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Déliberation - OJ 23 09
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Sully-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 23 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du LOIRET Liberté - Egalité - Fraternité Arrondissement d'Orléans
CANTON et COMMUNES de
45600 SULLY SUR LOIRE
Tél. 02 38 36 20 08
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L.2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire en mairie
Le 23 septembre 2024 à dix-neuf heures trente.
ORDRE DU JOUR
> Décisions du Maire
> Avenant n° 1 à la convention cadre du 6 juillet 2023 relative à la gestion du parc Départemental du château de Sully-sur-Loire
> Décision modificative n° 2 — Budget Principal
> Modification de la délibération n° 27/2024 — Budget Principal — Affectation des résultats 2023
> Décision modificative n° 1 — Budget Eaux Industrielles
> SICTOM -— Annexe au contrat de redevance 2017
> Classes de découverte — Indemnités des accompagnateurs
> Annule et remplace les précédentes délibérations relatives aux demandes de subventions pour la création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle
> Demandes de subventions pour la réalisation des deux cours Oasis du projet de construction d’une école élémentaire au sein du quartier du Hameau
> Modification du tableau des effectifs
> Autorisation au Maire d’ester en justice
> Avenant n° 1 relatif à la fixation du forfait définitif de rémunération concernant le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une école élémentaire à Sully-sur-Loire
- Questions diverses
En mairie, le 16 septembre 2024