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Conseil Municipal - Liste Recapitulative cm 200126
Document publié le Lundi 1 janvier 2001 par la commune d'Oust.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Recapitulative cm 200126)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Jeunesse,
OUST - Commune - Registre des délibérations
NUMERO
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 20 janvier 2026
OBJET
DE_2026 01 Révision tarifs tickets cantine au 09/03/2026
Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir la
DE_2026 02 compétence d'autorité organisatrice de la distribution
DE_2026 03
DE_ 2026.
DE_2026 05
DE_2026_06
DE 2026 07
DE_2026 08
DE_2026 09
DE_2026.
d'énergie au SDE09
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens
d'agir des communes
04 Paloubart
d'investissement — 4 des crédits
Création d'un emploi non permanent accroissement
temporaire d'activité adjoint administratif
Création d'un emploi non permanent accroissement
temporaire d'activité adjoint technique
temps non complet — 32heures
d’une défense incendie au hameau de Serres
Échange d’un terrain pour l'installation d'une défense
10 incendie au hameau de Paloubart
‘Cession d'un délaissé du domaine public au lieu-dit
Autorisation à engager liquider et mandater les dépenses
Création d’un emploi permanent adjoint administratif à
Achat d’un terrain à l'euro symbolique pour l'installation
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