Procès Verbal - Séance du 06 06 2023

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Procès Verbal - Séance du 06 06 2023 Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Jambles. Lien du pdf (Procès Verbal - Séance du 06 06 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Budget, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 JUIN 2023

En vertu des articles L 2121-11 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du Conseil Municipal sont convoqués au lieu ordinaire de leurs séances pour le mardi 6 JUIN 2023 à 20 h00 Etaient présents Mmes et Mrs les Conseillers Municipaux :

Mrs BERTIN BOUSSU Luc, Maire, CHAPUIS Jacqueline 1ER adjointe, JALABERT Pascal 2ème adjoint, Oquidan Isabelle 3ème adjoint, TIKONOFF Nicolas, GRANDJACQUES Guillaume , SASSOT Agnès donne procuration à Isabelle Oquidan

Absent : BOLZANI Christian , ANCEY Frédéric , SBERNA Gianni

Secrétaire : Isabelle Oquidan

Le conseil municipal approuve le compte rendu de la réunion du 9 mai 2023. ORDRE DU JOUR

DELIBERATIONS :

ACHAT DE TERRAIN

Monsieur le Maire expose la proposition de Mr Grillot Jean Jacques concernant la vente des parcelles où se situe la mare tampon n°1. Le conseil, à l’unanimité, donne son accord pour l’acquisition des parcelles A 1358 d’une contenance de 5a76 et A 1356 d’une contenance de 1a86, libres d’occupation pour un montant de 862 € y compris la servitude de passage attachée à ces parcelles et donne tous pouvoirs à Mr le Maire pour exécution.

VOTE DES BUDGETS COMMUNE ; MICRO CRECHE 2023

Suite à une erreur de plume, la délibération n° 12-2023 doit être rectifiée. Monsieur Le Maire, Monsieur Le Maire Adjoint, exposent les budgets primitifs prévisionnels pour 2023

COMMUNE :

Equilibre en Investissement pour la somme de 964 500.93 €

Équilibre en Fonctionnement pour la somme de 376 821.64 €

MICRO CRECHE :

Equilibre en Investissement pour la somme de 4 929.56 €

Équilibre en Fonctionnement pour la somme de 10 185.64€

Les membres du Conseil, à l’unanimité, votent les comptes prévisionnels, et signent tous documents budgétaires. Ils donnent pouvoir à Monsieur le Maire et Monsieur le Trésorier pour exécution.

DECISION MODIFICATIVE N 1 BUDGET COMMUNAL

Le conseil Municipal, à l’unanimité , vote la décision modificative n°1 comme suit : Diminution de crédits :

D 023 : 56782.40 €

R 002 : 56782.40 €

R 021 : 56782.40 €

Augmentation de crédit :

R 1068 : 56782 €

R 13251 : 0.40 €

Et donne tous pouvoir à Monsieur le Maire pour exécution.

DECISION MODIFICATIVE N 1 BUDGET MICRO CRECHE

Le conseil Municipal, à l’unanimité , vote la décision modificative n°1 comme suit : Diminution de crédit

D 023 : 4929.56 €

Augmentation de crédit :

D 615224 : 4929.56 €

Et donne tous pouvoir à Monsieur le Maire pour exécution.Tarif garderie 2023-2024

Monsieur le Maire informe le Conseil que les tarifs comme chaque année doivent être étudiés en fonction des coûts des salaires et charges sociales.

Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l’unanimité, que le tarif de la garderie périscolaire sera de 1.45 Euros pour une demi-heure à compter du 1er septembre 2023. Il donne tous pouvoirs au Maire pour exécution

Questions diverses :

ECOLE :

Monsieur le Maire donne lecture des courriers du rectorat concernant l’école l’univers des Talents. Le rectorat autorise l’ouverture de l’école aux niveaux élémentaire, collège et lycée, sous forme d’établissement privé hors contrat. Le Conseil donne son accord pour la signature d’un bail débutant le 1er juillet 2023, étant précisé que l’utilisation des locaux aux mois de juillet et août se fera pour l’aménagement des locaux en vue de la rentrée et qu’il ne sera pas demandé de loyer pour cette seule période. Des travaux vont être effectués par la mairie pour les mises aux normes de l’électricité et de l’accès handicap, selon les préconisations du bureau de contrôle établi en début d’année.

