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Procès Verbal - 180724 PV CM
Déliberation - LISTE RECAPITULATIVE 180724
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune d'Oust.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE RECAPITULATIVE 180724)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Formation,
OUST - Commune - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 18 juillet 2024
DATE NUMERO OBJET PAGE
VALIDATION DU PRINCIPE DE PROCEDER AU 18/07/2024 | DE _2024 35 NOMMAGE
ET AU NUMEROTAGE DES VOIES ET ;
LIEUX-DITS DE LA COMMUNE SUBVENTION
À L'ASSOCIATION MARATHON 18/07/2024 | DE_2024 36 SALES 2
REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE 18/07/2024 | DE. 2024 37 daUe Dose raCe 2
18/07/2024 | DE. 2024 38 DENOMINATION DES VOIES ET LIEUX DITS 3
OFFRE D'ACHAT DES PARCELLES C244 ET 18/07/2024 | DE_2024_39
C245 : ANCIEN BATIMENT DE LA TRESORERIE 8
ACHAT PARCELLE SECTION Z N°879 AUX 18/07/2024 | DE. 2024 40 OU CURE 4