.
Étaient présents : M. DESMEDT André, Maire — Monsieur AUBURSIN Gaston — Mme LECOEUVRE
Stéphanie - Mr HUON Jean-Pascal — Mme LAMBERT Marie —- Mme DERONNE Catherine —- Mme VAN
EECKHOUT Sophie — Mr BOUDREZ André - Madame MASCAUX Ségolène — Mme DUTRIEUX Julie —
Mir VERDIERE Andy — Mme WADBLED Laetitia — Mr BUEMI Bruno — Mr DELCROIX Thibaut -
Étaient absents: - Mme LUTAS Sylvie — Mr LARIVIERE Romuald — Mr SANSON Guillaume — Mme
DHONT Audrey - Mme WILLEMS Véronique.
Ont donné procuration : Mme LUTAS Sylvie à Mr DESMEDT André — Mr LARIVIERE Romuald à Mme
MASCAUX Ségolène - Mme DHONT Audrey à Mr BUEMI Bruno.
MME Sophie VAN EECKHOUT a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire.
NOMBRE DE :
Conseillers en exercice Présents Votants
19 14 17
Objet : PROPOSITION DE MISE EN VENTE DU BUS IVECO (délib. 2026/01/02)
Monsieur le Maire informe l’assemblée des ennuis à répétition que nous rencontrons avec le bus IVECO que nous possédons depuis 2002 avec un kilométrage de 218.000 kms. Il assurait essentiellement les transports des enfants des écoles en direction du restaurant scolaire et également les sorties pour les enfants du mini-centre.
Nous avions déjà été confronté en Décembre 2024 à de grosses réparations d’un montant de
6.137 € 05 qui nous a permis d’assurer les transports des élèves jusqu’en juin 2025 et également pour le centre de loisirs de Juillet 2025.
Depuis Octobre 2025, nouvelles réparations à programmer qui cette fois-ci se montent à 5236,78 €. Depuis cette date, le véhicule ne roule plus.
Ceci exposé, Envoyé en préfecture le 20/01/2026
Reçu en préfecture le 20/01/2026 0
Publié le S L
ID : 059-215902842-20260119-20012026_02-DE
Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante de mettre le véhicule en vente sur le bon coin vendu en l’état ou autre organisme.
Après délibération,
Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité la mise en vente du bus IVECO sur le bon coin ou autre organisme prévu à cet effet.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
La secrétaire
Sophie VAN EECKHOUT
Nota. Le Maire certifie que le
Compte rendu de cette délibération
a été affiché à la porte de la mairie
Le 21 Janvier 2026
Que la convocation du conseil
avait été faite le 12 Janvier 2026
le Maire.