Le Conseil Municipal donne son accord pour l’organisation d’un évènement par l’univers des talents au

mois de septembre en différents points de la commune de Jambles.

Salle des fêtes :

Les travaux de la salle des fêtes ont pris deux mois de retard en raison d’un retard de livraison des menuiseries. Un nouveau planning fourni par l’architecte présente une fin de travaux pour fin juillet 2023. Pour la fête patronale, les toilettes et la cuisine de la salle des fêtes devraient être utilisables.

Aire de stationnement dans le village :

Monsieur le Maire rappelle le courrier envoyé par deux habitants de la commune à tous les conseillers. Il était demandé lors de la précédente réunion que chacun réfléchisse aux réponses à apporter. Le sujet a été abordé et une réponse va être rédigée et envoyée point par point, dans les termes arrêtés lors du conseil. Enfin le conseil, à la majorité, a confirmé son volonté d’aménager cette aire de stationnement.

Bilan énergétique de la commune :

Une étude a été réalisée en comparatif sur 5 mois de l’année de novembre 2021 à mars 2022 et 5 mois de l’année de novembre 2022 à mars 2023 :

Suite aux différentes actions menées en vue de la maitrise des dépenses d’énergie, le bilan fait apparaitre sur ces 5 mois en comparatif :

- En KWH : une baisse de 29.46% sur l’éclairage public et de 12.05% sur les bâtiments publics (hors salle des fêtes fermée pour travaux).

- En €uros, une baisse de 10.76% sur l’éclairage public et de 24.09% sur les bâtiments publics après transfert du compteur de l’église à l’Evêché (et hors salle des fêtes fermée pour travaux).

Organisation du 13 juillet :

Des devis ont été demandés. Le Conseil Municipal décide de retenir Leclerc traiteur comme fournisseur. Il en sera de même pour les boissons. Il a été demandé à ce que tout le conseil soit présent pour la préparation et le service du jeudi 13 juillet à partir de 14h00. Le Comité des fêtes ne désire pas prendre en charge la responsabilité de la buvette, mais participera aux travaux de préparation et service.

La journée citoyenne sera organisée le samedi 16 septembre 2023. Un avis sera envoyé dans les infos de Jambles.

Cérémonie du 18 juin 2023 à 11h00 au monument aux morts. Une Gerbe a été commandé.Informations diverses :

Gémapi : une réunion d’information avec les représentants du Grand Chalon, le maire de Jambles et les conseillers pouvant se libérer, est organisée le mardi 13 juin à 14h30 à la mairie. Le désherbage de la rivière va avoir lieu dans la première quinzaine de juin.

Dans une portion de la rue de la Côte Chalonnaise, les travaux de changement de conduite d’eau et d’enfouissement des fils auront lieu en 2023 pour l’eau et en 2025 pour l’électricité. Les travaux d’eau vont durer deux mois.

Tables et bancs : En raison du supplément de travail que cela représente, le conseil municipal décide de ne pas louer ou prêter les tables et bancs de la commune aux particuliers mais de les réserver pour les besoins de la commune ou des manifestations organisées par les associations du village.

Rallye côte chalonnaise. Il passera le 8 juillet 2023 toute la journée dans le village.. Toutes les personnes concernées par des interdictions de circuler ce jour là seront prévenues individuellement par les organisateurs du rallye.

Les projets photovoltaïques et récupérateurs d’eau seront mis à l’ordre du jour l’automne prochains.

Prochaine réunion de conseil le 11 juillet 2023 à 20h00